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Procès Verbal - PV CM 23 1 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
:
TE
ARE
nt
T
æ\e\e
vile delens
PROCES-VERBAL
Sylvain ROBERT
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Maire de Lens Président de la Communauté d'Agglomération
de
Lens-Liévin
==="
Hôtel
de
Ville
de
LENS
SEANCE
DU
23
JANVIER
2019
À
18
H
00
17bis,
Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
=
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
431165
mail
:avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie
par Monsieur
GONZALEZ
Directeur
territorial
MG/TP
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le 23
janvier,
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
17 janvier
2019.
Etaient_
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
de
la
délibération
n°
2),
Mmes
BOURDON,
VINCENT,
M.
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
LEFEBVRE,
M.
MAZURE,
Mme
AIT CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
RUDYNSKI,
Mme
DELPORTE,
MM.
GAYANT
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
de
la délibération
n°
2),
MILLET,
Mmes
BRETON
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
à
compter
de
son
départ
avant
l'examen
de
la
délibération
n°
3),
TIMME,
POSMYK-VAIRON,
M.
DUCASTEL,
Mmes
BOEYKENS,
CHOCHOI.
Etaient
excusés
:M.
DAUBRESSE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZURE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
M.
DELSERT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CHOCHOI,
Mme
DAUTHIEU
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BOURDON,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CECAK,
Mme
DELELIS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
M.
BOUKERCHA
ayant
donné
pouvoir
à M.
ROBERT,
Mme
GAUTHY
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DUCASTEL,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
POSMYK-VAIRON,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
MANKOU
ayant
donné
pouvoir
à Mme
DELPORTE,
M.
LEBRUN
ayant
donné
pouvoir
à M.
RUDYNSKI.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la
séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
175 Monsieur
Roger
RUDYNSKI,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Appel
des
membres
par
Monsieur
DRAB,
Directeur
général
des
services.
RERRR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
12
décembre
2018.
©
Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
QUESTION
N°
1
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L. 2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
—
EXAMEN
DE
LA
GESTION
DE
LA
COMMUNE
DE
LENS
À
COMPTER
DE
L'EXERCICE
2014
- RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
- DEBAT
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-
PROJET
SOCIAL
QUESTION
N°
DENOMINATION
DU
CENTRE
SOCIOCULTUREL
DE
LA CITE
12/14
(Rapporteur: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©»
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
4
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
—
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
DU
PERSONNEL
D'ENCADREMENT
SAISONNIER
POUR
LA
PERIODE
DES
PETITES
VACANCES
SCOLAIRES
(TOUSSAINT,
NOËL,
HIVER
ET PRINTEMPS)
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/5 DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
QUESTION
N°
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
RECOURS
DES
AGENTS
CONTRACTUELS
—
DESIGNATION
DU
REPRENSENTANT
DE
LA
VILLE
DE
LENS
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
HANON)
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
21
janvier
2019,
et après
appel
à
candidature
en
séance,
les
candidatures
suivantes
ont
été
reçues
:
- Pour la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Monsieur
Philippe
MILLET
- Pour
la
liste
"AGIR
POUR
LENS ET
SA
REGION"
Monsieur
Bruno
DUCASTEL
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
a
décidé
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation.
Les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
VOTANTS
:.
ABSTENTIONS
éscrurstensens
0
SUFFRAGES
EXPRIMES
lisse 23
MAJORITE
ABSOLUE
Lvrenemmomnseenene 17
Ont
obtenu
:
Candidat
de
la
liste "RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Monsieur
Philippe
MILLET
ss
30
voix
Candidat
de
la
liste
"AGIR
POUR
LENS
ET
SA
REGION"
Monsieur
Bruno
DUCASTEL
nn
3 voix
Monsieur
Philippe
MILLET
recueillant
la
majorité
des
suffrages
exprimés
est
désigné
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
de
discipline
de
recours
des
agents
contractuels
de
la
Fonction
publique
territoriale.
3/5 DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
QUESTION
N°
6
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
-
PROCEDURE
DE
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
VISANT
A
LA
SUPPRESSION
D'EMPLACEMENTS
RESERVES
—
BILAN
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
ET
APPROBATION (Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
QUESTION
N°
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
- ANNEE
2019
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
>
Le
Débat
d'Orientations
Budgétaires
ayant
été
présenté
par
le
Maire,
le
Conseil
prend
acte
du
débat
qui
a suivi
à
l'unanimité.
QUESTION
N°
&
QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
20
janvier
2019,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le
Conseil
municipal
du
23
janvier
2019:
Question
1
(M.
DUCASTEL):
La
philosophie
de
CLIINK
est
d'inciter
les
habitants
de
la
CALL,
donc
les
lensois,
à participer
à
la collecte
du
verre
en
déposant
leurs
bouteilles
dans
des
containers
moyennant
une
récompense,
à
savoir
acquérir
des
points
qui
permettent
soit
de
bénéficier
d'avantages
chez
les
commerçants
de
la
CALL,
soit
de
faire
un
don
à
des
associations
(les
points
sont
alors
convertis
en
euros).
C'est
donc
inciter
les
habitants
moyennant
une
récompense
à
avoir
une
démarche
écologique.
De
plus,
cela
peut
constituer
un
petit
complément
de
revenu.
PROBLÈME
remonté
par
plusieurs
citoyens
lensois
: depuis
décembre
2018,
CLIINK
ne
semble
plus
répondre
! Quand
on
dépose
des
bouteilles
dans
un
container
et
dans
le
dispositif
CLIINK,
il
ne
se
passe
rien
! IMPOSSIBLE
de
bénéficier
des
points
promis
!Le
dispositif
n'enregistre
aucun
point.
Cela
semble
concerner
l'ensemble
des
containers
installés
à LENS.
Conséquence
: un
découragement
à
jouer
le
jeu,
c'est-à-dire
porter
les
bouteilles
au
container
et
plutôt
les
glisser
dans
la
poubelle
rouge.
Même
si
les
habitants,
avec
ou
sans
CLIINK,
déposent
leurs
verres
dans
les
containers
(nous
en
faisons
partie),
pouvez-vous
nous
faire
un
retour
sur
la
quantité
de
verres
collectée
en
2018
?
Les
citoyens
ayant
remontés
ces
infos
attestent
que,
depuis
sa
mise
en
œuvre,
CLIINK
rencontre
régulièrement
des
problèmes
techniques
(container
qui
ne
fonctionne
pas,
ce
qui
oblige
à aller à un
autre
; points
non
enregistrés,
ce
qui
oblige
à appeler
pour
récupérer
ses
points),
difficultés
pour
comprendre
les
conditions
d'accès
aux
avantages
attribués
par
les
commerçants,
et
surtout
ces
avantages
apparaissent
finalement
peu
intéressants
(il A5 semblerait
que
par
exemple,
pour
bénéficier
d'une
tasse
de
café
dans
un
restaurant
participant,
il faille
prendre
un
repas
complet).
Pouvez-vous
nous
faire
un
retour
sur
les
difficultés
techniques
actuelles
de
CLIINK
?
Communiquer
à
nouveau
sur
le
dispositif
CLIINK
:
son
fonctionnement,
ses
avantages,
comment
en
bénéficier
?
Cela
pourrait
permettre
de
redonner
un
intérêt
pour
ce
dispositif.
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2
(M.
DUCASTEL)
:Grand
Débat
National
:à
l'instar
de
ce
que
de
nombreuses
villes
commencent
à
organiser
pour
faciliter
l'organisation
technique
et
la
tenue
de
séances
de
débat
avec
les
citoyens
,avez-vous
prévu
d'en
organiser
sur
la
ville
de
Lens
ou
de
faciliter
simplement
l'organisation
de
ceux-ci
s'il
y a
des
demandes
exprimées
?
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à
19
heures
14.
5/5