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Convocation - Convocation ODJ
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
A Roquemaure, le 2 octobre 2024
A l’ensemble des conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se déroulera le :
JEUDI 10 OCTOBRE 2024, à 18H30
Salle du Conseil Municipal – Mairie
L’ordre du jour est le suivant :
DOSSIER N°1 : FINANCES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°2 : RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°3 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°4 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ELODIE COIFFURE
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°5 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PHARMACIE SENDRAL Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°6 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - STATION SERVICE SERVOZ Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°7 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - TABAC LA ROYALE
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°8 : FINANCES - COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - LA CLE DES CHAMPS
Rapporteur : Nathalie NURY
Mairie de Roquemaure – 1 cours Bridaine –30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 DOSSIER N°9 : FONCIER - CESSION D'UNE PART DU DOMAINE PRIVE A LA SOCIETE CELLNEX
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°10 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - APPROBATION DU RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS DE 2011 A 2022
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°11 : TRAVAUX - TRAVAUX - RD976 RUE VICTOR HUGO ET RUE PAUL BERT - MOE SMEG - DISSIMULATION DES RESEAUX SECS Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°12 : ADMINISTRATION GENERALE - CESSION DU VÉHICULE DACIA DUSTER DE LA POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°13 : ADMINISTRATION GENERALE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX COMMUNAUX AUX ASSOCIATIONS Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°14 : RELAIS EMPLOI - DEMANDE DE SUBVENTION POUR 2025 Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°15 : ASSOCIATIONS - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU SOU DES ECOLES
Rapporteur : Soraya BON
DECISIONS DU MAIRE EN SYNTHESE
DIA
QUESTIONS DIVERSES
Le dossier de ce conseil et le procès-verbal du 18/07/2024 sont annexés à la présente convocation.
Lien vers le dossier :
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Mme Le Maire
Nathalie Nury
Mairie de Roquemaure – 1 cours Bridaine –30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 POUVOIR
__________
Je soussigné (e), …………………………………………………………………………………………………………...
donne pouvoir à …………………………………………………………………………………………………………….
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de ROQUEMAURE convoqué pour le jeudi 10 octobre 2024
- de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous les documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Roquemaure
Le ………………………………
Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer.
Mairie de Roquemaure – 1 cours Bridaine –30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34