Déliberation - 2024D12 Tarifs des produits communaux

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Déliberation - 2024D12 Tarifs des produits communaux Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans. Lien du pdf (Déliberation - 2024D12 Tarifs des produits communaux)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport, AR Prefecture

006-210600425-20240405-2024D12-DE

Reçu le 09/04/2024

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Alpes-Maritimes

Arrondissement de NICE

COMMUNE DE CLANS

EXTRAIT DU REGISTRE

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

L'An deux mille vingt-quatre et le cinq avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire. Présents : Madame CAILLAUD Madeleine, Adjointe, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel.

Absents excusés : RAPUC Louise représentée par M. MARIA Roger, MURAZZANO Marc représenté par M. AURRAN Robert.

Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.

Nb de membres : 15

Présents : 13

Votants : 13

Pour : 13

Contre :

Abstention :

Délibération 2024-12D : Tarifs des produits communaux

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la délibération 2023-13D qui fixaient les tarifs

des régies. Il propose de réévaluer certains postes, et de redélibérer sur l’ensemble des

tarifs, de les compléter comme suit à compter du 1°’ mai 2024 :

Ÿ_ Salle de sports :

Personnes domiciliées Personnes non

sur Clans domiciliées à Clans

Abonnement à l'année 130€ 210€

| Abonnement au trimestre | | 45 € _ | 60€

| Abonnement au mois 17€ 22€

LL Badge initial | de 12€

Rachat d’un badge RE

Location badge mensuel 5 €AR Prefecture

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Reçu le 09/04/2024

au weekend (Barri et Rue droite) :

Tarifs au un |

. ., Tarifs àla | Tarifs au N° GITES Capacité Surface week end | |

N semaine mois (2 nuitées)

3101 2à 3pers 34 m2? 110,00 € 155,00 € 375,00 €

3102 1à 2pers 21 m°? 88,00 € 130,00 € 325,00 €

3103 1à 2pers 16 m? 88,00 € 130,00 € 325,00 €

3104 1à2pers 20 m° 88,00 € 130,00 € 325,00 €

3033 1à 2pers 18 m? 88,00 € 130,00 € 325,00 €

3034 2à 3pers 34 m? 110,00 € 155,00 € 375,00 €

3035 2à 3pers 34 m? 110,00 € 155,00 € 375,00 €

3036 6à 8pers 85 m°? 120,00 € 215,00 € 525,00 €

Ÿ Gîtes loués au week end, à la semaine, ou au mois (Scipion) :

Tarifs au week end :

Tarifs au

N° GITES Capacité Surface week end

(2 nuitées)

3110 3à4pers 28 m° 115,00 €

3111 6 à 8pers 53 m° 135,00 €

3112 1à 2pers 23 m? 93,00 €

3113 3à4pers 28 m°? 115,00 €

3114 1 à 2 pers 23 m°? 93,00 €

Tarifs à la semaine :

; . Tarifs moyenne saison| Tarifs haute saison ., Tarifs basse saison | |

N° GITES Capacité Surface É Semaine Semaine

(mai, juin, septembre) (juillet, août)

3110 3à4pers 28 m° 155,00 € 185,00 € 275,00 €

3111 6 à 8pers 53 m? 245,00 € 295,00 € 335,00 €

3112 1à2pers 23 m°? 130,00 € 150,00 € 210,00 €

3113 3à4pers 28 m°? 155,00 € 185,00 € 275,00 €

3114 1à2pers 23 m° 130,00 € 150,00 € 210,00 €

Tarifs au mois :

| | Tarifs moyenne saison| Tarifs haute saison , Tarifs basse saison | |

N° GITES Capacité Surface Mois Mois Mois

(mai, juin, septembre) (juillet, août)

3110 3à4pers 28 m° 375,00 € 420,00 € 650,00 €

3111 6 à 8pers 53 m? 525,00 € 655,00 € 870,00 €

3112 1à 2pers 23 m° 325,00 € 355,00 € 505,00 €

3113 3à4pers 28 m° 375,00 € 420,00 € 650,00 €

3114 1à2pers 23 m°? 325,00 € 355,00 € 505,00 €AR Prefecture

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Reçu le 09/04/2024

=" GCharsessites:

- Eau au forfait : 5€ la semaine ou 20 £ le mois

- Electricité : 0.30 kWh

- Location de draps jetables : 8 € la paire

YŸ Produits touristiques :

- Location vélo : 20 € par jour ou 10 £ la demie journée

- Livre à l'unité : 5 €

Ÿ”_ Exploitation forestière :

- Sapin: 6.50 € HT la stère,

- Epicéa : 6.50 € HT la stère,

- _Pin:6.50€ HT lastère,

- Mise en place de ruches à l’unité : 5.07 €

Ÿ”_ Produits du plan d’eau :

- Entrée enfants de 3 à 12 ans :2€

- Entrée Ado de 12 à 17 ans :3€

- Entrée Adulte au-delà de 17 ans : 4€

- Carte 11 entrées « adulte » : 40 €

- Carte 11 entrées « Ado » : 30 €

- Carte 11 entrées « enfant » : 20 €

- Location bain de soleil à la journée : 3 €

- Location parasol (complet) à la journée : 4 €

- Brassards : 4.5 €

- Couches maillot : 2€

- Lunettes enfants : 5 €

- Lunettes adultes : 5.5 €

-_ Pincenez:2€

- Bouchons oreille : 2 €

- _ Boxers enfants : 7 €

- _ Boxers adultes : 10 €

- Masque enfant : 10 €

- Gel douche bio : 1.5€

- Crème solaire bio : 25 €

- Boissons soft (Coca cola, Oasis, Lipton...) : 2€

- Boissons eau (eau 50cl) : 1€

- Café : 1.20€

- Barres chocolatées : 1.50€

- Confiseries (40 g, sucettes) : 1€

- Confiseries (120 g) : 1.50€

- Chips : 1€

- Glaces

- Magnum : 3€

- _ Solero exotique : 2.50€

- Solero fruit rouge/ citron : 2€

- Calippo cola : 2€

- Corneto : 2.50€

- Smile : 1.50€AR Prefecture

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Reçu le 09/04/2024

Daina dac naigaoc-:9£ [A1 F7 l LD 0

- Spider man : 2€

- Haribo : 2€

Ÿ” Location de matériel des festivités :

Chaise Lot de 5 5 €

Table Unité 6€

Table/Chaises | 1table / 6 chaises 10€

Barnum 3 x 3 50€

Chapiteau 6x6 250 €

Chapiteau 6 x 12 300 €

Transport Forfait 50 €

(La location de matériel se fait dans la limite es stocks et de la disponibilité du matériel)

LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï| l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré :

APPROUVE les tarifs ci-dessus

Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

Acte rendu exécutoire

Après dépôt en préfecture le O$/G JA

Et publication ou notification du 69 404 | _ Lel Maire

ai Rogèr MARIA