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Déliberation - 11.RH Modification Tableau des effectifs
Déliberation - 7. RH Modification tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 7. RH Modification tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MHJORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
D 2021
20
09
092
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
N
20
Septembre
2021
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
14
septembre
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le vingt
septembre,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire.
Présents
: J-F.
OBEZ,
C. BIOLAY,
M.
GIRIAT,
S. MANFRINI,
Y. DUMAS,
M.
GALLET,
J. DAZIN,
M-C.
ROCH,
G.
MASRARI,
W.
DELAVENNE,
Michèle
GALLET,
M.
GRENIER,
P. GUINOT,
J. DIZERENS,
H. GRANGE,
M.
CHALENDAR
Absents
: D. GANNE,
M.
FOURNIER,
A. HERRING,
Absents
excusés:
O.
GUICHARD,
F. KHIAR,
A.
BOUSSER,
R. OTZENBERGER,
V.
KRYK,
L. VAUTHIER,
J-M.
PALINIEWICZ,
C. TOWNSEND,
Procurations
: F. KHIAR
à G.
MASRARI,
O.
GUICHARD
à C.
BIOLAY,
V. KRYCK
à S.
MANFRINI,
C. TOWNSEND
à
M.
GIRIAT,
A.
BOUSSER
à J-F.
OBEZ,
R.
OTZENBERGER
à W.
DELAVENNE,
J-M.
PALINIEWICZ
à M-C.
ROCH,
Assistaient
: . GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A.
SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E. RABOT
adjointe
administrative
7. Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
Vu
le tableau
des
effectifs,
Considérant
que
ce
document
est
rendu
obligatoire
par
l’article
L.2313-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
qu’il
convient
de
le modifier.
Suite
aux
recrutements
qui
ont
été
effectués,
il convient
de
supprimer
les
postes
créés
spécifiquement
pour
les
besoins
du
recrutement.
Pour
l’espace
de
vie
sociale,
la courte
échelle,
l’agent
recruté
l’a
été
sur
un
poste
d’animateur
territorial
à 28
heures.
Ainsi,
il convient
de
supprimer
:
- Un
poste
d’animateur
principal
2eme
classe
à temps
non
complet
28
heures
- Un
poste
d’animateur
principal
Lere
classe
temps
à non
complet
28
heures
- un
poste
de
rédacteur
temps
non
complet
28
heures
- un
poste
de
rédacteur
principal
2°"
classe
à temps
non
complet
28
heures
- un
poste
de
rédacteur
principal
Lere
classe
à temps
non
complet
28
heures
Pour
le recrutement
de
l’animatrice
jeunesse
qui
anime
le Sac’ados
et
le conseil
municipal
des
jeunes,
le conseil
avait
ouvert
plusieurs
postes
qu’il
convient
de
supprimer,
sachant
que
l'agent
recruté
l’est
sur
le grade
d’adjoint
d'animation
:
- un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
2eme
classe
à temps
complet
- un
poste
d’adjoint
d'animation
principale
1°'°
classe
à temps
complet
Pour
le recrutement
de
l'agent
des
espaces
verts,
ce
dernier
a été
recruté
sur
le grade
d’adjoint
technique,
et
il convient
de
supprimer
les
postes
suivants
:
- un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2?"
classe
à temps
complet
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Rod.
540330
- 09/10
Mabrégue
duo mp €
:
.
#
è
x
A
é de
récepti
éfect
- un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1?
classe
à temps
complet
001-2101028
10/202100P3-D202
12009092-DE
Date
de
télétransmission
: 23/09/2021
Date
de
réception
préfecture
: 23/09/2021
Pour
les
services
administratifs,
suite
à l'avancement
de
grade
d’un
agent
4u1%septembre
2021,
et
dont
le poste
avait
été
créé
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
décembre
2020,
il convient
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2è"°
classe
à temps
complet.
Pour
la direction
de
l'enfance,
afin
d'adapter
l’organisation
de
travail
aux
effectifs
et
aux
contraintes
de
la rentrée
2021/2022,
il est
proposé
de
:
- CREER
un
poste
d’adjoint
d'animation
à 35h00
et
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
d'animation
à
temps
non
complet
29h00.
L'agent
augmente
ainsi
son
temps
de
travail
de
6h00
hebdomadaires
- CREER
un
poste
d’adjoint
technique
à 35h00
et
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
32h30.
L'agent
augmente
ainsi
son
temps
de
travail
de
2h30
hebdomadaires
- CREER
un
poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
12h00
et
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
08h00.
L'agent
augmente
ainsi
son
temps
de
travail
de
4h00
hebdomadaires
pour
les
besoins
du
service
Après
avoir
débattu
et
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
votants
:
- CRÉÉ
au
tableau
des
effectifs,
à compter
du
1°
octobre
2021
:
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
à 35h00
- 1 poste
d’adjoint
technique
à 35h00
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
12h00
- SUPPRIME,
au
tableau
des
effectifs,
à compter
du
1°
octobre
2021,
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
29h00
- 1 poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
32h30
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
08h00
- 1 poste
d’animateur
principal
2eme
classe
à temps
non
complet
28
heures
- 1 poste
d’animateur
principal
Lere
classe
temps
à non
complet
28
heures
- 1 poste
de
rédacteur
temps
non
complet
28
heures
- 1 poste
de
rédacteur
principal
22"
classe
à temps
non
complet
28
heures
- 1 poste
de
rédacteur
principal
1ere
classe
à temps
non
complet
28
heures
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
principal
2eme
classe
à temps
complet
- 1 poste
d’adjoint
d'animation
principale
1?
classe
à temps
complet
- 1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
2?"
classe
à temps
complet
- 1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
1Ÿ°
classe
à temps
complet
- DIT
que
la dépense
est
inscrite
au
BP
2021,
chapitre
012.
Fait
à Ornex,
le 24
septembre
2021
Jean-François
OBEZ
Certifié
exécutoire
le :
dx
neptembe
2021
SET
Affiché
le:
QL
AePhombee
207
|
IV
Monsieur
le Maire,
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présente
notification.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod,
540330
- 09/0
PK