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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 11. RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Accusé de réceplion en préfecture 001-210102810-20250620-D202506 19054-DE
Dale de lélétransmission 5 Dale de réception préfecture : 20/06/2025
D 2025 06 19 054
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D'ORNEX
19 Juin 2025 \
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de convocation du conseil municipal : Le 13 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf juin, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence d'Olivier GUICHARD, Maire.
Présents : O. GUICHARD, C. BIOLAY, M. GIRIAT, S. MANFRINI, W. DELAVENNE, M-C. ROCH, Michèle GALLET, M. GALLET, J. DAZIN, Y. DUMAS, D. GANNE, R. OTZENBERGER, A. BOUSSER, M. LAPTEVA,
J-0. RABOT, L. JACQUEMET, M. CHALENDAR
Absents excusés: J-M. PALINIEWICZ, M. GRENIER, C. TOWNSEND, G. MASRARI, P. GUINOT, H. GRANGE,
J. DIZERENS, A. NEUSSER
Absents: M. FOURNIER, V. KRYK
Procurations: J-M. PALINIEWICZ à W. DELAVENNE, M. GRENIER à J. DAZIN, C. TOWNSEND à M. GIRIAT,
G. MASRARI à D. GANNE, P. GUINOT à M-C. ROCH, H. GRANGE à M. CHALENDAR, J. DIZERENS à O.
GUICHARD, A. NEUSSER à A. BOUSSER
Assistaient : |. GOUDET, directrice générale des services, J. BRUNET, assistante du Maire
11. Ressources Humaines- Modification du tableau des effectifs
Pour le service enfance
ATSEM
Une classe de grande section maternelle / CP va ouvrir à l’école des bois, à partir du 1°
septembre 2025. Afin de recruter l’'ATSEM qui aidera le professeur des écoles dans sa classe, il convient d'ouvrir un poste d'ATSEM à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 32H à compter du 1° septembre 2025 sur tous les grades de la filière socio-médicale ainsi que sur
les grades de la filière animation.
Recrutement responsable périscolaire
Le responsable du périscolaire d’une des écoles va être reclassé sur un autre poste à partir du
1% septembre 2025.
Afin de permettre à la collectivité de procéder au recrutement de l'agent remplaçant, il
convient d'ouvrir un poste sur le grade d’animateur à temps complet, ainsi qu’un poste sur le
grade d’animateur principal de 2°" classe à temps complet à partir du 1° septembre 2025.
Avancement de grade
Un agent actuellement adjoint d'animation principal de 2°" classe à temps non complet 16
heures hebdomadaires, avance de grade à compter du 30 juin 2025. Il convient donc de
supprimer un poste d’adjoint d'animation principal de 2°" classe à temps non complet, à
compter du 30 juin 2025.
Pour le service technique
Suite au recrutement de l’agent des espaces verts, il convient de supprimer les postes ouverts
sur les grades d’adjoint technique principal de 2*"® classe et adjoint technique principal de 1°'°
classe à temps complet au 1° juin 2025.
540330 Après en avoir débattu et en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité de ses membres
votants :
CRÉE un poste d'ATSEM principal de 2è" classe à 32h00 hebdomadaire à partir du
1° septembre 2025,
CRÉE un poste d'ATSEM principal de 1° classe à 32h00 hebdomadaire à partir du 1° septembre 2025,
CRÉE un poste d’adjoint d'animation à 32h00 hebdomadaire à partir du
1% septembre 2025,
CRÉE un poste d’adjoint d'animation principal de 2" classe à 32h00 hebdomadaire à
partir du 1% septembre 2025,
CRÉE un poste d’adjoint d'animation principal de 1°" classe à 32h00 hebdomadaire à
partir du 1° septembre 2025,
CRÉE un poste d’animateur à 35 h 00 hebdomadaire à partir du 1° septembre 2025,
CRÉE un poste d’animateur principal de 2È" classe à 35 h 00 hebdomadaire à partir du
1" septembre 2025,
SUPPRIME un poste d’adjoint d'animation principal de 2°" classe à 16h00 hebdomadaire à partir du 30 juin 2025,
SUPPRIME un poste d’adjoint technique principal de 2è" classe à 35h00
hebdomadaire à partir du 1° juin 2025,
SUPPRIME un poste d’adjoint technique principal de 1°" classe à 35h00 hebdomadaire
à partir du 1° juin 2025,
DIT que les dépenses seront inscrites au BP 2025.
Fait à Ornex, le 20 juin 2025
La secrétaire de séance, 7. Le Maire,
Jo. GUICHARD Fr d
P =. ”
/ me
Monsieur le Maire, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente
délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à
compter de la présente notification.