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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 9 19)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
vile delens Sylvain ROBERT
PROCES-VERBAL
rt
RENE
DE LA REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
d'Agglomération
de Lens-Liévin
DIRECTION
VIE
DE
LACITE
ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
SEANCE
DU
25
SEPTEMBRE
2019
À
18
H
30
Affaire
suivie
par
M.
GONZALEZ
Directeur
général
adjoint
des
services
==
MG/PT/SP
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le 25
septembre,
à
18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
19
septembre
2019.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
M.
DAUBRESSE,
Mmes
VINCENT,
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mmes
MEPHU
NGUIFO,
DAUTHIEU,
LEDENT,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mmes
BRETON,
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mme
CHOCHOI,
MM.
LEBRUN,
REAL.
Etaient
excusés
: M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
M.
MAZURE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CECAK,
M.
DELSERT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES,
M.
RUDYNSKI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
Mme
DELPORTE
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
DELELIS
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
TIMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DUCASTEL,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
MANKOU
n'ayant
pas
donné
pouvoir.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la
séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris au
sein
du
Conseil.
Monsieur
Georges
POCHON,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Hôtel
de
Ville -17bis,
Place
Jean
Jaurès
- 62307
LENS
Cedex
1/11
Tél.
03
21
69
86
86
- Fax
03
21
43
11
65
www.villedelens.fr Appel
des
membres
par
Monsieur
GONZALEZ,
Directeur
général
adjoint
des
services.
RAR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
25
juin
2019.
>
Adopté
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
QUESTION
N°
1
CONSEIL
MUNICIPAL
—
INSTALLATION
DE
MONSIEUR
DOMINIQUE
REAL
EN
QUALITE
DE
CONSEILLER
MUNICIPAL
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
>
Le
Conseil
prend
acte.
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
-
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
Le
siège
laissé
vacant
par
un
conseiller
municipal,
pour
quelque
cause
que
ce
soit,
est
pourvu
dans
l'ordre
de
la
liste
de
candidat
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
à
laquelle
appartient
l'intéressé
(article
R.123-9
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles).
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO
étant
la
candidate
suivante
de
la
liste
du
groupe
majoritaire
pour
la
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
du
C.C.AS.
il y a
lieu
de
la
désigner
membre
du
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d'action
sociale
en
remplacement
de
M.
MARONI.
>
Le
Conseil
prend
acte
de
cette
désignation.
QUESTION
N°
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L. 2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/11 QUESTION
N°
ELECTION
D'UN(E)
ADJOINT(E)
AU
MAIRE
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
23
septembre
2019,
et
après
appel
à candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue :
- Pour
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Katia
BRETON
Les
résultats
du
scrutin
sont
les suivants
:
VOTANTS
tasses
29
ABSTENTIONS : BULLETINS
ET
ENVELOPPES
DECLARES
NULS
Étant
0
BULLETINS
BLANCS
(en
ce
y compris
les
enveloppes
sans
bulletin)
SUFFRAGES
EXPRIMES
MAJORITE
ABSOLUE
A
12
A
obtenu :
Candidat
de
la liste "RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Katia
BRETON...
23
VOIX
Madame
Katia
BRETON
recueillant
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
est
élue
onzième
adjointe
au
maire.
3/11 QUESTION
N°
4
COMMISSIONS
MUNICIPALES
—
REMPLACEMENT
DE
MADAME
DANIELE
LEFEBVRE
ET
DE
MONSIEUR
LUC
MARONI
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…..
Contre
:
.
0
Abstention
: ………
3
(MM.
GAYANT,
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
QUESTION
N°
DÉSIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA VILLE
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
DE
PARENTS
D'ENFANTS
INADAPTES
DE
LENS
ET
ENVIRONS
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
23
septembre
2019,
et
après
appel
à candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue
:
- Pour
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Josette
CHOCHOI
Les
résultats
du
scrutin
sont
les suivants
:
INSCRITS
sarrurrrererrrsnnnnererreres 39
VOTANTS : sr
29
ABSTENTIONS
: crue
0
SUFFRAGES
EXPRIMES
nneneme
29
MAJORITE
ABSOLUE
AN
15
Aobtenu
:
Candidat
de
la liste "RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Josette
CHOCHOI
mme
29
voix
Madame
Josette
CHOCHOI
recueillant
la
majorité
des
suffrages
exprimés
est
désignée
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
d'administration
de
l'Association
de
Parents
d'Enfants
Inadaptés
de
Lens
et
environs.
4/11 QUESTION
N°
6
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
VILLE
AU
SEIN
DÙ
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
POUR
LA
SOLIDARITE
ACTIVE
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
23
septembre
2019,
et
après
appel
à candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue
:
- Pour
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO
Les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
INSCRITS
foisiiriienussisnminesenter
39
VOTANTS
nismanmmssoucs
29
ABSTENTIONS
:
..0
SUFFRAGES
EXPRIMES
TT
29
MAJORITE
ABSOLUE
nemenun
15
A
obtenu :
Candidat
de
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO
mn
29
voix
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO
recueillant
la
majorité
des
suffrages
exprimés
est
désignée
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
d'administration
de
l'Association
Pour
la Solidarité
Active.
QUESTION
N°
ACTIONS
ENTREPRISES
SUITES
AUX
RECOMMANDATIONS
RECUES
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
AU
TITRE
DU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
DE
LA
GESTION
DE
LA
COMMUNE
DE
LENS
À
COMPTER
DE
L'EXERCICE
2014
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
5/11 QUESTION
N°
&
PLAINTE
DE
MADAME
NACEIRA
VINCENT,
ADJOINTE
AU
MAIRE
EN
CHARGE
DE
LA
JEUNESSE
— MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
PROTECTION
FONCTIONNELLE
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
ROULE
geeerrsverparees
25
Contre:.
.
0
Abstention:
4
(MM.
DECOURCELLES,
DELSERT,
GAYANT,
Mme
VINCENT
ne
prend
pas
part
au
vote)
QUESTION
N°
9
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
MISE
EN
FOURRIERE
DE
VEHICULES
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
10
REVERSEMENT
DE
LA
RECETTE
DE
BILLETTERIE
DU
CONCERT
DE
LA
MUSIQUE
DE
L'INFANTERIE
DE
LILLE
LE
1%
SEPTEMBRE
2019
AU
PROFIT
D'UNE
ŒUVRE
CARITATIVE
(Rapporteur
: Monsieur
Georges
POCHON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
11
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
DISPOSITION
DE
SERVICES
INTERNET
POUR
L'ACCES
A
UN
SERVICE
DE
TRADUCTION
SIMULTANEE
ECRITE
ET
VISUELLE
POUR
LES
PERSONNES
AGEES,
SOURDES,
MALENTENDANTES,
SOURDAVEUGLES
ET
APHASIQUES
PAR
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
1
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CONCERNANT
LA
REALISATION
DE
LA
PRESTATION
DE
MISE
SOUS
PLI
DE
LA
PROPAGANDE
ELECTORALE
—
ELECTIONS
MUNICIPALES
DE
MARS
2020 (Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
6/11 QUESTION
N°
1
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
-—
RECRUTEMENT
D'AGENTS
RECENSEURS
ET
DÉSIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
14
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
S3A
AVEC
L'APEI
CONCERNANT
L'ACCOMPAGNEMENT
DES
PUBLICS
EN
SITUATION
DE
HANDICAP
INTELLECTUEL,
POLYHANDICAP
OÙ
AUTISME
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
1
TERRITOIRE
ZERO
CHOMEUR
DE
LONGUE
DUREE
-
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
NATIONALE (Rapporteur
: Monsieur
Dominique
REAL)
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…
.…
26
Contre
0
Abstention
: ………
3
(MM.
DECOURCELLES,
DELSERT,
GAYANT)
QUESTION
N°
16
OFFICE
MUNICIPAL
DU
COMMERCE
DE
LENS
— CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
-
SUBVENTION
OMC
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUT
issus
26
Contre
:
…
0
Abstention
:
3
(MM.
DECOURCELLES,
DELSERT,
GAYANT)
QUESTION
N°
1
CONVENTION
D'ADHESION
AU
SERVICE
DE
PAIEMENT
EN
LIGNE
DES
RECETTES
PUBLIQUES
LOCALES (Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
7/11 DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
QUESTION
N°
18
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LA
SITUATION
EN
MATIERE
D'EGALITE
ENTRE
LES
FEMMES
ET
LES
HOMMES
- ANNEE
2018
ET
ORIENTATIONS
2019
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Le
Conseil
prend
acte,
après
débat,
du
rapport
à
l'unanimité.
QUESTION
N°
19
PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- MODIFICATIONS
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 20
PERSONNEL
- POSTES
DE
CONTRACTUELS
DE
CHEF
DE
PROJET
RENOUVELLEMENT
URBAIN
- CITE
12/14
ET
DE
CHARGE
DE
MISSION
FONCIER
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 21)
RECOURS
AU
PERSONNEL
DES
ASSOCIATIONS
INTERMEDIAIRES
POUR
DES
MISSIONS
PONCTUELLES
OÙ
DES
PETITS
TRAVAUX
OCCASIONNELS
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
2
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
- VEHICULE
DE
FONCTION
— ANNEE
2020
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
(QUESTION N°23 PERSONNEL:
REFERENT
DEONTOLOGUE
-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
PAS-DE-CALAIS
-
ANNEE
2020
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
8/11 QUESTION
N° 24
FONDS
POUR
L'INSERTION
DES
PERSONNES
HANDICAPEES
DANS
LA
FONCTION
PUBLIQUE
— DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
- REVERSEMENT
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
QUESTION
N°
2
CESSION
COMPLEMENTAIRE
AUPRES
DE
MONSIEUR
ERIC
FREGY
D'UN
BIEN
NON
BÂTI
SIS
SQUARE
SEGHERS
A
LENS
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
QUESTION
N°
26
JARDIN
SOLIDAIRE
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
-— SUBVENTION
2019
(Rapporteur
: Madame
Cécile
BOURDON)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
-— REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
QUESTION
N° 2
CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
MONTIGNY-EN-GOHELLE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
DE
MONTIGNY-EN-
GOHELLE (Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
28
REGLEMENTS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
STRUCTURES
PETITE
ENFANCE
DE
LA
VILLE
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
9/11 QUESTION
N°
29
ADHESION
DE
LA
VILLE
DE
LENS
AU
RESEAU
MICRO-FOLIE
(Rapporteur
: Madame
Naceira
VINCENT)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 30
ADHESION
DE
LA VILLE
DE
LENS
A L'ASSOCIATION
CULTURE
COMMUNE
(Rapporteur
: Madame
Hélène
CORRE)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 31)
VINGT-QUATRIEME
EDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
POLICIER
-
POLARLENS
-
PRINCIPES
GENERAUX (Rapporteur
: Madame
Hélène
CORRE)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°3
ACTIONS
DE
MEDIATION
AUTOUR
DE
L'OEUVRE
DE
MONSIEUR
GUILLAUME
BOTTAZZI
(Rapporteur
: Madame
Hélène
CORRE)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°3
MARCHE
DE
NOEL
— CAUTION
DES
CHALETS
DE
NOEL
(Rapporteur
: Monsieur
Philippe
MILLET)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
34
QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
20
septembre
2019,
M.
GAYANT
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le Conseil
municipal
du
25
septembre
2019
:
Question
1
(M.
GAYANT)
: La
Région
Hauts-de-France
en
général
et
les
zones
urbaines
en
particulier
ont
connu
des
épisodes
de
pollution
importants
aggravés
par
les
pics
de
chaleur.
La
brillante
politique
environnementale
menée
par
l'éminent
aréopage
gouvernemental
de
marcheurs
sous
la
houlette
éclairée
du
président
Macron
me
fait
craindre
une
persistance,
voire
une
aggravation
de
la
situation
dans
les
années
à venir.
La
Ville
fait-elle
procéder
à
des
mesures
de
qualité
de
l'air
?
Si
oui,
peut-on
en
connaitre
les
résultats
? Sinon,
pourquoi
ces
mesures
ne
sont-elles
pas
réalisées
?
10/11 +
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à
19
heures
59,
11/11