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Déliberation - 2025 09D Participation voyage scolaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09D Participation voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
AR Prefecture
006-210600425-20250411-2025D09-DE
Reçu le 15/04/2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mille vingt-cinq et le onze avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire. Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel, SAMPEDRO Nathalie,
Absents excusés : MURAZZANO Marc représenté par M. AURRAN Robert. Absents non excusés : Madame BOUZIDI Yasmine, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2025-09D : Participation voyages scolaires collège Saint Blaise
Monsieur le Maire fait état de la demande d’aide reçue en mairie pour deux séjours
scolaires organisés par le collège St Blaise pour des élèves demeurant à Clans : e Voyage à Toulouse (385,25 €) qui s'est déroulé du 24 au 28 février, 6 élèves clansois y ont participé
e Voyage à Londres (517 €) qui s'est déroulé du 19 au 22 mars, 3 élèves clansois y ont
participé
Il'est proposé comme l’an passé de participer à hauteur de 15 % par famille :
Particpation de
LECTURES 15% de la Destination À
pourles familles « commune:par
Etui
Voyage Toulouse 385,25 € 57,79€ |
Voyage Londres 517,00 € 77,55€ |
LE CONSEIL MUNICIPAL, oui l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré
DECIDE d'octroyer une participation financière correspondant à 15 % du montant du
séjour par élève participant au voyage et qui réside sur la commune de CLANS, tel que :
DECIDE qu'une seule aide ne sera versée par enfant,
DECIDE de verser directement la subvention au collège St Blaise.
DEMANDE au collège Saint Blaise de déduire ce montant de la participation des parents
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre des délibérations les membres présents. L Le re
Acte rendu exécutoire . # K AE Après dépôt en préfecture le \S lai [s5 & PA Et publication ou notification du 16 ci [ 0025 { af ” #
Rogel MARIA