Déliberation - a1710051

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Déliberation - 14juin17

Déliberation - a1710051 Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1710051)Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Démocratie, MAIRIE

DE

BESANÇON

Étaient présents :

Secrétaire :

Absents :

Procurations de vote :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 12 octobre 2017

Le Conseil Municipal, convoqué le 5 octobre 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY,

Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI,

Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam

EL YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON,

Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question 3), M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie- Laure DALPHIN, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.

Mme Françoise PRESSE.

M. Eric ALAUZET, M. Nicolas BODIN, M. Cyril DEVESA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, M. Anthony POULIN (à compter de la question 7), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à ta question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS, Mme liva SUGNY (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT.

M. Eric ALAUZET à Mme Catherine THIEBAUT, M. Nicolas BODIN à Mme Carine MICHEL,

M. Cyril DEVESA à Mme Anne VIGNOT, M. Christophe LIME à M. Thibaut BIZE, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI, M. Anthony POULIN à Mme Françoise PRESSE (à compter de la question 7), Mme Rosa REBRAB à M. Thierry MORTON, Mme Karima ROCHDI à Mme Danièle POISSENOT (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS à Mme Danièle DARD, Mme llva SUGNY à Mme Marie ZEHAF (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN.

OBJET: 51- Subventions à des associations sportives51

Subventions à des associations sportives

Rapporteur : M. FOUSSERET, Maire

1. Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»

1.1 Subventions pour manifestations

- Cercle Pugilistique Bisontin 5 000 € Organisation de la finale du Championnat de France des Clubs -

16 et 17 décembre 2017

- ASPTT Athlétisme 500 € Organisation de corrida de Besançon - 27 novembre 2017

1.2 Subventions exceptionnelles

- Société de Tir de Besançon 500 € Aide pour l’utilisation du stand de Tir de Vercel

- Profession Sport 25 7 500 € Réaffectation de la subvention décidée en décembre 2016

pour la réhabilitation de l'Espace Sportif de Planoise

(subvention initialement attribuée par délibération du

12 décembre 2016 à Habitat 25)

2 - Programme «Animations Sportives»

2.1 Vital'Été

Pour la 15ème année consécutive, l'opération Vital’ Été a accueilli près de 19 000 visiteurs sur le complexe sportif Michel VAUTROT. Vital’ Été reste un temps fort de l'animation estivale à Besançon et continue à mobiliser de nombreux clubs sportifs au contact direct du public.

Ainsi et pour soutenir cette mobilisation associative, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes relatives aux interventions réalisées dans le cadre de Vital Été 2017 :

- Besançon Bisons 300 €

- La Française de Besançon 1 000 €

- Les Badgers 300 €

- Indépendante Comtoise 300 €

- Dojo Franc-Comtois 750 €

- PSB Judo 250 €

- BMX Besançon 500 €

- O'TEAM 200 €

- Etrier Bisontin 300 €

- Entre Temps Escalade 2 530 €2.2 Aide à l'emploi d’éducateurs sportifs

Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d'emplois d'éducateurs sportifs. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d'une implication des cadres sportifs dans différentes actions d'animation portées par la Ville (interventions dans le temps scolaire en partenariat avec l'Inspection Académique, participation à Vital Eté et projets spécifiques).

Il est proposé l'attribution des subventions à ces associations représentant l’aide financière relative à la saison 2017-2018. Ces subventions feront l'objet du versement d'un premier acompte équivalent à 50 % de la somme globale, au cours de l'automne 2017. Le solde sera ensuite versé en fin d'année scolaire 2017-2018.

Subvention 2017/2018 Acompte 2017

- Besançon Doubs Hockey Club 2 000 € 1 000 €

- Besançon Association Patinage Artistique 4 800 € 2 400 €

- Comité départemental de Tennis de Table 4 000 € 2 000 €

- Ligue de Franche-Comté d'escrime 3 800 € 1 900 €

- Cercle Pugilistique Bisontin 3 800 € 1 900 €

- Doubs Sud Athlétisme 4 800 € 2 400 €

- Association Sportive Orchamps Besançon 2 000 € 1 000 €

- PSB Judo 3 600 € 1 800 €

- Besançon BMX 2 000 € 1 000 €

- Olympique de Besançon 2 400 € 1200 €

Par ailleurs, dans le cadre de sa politique sportive en soutien aux actions mélant sport et handicap, là Ville de Besançon soutient les acteurs associatifs mobilisant du personnel pour développer cette thématique. Îl est ainsi proposé le versement de la subvention suivante :

- Comité régional Handisport 4 000 €

En cas d'accord, la dépense totale, soit 57 130€, sera imputée au chapitre 65.40/6574.004825 CS 20300 dont 16 600 € sur l’exercice 2018.

2.3. Accompagnement des associations dans le cadre du dispositif «Sport après l’école»

Le dispositif Sport après l’école s'inscrit aujourd'hui réellement comme un outil permettant aux plus jeunes de s'initier à la pratique sportive et de faire le choix de la discipline qu'ils pratiqueront ensuite à plus long terme. Les créneaux sportifs composant ce dispositif s'insèrent peu à peu dans le fonctionnement classique des clubs sportifs et il est proposé de soutenir, pour une année encore, l'accompagnement financier affecté au Sport après l'école.

La programmation 2017/2018 du Sport après l'école concerne la mise en œuvre de 32 créneaux de sport positionnés entre 16 h et 18 h avec des activités dites «traditionnelles» (handball, football) ou des pratiques sportives plus atypiques telles que l'escrime par exemple.De manière à soutenir les structures associatives mobilisées dans ce dispositif, il est proposé d'attribuer les financements suivants :

Subvention 2017/2018 | Acompte Automne 2017

AS Orchamps Besançon Football 1 000 € 500 €

Palente Besançon Handball 500 € 250 €

ASPTT 1 500 € 750 €

BAPA 500 € 250 €

BUC escrime 500 € 250 €

COPC Natation 1 000 € 500 €

COPC Equitation 500 € 250 €

CPB Lutte 1 000 € 500 €

DOJO FC 500 € 250 €

Entretemps escalade 1 500 € 750 €

Etrier Bisontin 1 000 € 500 €

Olympique de Besançon 500 € 250 €

Dynamique bisontine 500 € 250 €

PSB Judo 500 € 250 €

Handball sport mahorais 25 1 000 € 500 €

Besançon Gymnastique Rythmique 500 € 250 €

ESBM 500 € 250 €

La Saint-Claude 500 € 250 €

Sauvegarde Karaté 500 € 250 €

Ces sommes constituent un premier acompte et ces clubs percevront une seconde partie de financement au printemps 2018, prenant en compte le fonctionnement et l’évolution de chacun de ces créneaux.

En cas d'accord, la dépense totale, soit 14000€, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300 dont 7 000 € sur l'exercice 2018.

Propositions

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus est invité à :

- autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer les conventions et avenants avec le Comité Régional Handisport et les différents clubs bénéficiant d'une aide à l'emploi,

- attribuer les subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre des programmes «Manifestations et subventions exceptionnelles» et «Animations Sportives».Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter les propositions du Rapporteur.

M. MOUGIN, M. GHEZALI (2), M. LEUBA et M. OMOURI n'ont pas pris part au vote.

préfecture du Doubs

6 oct. 2017 Reçule ? ER NYC \,

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3 |

Rapport adopté à l’unanimité

Pour: 50

Contre : 0

Abstention : O0

Pour extrait conforme,

Pour le Maire,

Danielle DARD.