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Déliberation - 1355 2024 25 liste lots dce
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Département
de
l'Isère
République
fran|
Publié
le 04/04/2024
S
L Or
Glgnas)/
8
EXTRAIT
DES
DELIBERATI
ID
:038-213801145-20240328-202425D-DE
EE
sur
ATeZe
N°
2024-25
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
28/03/2024
DCE
—
Aménagement
du
centre
village
- Définition
de
la
liste
des
lots
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
12
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-huit
mars,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 15/03/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
15/03/2024
par
messagerie.
Présents
: AIME
Jean-Claude
(pouvoir
de
Vincent
Choron).
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DEYRIEUX
Caroline
(arrivée
à
18h05).
LEMAITRE
Sylvie
(arrivée
à
18h10).
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
18h31).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
18h38).
Excusés
: BARREL
Natacha.
CHORON
Vincent
(pouvoir
à
Jean-Claude
Aime).
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
de
la
partie
«
pièces
écrites
par
lots
»
du
projet
du
DCE,
transmis
par
la
MOe
le
30
mars
2024,
et
concernant
l'aménagement
du
centre
village.
Il
lui
souligne
qu'il
y
a
15
lots
de
prévus
dont
le
«
Lot
01
—
Démolition-Désamiantage
»
qui
pourrait
être
extrait
de
ce
DCE
pour
devenir
le
«
Lot
00
-
Démolition-Désamiantage
».
Ce
lot
ferait
ainsi
partie
d'une
consultation
et
cela
permettrait
que
ces
travaux
puissent
se
faire
pendant
les
vacances
scolaires
de
cet
été.
Cela
éviterait
la
présence
d'enfants
et
de
parents
à
proximité
de
l'école,
à
la
rentrée
scolaire
2024-2025.
Les
autres
lots
feraient
partie
d'un
MAPA
«
Travaux
»
qui
sera
lancé
après,
afin
que
les
travaux
de
cette
deuxième
partie
puissent
commencer
après
la
démolition
des
bâtiments
existants.
Il
lui
propose
de
diviser
les
lots
de
ce
DCE
en
deux
parties
:
e
Partie
1 —
Préparation
des
travaux
—
«
Lot
00
—
Démolition
et désamiantage
»
e
Partie
2 - Travaux
— Constituée
des
14
lots
restants
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
e
_Approuve
la
proposition
de
M.
le
Maire,
e
Dit
que
ce
DCE
correspondant
aux
travaux
de
l'aménagement
du
centre
village
sera
composé
de
deux
parties,
telles
que
vues
ci-dessus,
e
Charge
M.
le
Maire
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
auprès
de
la
Moe
concernant
ce
dossier,
e
Autorise
M.
le
Maire
à
lancer
la
consultation
pour
le
«
Lot
00-Démolition
et
désamiantage
»
avant
de
lancer
le
MAPA
«
Travaux
»
concernant
les
autres
lots
restants
du
DCE
proposé
par
la
MOe,
e
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
29
mars
2024,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE