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Compte-Rendu - compte rendu 81 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 81 1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Tourisme, Consommateurs,
Compte
rendu
du
la séance
de
conseil
du
13/07/2020
Présents
:
Chauvin
Dominique,
Mivelle
François,
Jeannaux
Daniel,
Binetruy
Marine,
Bourgeois
Sylvie,
Balanche
Georges,
Menin
Audrey,
Coulon
Emilie,
Lestienne
Laurent,
Tomatis
Raphaël.
Excusée : Ramboz
Yvette.
Début
de
séance
20h00
1)
Approbation
du
dernier
PV
Réunion
du
8 juin
2020
Le
PV
de
la dernière
réunion
est
adopté
à l'unanimité
2}
Désignation
des
commissaires
pour
la commission
communale
des
impôts
directs.
Le
service
des
impôts
nous
demande
une
liste
de
24
contribuables
de
la
commune,
un
choix
sera
fait
par
ces
services
pour
composer
la
commission
communale
des
impôts.
Nous
avons
réalisé
un
tirage
au
sort
sur
la liste
électorale
pour
donner
ces
24
noms.
3)
Cimetière
Ilest
décidé
de
:
a)
Mettre
à jour
la carte
du
cimetière
b)
Contrôler
des
tombes
frappées
d’alignement
(informer
par
panneau
an
à l’avance
avant
extraction
de
la tombe.)
c}
Proposer
la création
de
cavurnes
{en
attente
des
devis)
La
commission
cimetière
prévoit
de
se
réunir
le mercredi
22
juillet,
4)
Balayeuse
Acceptation
à l'unanimité
de
l’achat
d’une
balayeuse
marque
Fliegl
pour
un
montant
de
7990
€ HT.
5}
Approbation
du
Compte
administratif
2019
Monsieur
le
Maire
présente
le
compte
administratif
2019
et
quitte
la
séance
pendant
le
vote,
Monsieur
TOMATIS
Raphaël
en
assure
la présidence.
DÉPENSES
DE
DEPENSES
DE
RECETTES
DE
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
BUDGETISEES
EN 2019
REALISES
EN 2019
BUDGETISEES
EN 2019
REALISEES
EN
2019
650
434.94€
310
722.36€
694
510.36€
532
069.49€
DEPENSES
DEPENSES
RECETTES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
BUDGETISEES
EN 2019
REALISES
EN 2019
BUDGETISEES
EN 2019
REALISEES
EN 2019
659
193.23€
440
436.18€
659
193.23€
459
660.52€ Le
compte
administratif
est
approuvé
à l'unanimité.
Le
conseil
précise
que
les
comptes
sont
disponibles
en
mairie
pour
consultation.
6}
Approbation
du
compte
de
gestion
Monsieur
le Maire
présente
le compte
de
Gestion
établi
par
le percepteur
trésorier.
Le
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité.
7)
Affectation
du
résultat
Constatant
que
le compte
administratif
présente
les
résultats
suivants
:
TRANSFERT
CHIFFRES A
ou
PRENDRE
EN
RESULTAT
VIREMENT
À
LA
RESULTAT
RESTES À
SOLDE
DES
|
INTEGRATION
COMPTE
CA
SECTION
BE
EXERCICE
REALISER
RESTES A
|
DE RESULTATS
POUR
2018
FONCTIONNEMENT
2019
2019
REALISER
PAR
AFFECTATION
OPERATION
|
DE RESULTAT
NON
BUDGET.
INVEST
000€
- 55 048.32€
19 224.34€
-178 823.98€
0.00€
FONCT
182 811.38€
55048.32€ |
178 178.52
305 941.58€
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'affecter
le
résultat
comme
suit
:
EXCEDENT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2019
305
941.58€
Affectation
obligatoire
:
A
la couverture
d’autofinancement
et/ou
exécuter
le virement
prévu
au
BP
178
823.98€
(c/1068) Solde
disponible
affecté
comme
suit :
0.00€
Affectation
complémentaire
en
réserves
{c/1068)
127
117.60€
Affectation
à l'excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
178
823.98€
Total
affecté
au
c/1068
:
DEFICIT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2019
Déficit
à reporter
(ligne
002)
0.00€
Suffrages
exprimés
: 10
Abstention
:0
Pour
: 10
Contre
: 0 8)
Approbation
du
Budget
Primitif
2020
Après
présentation
par
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
vote
le
Budget
primitif
2020
à
l'unanimité
DEPENSES
DE
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
BUDGETISEES
POUR
2020
BUDGETISEES
POUR
2020
621
327,00€
646
216,15€
DEPENSES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
BUDGETISEES
POUR
2020
BUDGETISEES
POUR
2020
370
933,98€
370
933,98€
Le
conseil
précise
que
le BP
2020
est
disponible
en
mairie
pour
consultation.
9)
Questions
diverses
a)
Comité
d'animation
Le
comité
d'animation
sollicite
une
aide
au
financement
de
l'éclairage
du
terrain
de
pétanque.
Le
devis
s'élève
à
1766,40€
TTC.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
de
prendre
en
charge
50%
du
montant
de
la
facture
soit
883,20€
TTC.
La
commune
paiera
l'entière
facture
et
sollicitera
le
comité
d’animation
pour
le
remboursement
de
sa
part.
b)
Travaux
grande
rue
Devis
en
attente
pour
la fourniture
et
pose
des
grilles
de
caves
c)
Logement
perception
Les
travaux
de
rénovation
du
logement
aux
1er
étage
du
2
Bis
Grande
Rue
étant
terminé,
cet
appartement
est
mis
en
location
dès
ce jour
pour
en
montant
de
650€/mois
hors
charge.
Une
publicité
sera
faite
au
tableau
d'affichage.
d)
Camping-Car
et
Camping
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
et au
souhait
de
Monsieur
JACQUES
Jean-Claude
de
mettre
fin à son
rôle
de
régisseur
du
camping,
il est
décidé
:
- de
nommer
Régisseur
: Tomatis
Raphaël
- de
nommer
Régisseur
suppléant
: Coulon
Emilie
- de
nommer
une
personne
de
l’ Office
du
tourisme
et la secrétaire
de
Mairie
mandataires
afin
de
pouvoir
percevoir
directement
la redevance.
Ilest
accepté
à
l'unanimité
d'acheter
deux
tables
à
pique-nique
pour
un
montant
de
530.40
€
TTC
auprès
de
la société
JURABOTEC.
Nous
restons
dans
l'attente
de
devis
pour
le changement
du
coffret
électrique. e)
Remise
des
clés
de
la
salle
de
couture
aux
responsables
de
la
couture
ainsi
qu’à
l’équipe
de
Va
t'en
Rêves. f) Garages
à louer
- La
locataire
actuelle
a donné
son
congé
pour
le garage
situé
Rue
des
Fossés
de
Mièges.
Une
publicité
sera
faite
pour
une
location
à 40€
par
mois.
- La
communauté
de
communes
rend
le
garage
situé
Rue
Basse
le
31
août
2020.
Une
publicité
sera
faite
pour
une
location
à 100
€
par
mois
(garage
pour
deux
véhicules).
Il est
précisé
que
l'accès
devra
être
possible
par
la
commune
pour
accéder
à
la
chaudière,
aux
compteurs
électriques
et
à la
cuve
à fuel
qui
concerne
la
maison
des
jeunes
attenante.
g)
L'association
touristique
cherche
un
local
pour
stocker
du
matériel
Il'est
proposé
de
leur
louer
la
grange
en
face
de
la
salle
des
jeunes
pour
40
€
par
mois
h) Le
conseil
municipal
cherche
à
donner
des
arbres
à abattre
et
à
évacuer,
Ces
derniers
se
trouvent
vers
le
camping
et
le
parc
de
jeux.
Une
annonce
sera
faite
au
tableau
d'affichage.
i) Place
des
Annonciades
Une
demande
sera
faite
auprès
de
notre
protection
juridique
suite
aux
dégâts/dégradations
sur
les
pierres
de
la
place
des
Annonciades.
L'objectif
étant
d'avoir
recours
à
un
huissier
afin
de
pouvoir
entamer
une
procédure
à
l'encontre
des
entreprises.
Fin
de
séance
00H15
Tomatis
Raphaël