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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1574 2025 41 avenant lot 08 m5rc lpe 26062025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Département
de
l’Isère
République
frd
Reguen
préfecture
le 01/07/2025
.
L
Clénas)’
.
o
EXTRAIT
DES
DELIBERATI]
°°"
0A07E0ES
SL
ï
Varèze
N°
2025
- 41
DU
CONSEIL
MUNICIPAL'2:
058218801145
20250626
202541
DE
Î
Avenant
n°
1
au
marché
signé
avec
SARL
LPE
- Lot
08
26/06/2025
Réhabilitation
de
la
maison
au
5
Rue
de
la
Convention
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
14
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-six juin,
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 20/06/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 20/06/2025
par
messagerie.
Présents:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DULONG
Aurélie.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h38).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h46).
DEYRIEUX
Caroline
(arrivée
à
20h52).
BARREL
Natacha
(arrivée
à 21h08).
Absent_
:
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
les
travaux
de
la
réhabilitation
de
la
maison
au
5
Rue
de
la
Convention
sont
bien
avancés,
et des
modifications
ont
été
demandées
par
le
Maître
d'Ouvrage
et
le
Maître
d'Œuvre
et
que
l'entreprise
SAS
LPE
a
dû
exécuter
des
travaux
en
lieu
et
place
de
l'entreprise
EGB
RIVORY
afin
de
pouvoir
travailler
et
de
respecter
le
planning
du
chantier.
Ces
dernières
sont
introduites
par
la
proposition
d’un
avenant
n°
1 au
marché
du
titulaire
SARL
LPE
(Lot
n°
08)
avec
une
incidence
financière,
telle
que :
1-
Modification
du
chapitre
2.3
du
DPGF
: plus-value
de
792
€ HT
2-
Modification
du
chapitre
2.9.11
du
DPGF
: plus-value
de
885
€ HT
3-
Dépose
du
réseau
de
l'ancien
chauffage,
de
l'ancienne
chaudière,
de
la
cuve
à
fioul
et
des
radiateurs
: plus-value
de
960
€ HT
Il lui
précise
que
:
e
Le
montant
de
cet
avenant
s'élève
à
2
637.00
€
HT,
soit
une
augmentation
de
6.44
%
du
marché
initial,
et
le
nouveau
montant
du
marché
s'élève
dorénavant
à
43
577
€
HT.
e
Les
travaux
non
réalisés
par
EGB
RIVORY
seront
induits
par
un
avenant
négatif,
correspondant
au
3
précité
ci-dessus
Il demande
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
cet
avenant
n°
1 du
lot 08
attribué
à SARL
LPE.
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
commande
publique,
Vu
le budget
communal
2025,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Emet
un
avis
favorable
à
cet
avenant
n°
1,
d'un
montant
de
2
637
€
HT,
soit
une
augmentation
de
6,44
%
du
marché
initial
dont
le
nouveau
montant
s'élève
désormais
à 43
577
€
HT,
Dit
que
cette
dépense
supplémentaire
sera
imputée
en
section
d'investissement
au
chapitre
23,
Immobilisations
en
cours,
Dit
qu’un
exemplaire
de
cet
avenant
n°
1 restera
annexé
à
la
présente,
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
cet
avenant
n°
1
avec
SARL
LPE
et
tout
autre
document
afférent
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessug
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
clonas
sur
Varèze,
le 27
juin
2025,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
La
secrétaire,
{
Sylvie LEMAÎTRE
(4