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Compte-Rendu - Compte rendu 19 novembre 2018
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 19 novembre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
C CO OM MP PT TE E R RE EN ND DU U d du u 1 19 9 n no ov ve em mb br re e 2 20 01 18 8 à à 2 20 0 h h 3 30 0
Présents : Mme Nathalie DURAND - M. Gilles MORGUE - Mme Marie-Pierre COQUELET - M. Patrick LEPETIT - Mme Béatrice CREPISSON - Mme Soline TEISSERENC - M. Lilian ROBIN - Mme Chantal CASSAN - Elisabeth RANC - M. David ROZOT - M. Frédéric RICHARD - M. René TARDY-JEUNOT - M. Gérard VALLET
Absent : M. Frédéric RICHARD (arrivée à 20 h 48)
Secrétaire de séance : Mme Marie-Pierre COQUELET
Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 7 novembre 2018 : Votants : 12, Pour : 12
DELIBERATIONS :
20 h 48 : Arrivée de M. Frédéric RICHARD, le conseil municipal délibère à 13.
1°) Plan Local d’Urbanisme :
Approbation du projet Plan Local d’Urbanisme :
Après discussion, Mme le Maire donne lecture de la délibération
Votants : 13, Pour : 12, Abstention : 1
Instauration du Droit de Préemption Urbain : Lecture de la délibération et présentation de la carte affichée en salle du Conseil municipal. Le zonage a été défini en fonction des zones urbaines et à urbaniser. Votants : 13, Pour : 13
Approbation du zonage d’assainissement : Dans le même temps que l’approbation du PLU, le conseil municipal doit approuver le zonage pour l’assainissement.
Votants : 13, Pour : 13
2°) Diagnostic des réseaux d’assainissement : demande de subvention
Mme le Maire et Gilles MORGUE donnent des explications sur le diagnostic des réseaux d’assainissement qui sera plus précis que le zonage d’assainissement. Il y a lieu de délibérer afin d’obtenir un fort taux de subvention à savoir 80 % (Département)
Votants : 13, Pour : 13
3°) Décisions modificatives :
2315/0152 Voirie 2017 - 1 676.98 € Article 202 Opération 120 + 1 676.98 € 020 Dépenses imprévues - 5 000.00 € Article 202 Opération 120 + 5 000.00 € Votants : 13, Pour : 13
4°) Questions diverses :
Travaux : informations sur les travaux de salle de tennis de table, M. ROZOT indique les précautions à prendre notamment pour le parking et la sécurité autour de l’école.
Travaux de la traverse : Mme RANC se renseigne sur la mise en place de l’abri bus et réclame un panneau pour limiter la vitesse à 70 km/h sur la déviation mise en place.
Repas CCAS : samedi 1er décembre.
Recrutement lancé pour le remplacement de l’agent technique, le départ de Denis MILLARD est fixé au 31/03/2019.
Mme le Maire demande qu’on réactive les dossiers pour le bureau du Maire et le mur du cimetière.
La séance est levée à 22 h 10.