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Compte-Rendu - CR CM 25 6 19
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 6 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Wuuwvilledelensfr
ville
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire
de Lens
Président de la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE 26
JUIN
2019
|
d'Agglomération
de Lens-Liévin
noel
RES
SEANCE
DU
25
JUIN
2019
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
43
11
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE - ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
Æ
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie par M.
GONZALEZ
Directeur
territorial
Réf, MG/TP
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
25
juin,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et
sur
convocation
en
date
du
19
juin
2019.
Etaient
présents
:MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
DAUBRESSE,
Mmes
VINCENT,
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
LEFEBVRE,
MM.
RAYTER,
MAZURE,
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
DELSERT,
Mme
LEDENT,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mme
TIMME,
M.
BOUKERCHA,
Mme
BOEYKENS
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
à
compter
de
son
départ
avant
l'examen
de
la
délibération
n°
36),
MM.
|
MANKOU,
LEBRUN,
Etaient
excusés
:Mme
BOURDON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE,
M.
|
MARONI
ayant
donné
pouvoir
à M.
LEBRUN,
Mme
DAUTHIEU
ayant
donné
pouvoir
à
|
Mme
LEDENT,
M.
RUDYNSKI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
Mme
DELPORTE
ayant
donné
pouvoir
à M.
MILLET,
Mme
DELELIS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
POCHON,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MANKOU,
Mme
POSMYK-VAIRON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
M.
DUCASTEL
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BOEYKENS,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
|
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
ROBERT,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
CHOCHOI
ayant
donné
pouvoir
à Mme
AIT
CHIKHEBBIH.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la
séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil,
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
|
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désignée
à
l'unanimité
|
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
| Pôle
Vie
de la
Cité/TP
26
JUIN
2019
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUIN
2019
COMPTE-RENDU
RARMRER
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
15
mai
2019.
|
>
Adopté
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
>
rapport
n°1
: DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
2 : ACCORD
LOCAL
FIXANT
LE
NOMBRE
ET
LA
REPARTITION
DES
SIÈGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
|
©
rapport
n°
3
: PROJET
D'EXTENSION
DU
CIMETIÈRE
NORD
- RUE
LOUISE
MICHEL
A
LENS
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 4
: ACCORD
DE
LA
COMMUNE
DE
LENS
SUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
DE
CONFERENCES
DANS
L'IMMEUBLE
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALES
SIS
A
LENS,
2 RUE
BAYARD
En
l'absence
de
M.
MARONI,
c'est
M.
ROBERT
qui
a rapporté
la délibération.
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
1/9 >
rapport
n°
5
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
RELATIVE
A
LA
SOUSCRIPTION
DES
CONTRATS
D'ASSURANCE
POUR
LA
FLOTTE
AUTOMOBILE
ET
LES
DOMMAGES
AUX
BIENS
ee
K
(Rapporteur Avis
favorable
de
la commission
finances
Mme
BOEYKENS
fait
part
de
son
souhait
de
connaître
le
nombre
de
sinistres
sur
les
trois
dernières
années.
Les
éléments
de
réponse
lui seront
adressés
par
courrier.
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour:
…
31
Contre
0
Abstention
: ………
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
>
rapport
n°
6
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
ALFRED
SORIAUX
RELATIVE
AU
RENOUVELLEMENT
DU
PARC
D'IMPRESSION
ET
FOURNITURE
DE
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
IMPRESSIONS
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
7 : CREATION
DE
POSTES
DE
MEDIATION
RELATIVE
A
LA
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE
AU
SEIN
DE
LA
DIRECTION
DE
LA
SECURITE,
DE
LA
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE
ET
DE
LA
CONCERTATION
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
8
: REALISATION
D'UN
CENTRE
AQUATIQUE
—
LANCEMENT
DE
PROCEDURE
ET
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MANDAT
AVEC
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
=
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/9 ©
rapport
n°
9:DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
LES
MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT
DU
CENTRE
VILLE
ET
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
—
RAPPORT
D'ACTIVITES
2018
>
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n°
10
: DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RELATIVE
À
LA
PRODUCTION,
AU
TRANSPORT
ET
A
LA
DISTRIBUTION
DE
CHALEUR
SUR
LE
RESEAU
DE
CHALEUR
DE
LA
VILLE
DE
LENS
— RAPPORT
D'ACTIVITES
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
>
Le
Conseil
prend
acte
après
en
avoir
débattu.
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
>
rapport
n°
11
: FORMATION
DES
ELUS
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
12
: PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- MODIFICATIONS
Avis
favorable
de
la commission
finances
=
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
13
: PERSONNEL
-
POSTES
DE
CONTRACTUELS
DE
DIRECTEUR
DU
CENTRE
SOCIOCULTUREL
ALEXANDRE
DUMAS
/
ANNIE
FLAMENT
ET
DE
DIRECTEUR
DU
CENTRE
SOCIOCULTUREL
FRANCOIS
VACHALA
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
3/9 DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
14: BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
OPÉRÉES
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
PAR
LA
COMMUNE
DE
LENS
OÙ
PAR
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
-
PAS-DE-CALAIS
POUR
SON
COMPTE
PENDANT
L'ANNÉE
2018
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
15
: PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
-
PROCEDURE
DE
MODIFICATION
SECTEUR
ZINS-GARIN
— APPROBATION
(Rapporteur:
Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
16:
SECTEUR
VAN
PELT
—
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-PAS-DE-CALAIS
DES
EMPRISES
SISES
AUX
81
ET
93
AVENUE
VAN
PELT (Rapporteur
:MonsieurGeorges
POCHON)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
17
: PROJET
D'IMPLANTATION
D'UN
NOUVEAU
CENTRE
DE
SECOURS
-
SECTEUR
VAN
PELT
—
CESSION
AU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
DU
PAS-DE-CALAIS
(SDIS)
DES
EMPRISES
COMPLEMENTAIRES
(Rapporteur:
Monsieur
Georges
POCHON)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
18
: MISE
EN
ŒUVRE
EXPERIMENTALE
DE
L'AUTORISATION
DE
MISE
EN
LOCATION
SUR
UN
PERIMETRE
DE
LA
VILLE
DE
LENS
(GEL
ETC
TR
IP AE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
4/9 ©
rapport
n°
19:
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACQUISITION
DE
PRESTATIONS
LIEES
AU
DEPLOIEMENT
DE
L'AUTORISATION
DE
MISE
EN
LOCATION
SUR
UNE
PARTIE
DU
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN (Rapporteur:
MonsieurAndré
DELSERT)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
20
: AUTORISATION
DE
DEMOLITION
POUR
34
LOGEMENTS
SITUES
RUES
MONTESQUIEU
ET
LA
BRUYERE
-
CITE
9
—
ILOT
PARMENTIER
-
APPARTENANT
A
MAISONS
ET
CITES
(Rapporteur
: Madame
Fatima
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
-— REUSSITE
ET
SOLIDARITE
- PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
21
: DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
ET
DE
COHESION
SOCIALE
—
RAPPORT
SUR
LES
ACTIONS
DE
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
URBAIN
— EXERCICE
2018
En
l'absence
de
Mme
BOURDON,
c'est
M.
HANON
qui
a rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
œ
rapport
n°
22:CONTRAT
DE
VILLE
2015/2020
-
FONDS
DE
TRAVAUX
URBAINS
2018/2019 En
l'absence
de
Mme
BOURDON,
c'est
M.
HANON
qui
a rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
5/9 ©
rapport
n°
23
: DOTATION
DE
LA
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ANNEE
2019
En
l'absence
de
Mme
BOURDON,
c'est
M.
HANON
qui
a rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
24
: CONTRAT
DE
VILLE
2015/2020
-
PROGRAMME
DE
REUSSITE
EDUCATIVE
2019 (Rapporteur:
MadameDanieleLEREBVRE)
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
=
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUR
Eacsiscsssense
31
CONTE
: ns
0
Abstention
:
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
©
rapport
n°
25
: PROGRAMME
NATIONAL
DES
« CITES
EDUCATIVES
»
- CANDIDATURE
A
LA
LABELLISATION
POUR
LA
CITE
EDUCATIVE
GRANDE
RESIDENCE
— CITE
12/14
(RapporteurMadameDanièle
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:
…
31
Contre :
…
0
Abstention
:
.
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
©
rapport
n°
26
5 REGLEMENT
INTERIEUR
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
(Rapporteur
: Madame Naceira VINCENT)
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
Le
règlement intérieur joint
à
la
délibération
a
été
modifié
et
a
fait
l'objet
d'un
dépôt
sur
tables
en
séance.
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
6/9 >
rapport
n°
27
: DECHARGE
DE
RESPONSABILITE
ET
DEMANDE
DE
REMISE
GRACIEUSE
C'est
M.
HANON
qui
a rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis favorable
de
la commission
services
à la population
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
28
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
DURABLE
2018/2021
ENTRE
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
PAS-DE-CALAIS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
POUR
LE
CONSERVATOIRE
À
RAYONNEMENT
COMMUNAL
FREDERIC
CHOPIN
(Rapporteur:
MadameHélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
29
: ADHESION
DE
LA
VILLE
DE
LENS
A
L'ASSOCIATION
GAUHERIA
(Rapporteur:
MadamelkHélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
>
rapport
n°
30
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
31
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2019
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour: Contre :
ü
Abstention
:
2
(MM.
MAZURE,
BOUKERCHA
ne
prennent
pas
part
au
vote)
7/9 ©
rapport
n°
32
: SUBVENTIONS
AUX
UNIONS
LOCALES
— ANNEE
2019
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:....…..
…
31
Contre :
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention
: ………
0
©
rapport
n°
33
: ABATTEMENT
FACULTATIF
DE
TAXE
FONCIERE
POUR
LES
COMMERCES
DE
PROXIMITE
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
34
: EXONERATION
DE
LA
PART
COMMUNALE
DE
LA TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
EN
FAVEUR
DES
LOGEMENTS
ACHEVES
AVANT
LE
1%
JANVIER
1989
AYANT
FAIT
L'OBJET
DE
DÉPENSES
D'EQUIPEMENT
DESTINÉES
A
ECONOMISER
L'ENERGIE
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
35
: APPROBATIO
apporte
Mon
N
DU
COMPTE
DE
GESTION
- EXERCICE
2018
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:......….
01
Contre
: …
…
0
Abstention
:
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
©
rapport
n°
36
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
— EXERCICE
2018
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-14
du
C.G.C.T.,
M.
ROBERT
peut
assister
aux
débats
mais
doit
quitter
la salle
lors
du
vote
du
compte
administratif.
M.
ROBERT
ayant
quitté
la salle
avant
l'examen
de
cette
délibération,
M.
HANON
a été
désigné
à
l'unanimité
des
membres
présents
en
qualité
de
Président
de
séance
pour
l'évocation
du
compte
administratif.
8/9 Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:
.… 28
Contre :
0
Abstention
:
1 (M.
GAYANT)
©
rapport
n°
37
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
- EXERCICE
2018
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
38
: BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
— EXERCICE
2019
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour :.. Contre :
.
0
Abstention
.
2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
>
rapport
n°
39
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
21
juin
2019,
M.
GAYANT
a
indiqué
avoir
3
questions
orales
pour
le
Conseil
municipal
du
25
juin
2019:
Question
1
(M.
GAYANT)
:
La
presse
et
la
page
Facebook
du
maire
se
sont
faites
l'écho
du
projet
d'une
serre
pédagogique,
tout
ceci
restant
flou.
Est-il
possible
d'en
savoir
plus
sur
le
projet
:nature,
cout
estimatif,
objectif
poursuivi,
résultats
attendus
?
*
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2
(M.
GAYANT)
:
Une
fois
encore,
le
cordon
boisé
rue
Lestienne
a
été
amputé.
La
ville
en
est-elle
responsable
? Si
oui,
pourquoi
cet
abatage
? Sinon,
que
compte
faire
la
ville
? Rien,
comme
pour
l'abattage
sauvage
réalisé
par
le
propriétaire
de
« Pierre
Paul
Jacques
».
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à 20
heures
03,
9/9