Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 19 décembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 19 novembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 19 novembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 24 janvier 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 24 janvier 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 13 février 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 13 février 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 12 septembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 4 juin 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 12 septembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu 19 décembre 2018
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 19 décembre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
C CO OM MP PT TE E R RE EN ND DU U d du u 1 19 9 d dé éc ce em mb br re e 2 20 01 18 8 à à 2 20 0 h h 3 30 0
Présents : Mme Nathalie DURAND - M. Gilles MORGUE - Mme Marie-Pierre COQUELET - M. Patrick LEPETIT - Mme Béatrice CREPISSON - M. Lilian ROBIN - Mme Chantal CASSAN - Mme Elisabeth RANC - M. David ROZOT - M. René TARDY-JEUNOT - M. Gérard VALLET.
Absents: Mme Soline TEISSERENC - M. Frédéric RICHARD
Secrétaire de séance : M. Gérard VALLET
Pouvoir : Mme Soline TEISSERENC à M. Gilles MORGUE
Mme le Maire demande à rajouter une délibération.
Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 19 novembre 2018 : Votants : 12, Pour : 12
1°) Délibération :
Allongement de la durée de la dette ADIS : demande de garantie auprès de la commune. Votants : 12, Pour : 7, Abstention : 3, Contre : 2
Délibération Sytrad pour valider la liste des déchets pouvant être déposés : déchets inertes et sans odeur. Mme le Maire donne des explications sur la médiation du 17 décembre organisée à ROMANS avec les communes de SAINT SORLIN EN VALLOIRE, EPINOUZE, MORAS EN VALLOIRE, et MANTHES et la médiatrice. Au cours de la médiation, le Maire de SAINT SORLIN a demandé que les élus des communes délibèrent pour valider la liste des déchets.
Votants : 12, Pour : 12
2°) Point sur les dossiers contentieux :
Contentieux Faure pisciculture : Lecture de la proposition concernant le litige du chemin rural près de la pisciculture. M. Gérard VALLET faire remarquer qu’il ne faut pas préciser le principe de propriété jusqu’au milieu de la rivière puisque c’est la loi. Mme le Maire souhaite que la pisciculture consulte la mairie pour la clôture. Sytrad : voir dans délibération.
Affaire Beaudeau : pas d’appel pour ce dossier.
3°) Information sur les prochains travaux dans la commune :
Extension salle de tennis de table : début des travaux depuis le 10 décembre Travaux de la traversée : début des travaux le 7 janvier pour une durée de 7 ou 8 mois. Travaux Orange : mise en place de 35 poteaux le long du chemin de grange neuve pour la 4G. Demande du Conseil municipal pour le réseau en souterrain.
4°) Questions diverses :
Ecole : problème effectif encore pour la prochaine rentrée scolaire. L’inspecteur de l’académie propose un possible regroupement pédagogique avec une école voisine, ou une ouverture de maternelle mais sans ouverture de nouvelle classe.
Demande camion pizza : faire réponse, et proposer le lundi soir, et l’informer des travaux de la traversée. Rendez vous avec le SDED : Le SDED va lancer une étude pour des travaux sur la place, le changement de 3 armoires, et les lampadaires au lotissement.
La séance est levée à 22 h 35.