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Arrêté - ARR 2024 03 366
Document publié le Samedi 30 mars 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 03 366)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
FAN NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024.%- 3%
PÂQUES « CHASSE AUX ŒUFS »
LA RAMBLA SECONDAIRE
SAMEDI 30 MARS 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores,
VU l'avis de la police Municipale, .
CONSIDERANT l’organisation de la manifestation PAQUES « CHASSE AUX ŒUFS » CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : dans le cadre de l'organisation de la manifestation PÂQUES « CHASSE AUX ŒUFS » la Rambla Secondaire sera réservée le :
+ Samedi 30 Mars 2024 de 08h00 à 15h00.
ARTICLE 2:Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation réglementaire. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication où de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le e internet www.telerecours.fr.
Copie à :
+ Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire, JR Mme l'Adjoint délégué à l'action Economique, au Tourisme et à l'Évèngmentiel, M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral
M. le Responsable du Service de la Police Municipale
M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
Mme la Directrice de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
:
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
PÂQUES
« CHASSE AUX ŒUFS »
SERA RÉSERVÉE :
LA RAMBLA SECONDAIRE
LE SAMEDI 30 MARS 2024
DE 08H00 A 15H00
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2