Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a1710051
Déliberation - a1207023
Déliberation - a1007018
Déliberation - a1611045
Déliberation - a0007063
Déliberation - a1202041
Déliberation - a1212036
Déliberation - a181226
Déliberation - a1405019
Déliberation - 14juin17
Déliberation - a1710036
Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1710036)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Démocratie,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 octobre 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 octobre 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY,
Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question 3), M. Rémi STHAL, Mme Ilva SUGNY (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie- Laure DALPHIN, Mme Odile FAIÏVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Françoise PRESSE.
M. Eric ALAUZET, M. Nicolas BODIN, M. Cyril DEVESA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, M. Anthony POULIN (à compter de la question 7), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS, Mme Ilva SUGNY (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT.
M. Eric ALAUZET à Mme Catherine THIEBAUT, M. Nicolas BODIN à Mme Carine MICHEL,
M. Cyril DEVESA à Mme Anne VIGNOT, M. Christophe LIME à M. Thibaut BIZE, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI, M. Anthony POULIN à Mme Françoise PRESSE (à compter de la
question 7), Mme Rosa REBRAB à M. Thierry MORTON, Mme Karima ROCHDI à Mme Danièle POISSENOT (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS à Mme Danièle DARD, Mme llva SUGNY à Mme Marie ZEHAF (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN.
OBJET: 36 - Complexe sportif du Rosemont - Construction de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventions 36
Complexe Sportif du Rosemont
Construction de vestiaires et salle de convivialité
Demande de subventions
Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI
1 - Cadre général
Le patrimoine sportif municipal doit prendre en considération dans son évolution, non seulement les exigences des utilisateurs, mais également l'accroissement du nombre de pratiquants, et bien entendu l'état des installations existantes. Ce faisant, la Ville doit mettre à disposition des usagers des outils adaptés et performants, répondant aux besoins de ces derniers.
Outre les espaces d'évolution (terrains, gymnases, piscines...), la Ville doit également se doter d'équipements d'accompagnement indispensables au bon déroulement de l’activité, que ce soit en entraînement ou en compétition : la mise à disposition de salles de convivialité et la présence de vestiaires en nombre suffisant font également partie des priorités municipales.
Sur l'ensemble des équipements bisontins, des efforts ont été faits sur ces dernières années, notamment sur les vestiaires avec des travaux de mise aux normes fédérales et de rafraîchissement relativement conséquents (Léo Lagrange et Orchamps notamment).
Cependant, sur le site du Rosemont il est constaté deux difficultés sur lesquelles la Ville a décidé de porter une attention particulière, à savoir une carence en nombre de vestiaires et l'absence
de salle de convivialité.
Les besoins identifiés et les enjeux du projet
Aujourd'hui, le site du Rosemont est composé des équipements suivants :
e 4 terrains de football (1 synthétique, 1 schiste, 2 stabilisés en sable), avec 8 vestiaires -dont aucun aux normes fédérales- répartis sur 3 blocs (4 en bon état vers les terrains synthétiques, et 2 + 2 en état très moyen, le préfabriqué près du stand de tir et un sous l'ancienne maison du gardien)
+ 1 boulodrome couvert
e 1 terrain de BMX extérieur y compris bloc sanitaires et stockage
e 1 stand de tir couvert - pas de vestiaires.
Au niveau du football, deux clubs sont majoritairement utilisateurs du site (SC Clemenceau et ASC Planoise St-Ferjeux), même si d'autres utilisent régulièrement les installations (ASCST
Mahoraise, ASTB...).
A ce jour, 2 problèmes majeurs subsistent sur le site :
e Un nombre insuffisant de vestiaires: sur un tel complexe, il y a une carence de vestiaires puisque pour que les matches s'enchaînent correctement il faudrait 4 vestiaires pour un terrain. Or aujourd'hui il n'y en a que 8 pour 4 terrains, qui de plus ne sont pas forcément bien positionnés. Le projet proposé permettrait de rééquilibrer la situation en créant 4 vestiaires supplémentaires au plus proche des terrains les plus utilisés, ainsi qu'une buvette attenante. Une construction de nouveaux vestiaires pourrait permettre éventuellement à terme d’affecter le bloc préfabriqué au fonctionnement du
stand de tir situé en grande proximité.
L'absence de salle de convivialité: ce site est très fréquenté tant en semaine qu’en week-end, notamment par les catégories de jeunes en football. Aujourd'hui, ces enfants n'ont par exemple pas la possibilité de boire un verre ou de se restaurer sommairement à l’abri après les rencontres. De même, lorsque sont organisées des manifestations de plus grande envergure (ex: Coupe d'Europe ou de France de BMX), aucune salle permettant de faire un accueil couvert n’est disponible sur le complexe.
2 - Caractéristiques générales du projet et programme de travaux
Afin de répondre aux besoins actuels, mais également de limiter la dépense, ce projet a été travaillé autour des principes suivants :
- Une analyse des besoins au plus juste sans que ces derniers soient surdimensionnés afin de proposer une réponse économiquement satisfaisante
- Un positionnement des nouveaux équipements optimisé quant à la situation actuelle, mais anticipant d'éventuelles évolutions qui pourraient survenir
- Le recours dans la mesure du possible à des solutions alternatives (cf. équipement
d'occasion - voir ci-dessous).
En tenant compte de ces principes, il est proposé la réalisation de deux bâtiments distincts :
a/ Bâtiment vestiaires
Ce bâtiment est prévu sur une surface utile estimée à 220 m°, comprenant :
quatre vestiaires joueurs et sanitaires,
deux vestiaires arbitres et sanitaires,
une buvette,
des locaux de stockage,
des sanitaires pour le public,
le raccordement aux divers réseaux,
le mobilier.
À noter que les surfaces sont conformes aux exigences de la FFF.
Coût total estimé à 530 000 € TTC comprenant les honoraires de maîtrise d'œuvre privée et des assistants à la maîtrise d'ouvrage (type de construction traditionnelle ou industrialisée à définir avec le maître d'œuvre / niveau de performance énergétique RT 2012).
b/ Salle de convivialité
Pour cet équipement, il est privilégié la récupération d'un bâtiment modulaire d'occasion d’une surface utile de 143 m°. Il s'agirait de récupérer ce bâtiment actuellement situé avenue de l'Observatoire, et dépendant de l'Université. Cette opération consisterait à prévoir :
le démontage, le transport et le remontage y compris fondations,
la réfection de l'étanchéité de la toiture, du revêtement de sol et du faux-plafond,
la pose d’habillages du soubassement et de rampes d'accès PMR,
la création d'un bar avec évier,
le raccordement aux divers réseaux,
les honoraires des assistants à la maîtrise d'ouvrage (suivi en maîtrise d'œuvre interne).
Coût total estimé à 70 000 € TTC (Chiffrage estimatif sur la base de devis réalisés)
Soit un total d'opération estimé à 600 K€ TTC. Les dépenses seront prélevées sur la ligne 23.414.2313.007713.33000.
Des aides financières seront sollicitées auprès du Centre National de Développement du Sport (CNDS), de l'Etat, du Département du Doubs, de la Région Bourgogne-Franche-Comté, de la Fédération Française de Football. La Ville de Besançon s'engage à prendre en charge les financements non acquis.
3 - Le calendrier de l’opération
Les durées de livraison seraient les suivantes (pas d'obligation de concomitance dans la réalisation des 2 opérations) :
+ Bâtiment vestiaires - buvette : 18 à 20 mois à compter de l'officialisation du lancement
e Salle de convivialité : 4 mois.
Au vu des rebondissements intervenus dans la composition du championnat de National 3 avec le repêchage au dernier moment du SC Clemenceau, il est envisagé de lancer au plus vite les opérations de transfert du bâtiment modulaire afin de pouvoir en disposer sur site dans les meilleurs délais.
Propositions
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus, est invité à :
- approuver le principe de la construction d'un bâtiment vestiaire et de la création d'une salle de convivialité sur le complexe sportif du Rosemont,
- autoriser M. le Maire à solliciter les subventions auprès du CNDS, de l'Etat, du Département du Doubs, de la Région Bourgogne-Franche-Comté, de la Fédération Française de Football et de tout autre partenaire susceptible de financer ce type d'équipement, et à signer les éventuelles conventions à intervenir,
- autoriser M. le Maire à signer le ou les marchés à intervenir après mise en concurrence ainsi que tous les documents nécessaires à leur exécution.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter les propositions du Rapporteur.
Pour extrait conforme,
| Doubs Pour le Maire, |
Préfecture du a Première Adjointe,
Reçule 26 OCT. 2017
Rapport adopté à jupänirité Contrôle GE \égalité
Pour: 55 GS
Contre : 0 Cr, /
Abstention : 0