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Déliberation - 1183925
Déliberation - 1750674
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royère-de-Vassivière.
Lien du pdf (Déliberation - 1750674)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
=
etre
£
F
eçu
en
préfecture le
23/04/2024
DE
LA
COMMUNE
DE ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
Sa en Peees
SG
Publié
le
ID
: 023-212316509-20240411-202404231-BF
Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
Délibération
2024
/ 04-23
L’an
deux
mil
vingt-quatre
le
jeudi
onze
avril
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raymond
RABETEAU,
Maire.
Etaient
présents
les
Conseillers
municipaux
:
Mrs
Raymond
RABETEAU,
Christian
FAUGERON,
Maurice
BESSE,
Jean-François
CHAMPEAU,
Cédric
LECOMTE,
Mmes
Claudine
DAURY-NEYRET,
Mireille
LILLE-PALETTE
RECONDU,
Jean-Jacques
BORD.
Étaient
absents
excusés
: Mrs
Arnaud
PICOUT
(procuration
Mr
Jean-François
CHAMPEAU),
Didier
LASSECHERE
(procuration
Mme
Claudine
DAURY-NEYRET),
Jacques
FAURE
(procuration
Mme
Mireille
LILLE-PALETTE
RECONDU),
Anthony
BUYS,
Mme
France-
Noëlle
GIMENEZ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
DAURY-NEYREY
Æ
+
%
%
%
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- Budget
principal
et budgets
annexes
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14
et L.2121-21
relatifs
à
la
désignation
d’un
président
autre
que
le
maire
pour
présider
au
vote
du
compte
d’administratif
et aux
modalités
de
scrutin
pour
les
votes
des
délibérations,
Considérant
que
Mme
Claudine
DAURY,
1%
Ajointe,
a été
désigné
pour
présider
la séance
lors
de
l’adoption
du
compte
administratif,
Considérant
que
Mr
Raymond
RABETEAU,
Maire,
s’est
retiré
et
a quitté
la
salle
pour
laisser
la présidence
à Mme
Claudine
DAURY
pour
le vote
du
compte
administratif.
Mme
Claudine
DAURY
explicite
le
détail
des
comptes
administratif
de
l’exercice
2022
dressé
par
l’ordonnateur,
chapitre
par
chapitre
et fonction
par
fonction
Après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
COMMUNE
:
GITES
:
Investissement
: +
71
206,18
€
Investissement
: +
500,03
€
Fonctionnement
: +
197
828,66
€
Fonctionnement
: +
18
027,54
€
Excédent
de
clôture
: 269
034.84
€
Excédent
de
clôture
: 18
527.57
€
FORET :
EAU :
Investissement
: - 23
516,34
€
Investissement
: - 83
190,13
€
Fonctionnement
: + 23
683,86
€
Fonctionnement
: - 7 752,17
€
Excédent
de
clôture
: 167,52
€
Déficit
de
clôture
: - 90
942,30
€ EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2024
DE
LA
COMMUNE
DE
ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
Publié
le
VTT
ID
:023-212316509-20240411-202404231-BF
CHAUFFERIE
:
ASSAINISSEMENT
Investissement
:+
22
427,72
€
Investissement
:-
6
857,29
€
Fonctionnement
:-
17
172,80
€
Fonctionnement
:- 1
834,94
€
Excédent
de
clôture
:5
254.92
€
Déficit
de
clôture
:-
8
692,23
€
LOTISSEMENT
:
Investissement
: - 6
305,31
€
Fonctionnement
: +
1
755.27
€
Déficit
de
clôture
:
- 4
550,04
€
Fait
et délibéré
en
Mairie,
le
11
avril
2024