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Compte-Rendu - compte rendu 36 1
Compte-Rendu - compte rendu 62 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 62 1)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
3 SEPTEMBRE
2018
PRESENTS
: Dominique
CHAUVIN,
Daniel
ADAM,
Robert
TOMATIS,
Daniel
JEANNAUX,
Christopher
SANTOS,
Fabrice
RAMBOZ,
Julie
DAVID,
Marine
BINETRUY.
EXCUSE
: Martial
BASTAROLI
Approbation
du
compte
rendu
du
9 Juillet
2018.
FENE
Baux
ruraux
Etude
des
devis
de
réfection
des
voiries
suite
aux
orages
(porte
Nods)
Choix
des
locataires
dans
l’ancienne
trésorerie,
Questions
diverses.
Suite
à la cessation
d'activité
de
M.
Dominique
Chauvin
le conseil
décide
de
transmettre
les
baux
à
M.
Mathieu
Chauvin.
M.
Dominique
CHAUVIN,
concerné
par
cette
affaire,
est
sorti
de
la salle
pendant
la délibération.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour
la
réfection
de
la voirie
rue
de
la Gendarmerie,
le
conseil
municipal
a retenu
le devis
de
la société
SJE
pour
un
montant
de
16
947.40€
TTC.
Les
habitants
souhaitant
faire
des
travaux
de
goudronnage
peuvent
appeler
la société
pour
une
commande
groupée.
Le
nouveau
logement
situé
anciennement
à la trésorerie
est
loué
pour
un
montant
de
550€/mois
hors
charge.
Un
avenant
sera
fait
pour
le bail
des
locataires
du
bâtiment
pour
le
partage
des
tâches
ménagères
des
communs.
Questions
diverses
:
- _
Une
relance
a été
effectuée
auprès
du
cabinet
d'expertise
pour
la prise
en
charge
des
sinistres
suite
à la grêle
du
31
mai
dernier.
-
La
réfection
du
monument
aux
morts
: Le
monument
a
été
nettoyé
et
repeint,
il restera
à
faire
le béton
désactivé.
-
Bilan
sur
les
activités
de
l'été
: Très
bonne
influence
cet
été
à
Nozeroy,
nous
remercions
toutes
les
associations
pour
leur
investissement.
- _
Régisseur
Adjoint
du
camping
: Le
conseil
nomme
à
l’unanimité
Robert
TOMATIS
régisseur
Adjoint
du
camping.
-
Le
30
Septembre
les
motos
virade
de
l'Espoir
passeront
par
Nozeroy
pour
prendre
le
petit
déjeuner,
ils seront
entre
700
et 800
à passer
dans
le village. -
Le
GIE,
fromagerie,
souhaite
se
rapprocher
des
artisans
créateurs
pour
travailler
en
commun,
une
nouvelle
installation
électrique
est
nécessaire
la
commune
prend
une
partie
en
charge
pour
un
montant
de
237€
TTC.
-
Les
projets
de
la grande
rue
: Le
maitre
d'ouvrage
propose
un
questionnaire
aux
habitants
afin
que
tout
le monde
donne
son
avis,
Ce
questionnaire
sera
envoyé
par
mail
aux
personnes
dont
les
adresses
mail
sont
connues
en
mairie.
Un
exemplaire
sera
disponible
en
mairie
pour
ceux
qui
le souhaitent.
Un
exemplaire
sera
distribué
aux
personnes
habitant
la grande
rue.
FIN
DE
LA
SEANCE
A
23h00.
Julie
DAVID