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PLU - Règlements - Règlement graphique 4
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Sport,
PLU DE VALLOIRE - 4.2.4 Bonnenuit
Réalisation : Altitudes VRD
Jean-Baptiste Lacroix
Approuvé le 29/04/2021
Zones urbaines
Ua : secteur de bâtis anciens et traditionnels
Uas : secteur de La Roche : bâtis majoritairement anciens et traditionnels composés d’habitations, commerces et hébergement touristique
Ub : secteur mixte du centre ville
Uc : secteur correspondant aux extensions des anciens hameaux
Ud : secteur non desservi par l'assainissement
et dont les sols sont inaptes à l'infiltration
Ue : secteur dédié aux constructions artisanales
Uep : secteur destiné aux équipements publics et d'intérêt collectif,
de services publics et habitations
Uf : secteur destiné aux équipements publics et d'intérêt collectif,
d'activités sportives et de loisirs
Uh : secteur dédié à l'hébergement hôtelier et touristique
Um : secteur dédié aux installations militaires
Ut : secteur achevé
Zones à urbaniser
AU : secteur d'urbanisation future
2AU : secteur à urbaniser strict
2AUts : secteur d'urbanisation future d'hébergement touristique
et du domaine skiable
Zones agricoles
A : secteur agricole où sont autorisées les constructions
nécessaires aux activités agricoles et pastorales
Aps : secteur agricole préservé où la pratique des activitées sportives est dominante
Ap : secteur agricole préservée pour son potentiel agronomique
Zones naturelles
N : secteur équipé ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt,
notamment d'un point de vue esthétique, historique ou écologique
Nc : secteur destiné au camping caravaning
et/ou à l'accueil de campings cars
Nd : secteur de stockage de matériels
Nep : secteur équipé ou non, d'équipements publics
et d'intérêt collectif, d'activités sportives et de loisirs
Neps : secteur équipé ou non, d'équipements publics et d'intérêt collectif, d'activités sportives et de loisirs supportant les installations
liées à la pratique des sports d'hiver
Nj : secteur dans l'enveloppe urbaine de jardins,
parcs paysagers ou espaces résiduels à valoriser
Nl : secteur équipé ou non,
dédié à la pratique des activités sportives et de loisirs
Nls : secteur équipé ou non, dédié à la pratique des activités sportives et de loisirs, supportant les installations liées à la pratique
des sports d'hiver
Nm : secteur accueillant des installations militaires
No : secteur destiné à la création d'un observatoire de la faune
Np : secteur correspondant au périmètre de captage d'eau
Ns : secteur correspondant au domaine skiable actuel:
pistes et remontées mécaniques
Nr : secteur accueillant des restaurants d’altitude
Zones urbaines
Ua : secteur de bâtis anciens et traditionnels
Uas : secteur de La Roche : bâtis majoritairement anciens et traditionnels composés d’habitations, commerces et hébergement touristique
Ub : secteur mixte du centre ville
Uc : secteur correspondant aux extensions des anciens hameaux
Ud : secteur non desservi par l'assainissement
et dont les sols sont inaptes à l'infiltration
Ue : secteur dédié aux constructions artisanales
Uep : secteur destiné aux équipements publics et d'intérêt collectif,
de services publics et habitations
Uf : secteur destiné aux équipements publics et d'intérêt collectif,
d'activités sportives et de loisirs
Uh : secteur dédié à l'hébergement hôtelier et touristique
Um : secteur dédié aux installations militaires
Ut : secteur achevé
Zones à urbaniser
AU : secteur d'urbanisation future
2AU : secteur à urbaniser strict
2AUts : secteur d'urbanisation future d'hébergement touristique
et du domaine skiable
Zones agricoles
A : secteur agricole où sont autorisées les constructions
nécessaires aux activités agricoles et pastorales
Aps : secteur agricole préservé où la pratique des activitées sportives est dominante
Ap : secteur agricole préservée pour son potentiel agronomique
Zones naturelles
N : secteur équipé ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt,
notamment d'un point de vue esthétique, historique ou écologique
Nc : secteur destiné au camping caravaning
et/ou à l'accueil de campings cars
Nd : secteur de stockage de matériels
Nep : secteur équipé ou non, d'équipements publics
et d'intérêt collectif, d'activités sportives et de loisirs
Neps : secteur équipé ou non, d'équipements publics et d'intérêt collectif, d'activités sportives et de loisirs supportant les installations
liées à la pratique des sports d'hiver
Nj : secteur dans l'enveloppe urbaine de jardins,
parcs paysagers ou espaces résiduels à valoriser
Nl : secteur équipé ou non,
dédié à la pratique des activités sportives et de loisirs
Nls : secteur équipé ou non, dédié à la pratique des activités sportives et de loisirs, supportant les installations liées à la pratique
des sports d'hiver
Nm : secteur accueillant des installations militaires
No : secteur destiné à la création d'un observatoire de la faune
Np : secteur correspondant au périmètre de captage d'eau
Ns : secteur correspondant au domaine skiable actuel:
pistes et remontées mécaniques
Nr : secteur accueillant des restaurants d’altitude
Continuités écologiques
Zones humides
Aire de protection de biotopes
Trame L151-23
Corridors écologiques
RISQUES
PPRN
Piz
PPRI
Hauteur réglementée
R+2+C
R+3+C
R+3
R+4+C
Prescriptions
OAP
Emplacement réservé
Bâtiments repérés - OAP n°7
Trame de salubrité_R.151-34-1CU
Servitude de mixité sociale
servitude de projet
Zone affectée par le bruit
Cheminement piéton à créer
Fond de Plan
Bâtiments agricoles
Bâtis ajoutés
Remontées mécaniques
Continuités écologiques
Zones humides
Aire de protection de biotopes
Trame L151-23
Corridors écologiques
RISQUES
PPRN
Piz
PPRI
Hauteur réglementée
R+2+C
R+3+C
R+3
R+4+C
Prescriptions
OAP
Emplacement réservé
Bâtiments repérés - OAP n°7
Trame de salubrité_R.151-34-1CU
Servitude de mixité sociale
servitude de projet
Zone affectée par le bruit
Cheminement piéton à créer
Fond de Plan
Bâtiments agricoles
Bâtis ajoutés
Remontées mécaniques