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Compte-Rendu - compte rendu 78 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 78 1)
Thèmes du document : Tourisme, Banque, Éducation,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
12/05/2020
Présents
: Tomatis
R,
Jeannaux
D,
Binetruy
M,
Bastaroli
M,
Chauvin
D.
Absents
; Adam
D,
Santos
C.
1/ Approbation
du
PV
de
la réunion
de
la réunion
du
9 mars
2020
:
Le
compte
rendu
de
la réunion
du
9 mars
est
adopté
à l'unanimité.
2/ Réflexion
sur
la préparation
du
budget
communal
:
La
situation
particulière
liée
à la crise
sanitaire
n'a pas
permis
de
définir
le budget
pour
l'année,
un
délai
supplémentaire
jusqu'en juillet
a été
fixé
par
les
autorités
de
l'état.
I nous
à
paru
important
d'attendre
la mise
en
place
du
nouveau
conseil
municipal
pour
voter
ce
budget.
Des
travaux
ont
déjà
été
lancés:
—
Réfection
du
chemin
du
moulin
du
Saut
—
Acquisition
d'une
balayeuse
—
Rénovation
des
aires
de jeu
—
Rénovation
de
l'appartement
à l'étage
de
l'ancienne
perception
—
Changement
des
fenêtres
de
la salle
polyvalente
et salle
de
couture.
3/ Aménagement
touristique
du
site
de
la source
de
l'Ain
:
Un
projet
important
d'aménagement
de
ce
site a été initié par
la communauté
de
communes,
une
partie
des
aménagements
se
situant
sur
le territoire
de
notre
commune,
nous
avons
été consultés
pour
valider
ce projet.
Ces
travaux
comprennent
:
-
Création
d'un parking
côté
Conte
: 79
500€
—
Installation
de
passerelles
sur
l'Ain
et la Serpentine
: 322
630€
—
Reprise
de
sentier
entre
la source
et le moulin
du
Saut
: 50
000€
—
Belvédère
Saut
des
Mailiys
: 38
300€
—
Belvédère
source
de
l'Ain
: 23
650€
—
Signalétique
et tables
de
lecture
: 15
000€
—
Frais
d'étude
: 50
000€
Soit
un
total
de
579
080
€
subventionné
à 80%
par
la région
et les
fonds
LEADER.
Le
reste
à charge
pour
la collectivité
est de
115
816
€.
Ce
dossier
a été validé
par
le conseil
communautaire,
3/ DIA
jardin
propriété
Henriet
:
La
commune
n'exerce
pas
son
droit
de préemption
sur
la vente
de
ce jardin.
4/
Indemnité
versée
au
comptable
payeur
de
la trésorerie
:
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
l'indemnité
versée
au
titre
de
l'exercice
2019
pour
un
montant
de
172,16
€.
5/ Examen
de
devis
:
—
Chemin
du
moulin
du
Saut :
devis
de
l'entreprise
Cuenot
retenu
pour
l'application
d'un
bi-couche
sur
ce
chemin
très
dégradé
entre
la route
départementale
et le
parking
: montant
: 6662,50
€ HT —
Rebouchage
des
divers
trous
et
nids
de
poule
sur
la
voirie
communale
:coût
1420€
HT
—
Réparation
d'un
mur
de
l'église
:lors
des
travaux
de
réfection
de
la
toiture
de
l'église
,
il
est
apparu
que
le
mur
côté
cimetière
Pajol
était
très
abîmé
un
devis
de
l'entreprise
Lietta
a été
retenu
pour
un
montant
de
2770
€
HT
—
Le
devis
de
l'entreprise
Dole
pour
la
création
d'une
vidange
pour
les
Camping-
cars
n'a
pas
été
validé,
le
choix
s'est
porté
sur
la
rénovation
des
coffrets
électriques
sur
l'aire
de
camping-car
pour
des
raisons
de
sécurité.
Des
devis
seront
demandés
pour
ces
travaux.
6/
Questions
diverses :
Une
demande
de
l'association
des
amis
du
vieux
pays
de
Nozeroy
nous
est
parvenue
pour
installer
une
statue
de
Gilbert
Cousin,
nous
donnons
bien
entendu
notre
accord
et
nous
rencontrerons
l'association
pour
choisir
ensemble
le
lieu
approprié
pour
la
pose.
La
barrière
de
la
décharge
vers
le
stade
n'est
plus
fonctionnelle,
après
discussion,
il
semble
que
les
usagers
sont
disciplinés
pour
ne
pas
déposer
des
déchets
non
souhaités.
Nous
allons
tester
pendant
l'été
si
cette
situation
se
maintient,
dans
le
cas
contraire,
une
nouvelle
barrière
sera
posée.
Nous
comptons
sur
le
sérieux
de
chacun
car
l'absence
de
clés
pour
accéder
simplifierait
les
choses.
Mme
Binetruy
fait un
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
SIVOS
concernant
la
réouverture
de
l'école
primaire.
Les
délégués
présents
ainsi
que
les parents
d'élèves
ont
votés
pour
une
réouverture
au
2 juin
(5
pour,
2 contre,
1 abstention)
les
raisons
invoquées
sont
multiples
: personnel
insuffisant,
absence
de
cantine
due
a la fermeture
du
collège,
risque
inconnu
du
déconfinement
du
11
mai.
Les
soupiraux
de
la grande
Rue
ne
sont
toujours
pas
posés,
l'entreprise
David
Max
qui
devait
les
poser
s'est
dédite.
Devant
la difficulté
de
trouver
une
entreprise
locale
pouvant
réaliser
ce travail,
il a été
décidé
que
la commune
achèterait
le métal
nécessaire
et qu'une
personne
bénévole
accompagnée
de
conseillers
municipaux
se
chargeraient
de
la découpe
et
de
la pose. La
réouverture
du
camping
se
fera
prochainement
dans
l'espoir
de
voir
arriver
quelques
touristes.
Même
si nous
appréhendons
une
année
difficile
, nous
espérons
que
le choix
des
vacanciers
ira vers
des
petites
structures
comme
la notre.
Pour
rappel,
le chiffre
d'affaire
de
l'année
2019
s'est
établi
à 9 000
€.
La
cérémonie
de
la fête
des
mères
ne
pourra
pas
se tenir
comme à
l'accoutumé,
néanmoins,
le conseil
souhaite
qu'une
attention
soit
apportée
aux
mamans
de
la commune,
nous
réfléchissons
par
quelle
action.
Séance
levée
à 22
h
50.
Dominique
CHAUVIN.
É
À
€°