Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 pv du cm du 01122025
Déliberation - 2026 liste des deliberations du cm du 05032026
Déliberation - 2025 liste des deliberations du cm du 10 octobre 2
Déliberation - 2025 liste des deliberations du 07 07 2025
Conseil Municipal - cm du 31.8.2015
Procès Verbal - 2025 pv cm 10102025
Conseil Municipal - 2022 cm du 26 octobre 2022
Procès Verbal - 2025 pv cm
Procès Verbal - 2025 pv cm du 7 juillet 2025
Déliberation - cm liste deliberations 08 avril 2025
Déliberation - 2025 liste des deliberation cm 01122025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Lautenbachzell.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 liste des deliberation cm 01122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE . cpep re r Département du Haut-Rhin Liste des délibérations examinées par le
Conseil Municipal lors de la séance du 1” décembre 2025
sous la présidence de Jean-Jacques FISCHER, Maire
Mairie
de
LAUTENBACH-ZELL/SENGERN
Nbre conseillers élus : 15
Conseillers en fonction: 14
Conseillers présents: 13
L'an deux mille vingt cinq, le 1% décembre à 20h00, à la Mairie, le Conseil Municipal de LAUTENBACH-ZELL/SENGERN s'est réuni en séance ordinaire après convocation légale du 24 novembre 2025, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques FISCHER,
Maire.
Présents :
Noël ARNOLD, Matthieu BOECKLER, Christophe EHRHART, Véronique TSCHAN,
Kévin HAMMERER, Jean-Marc HERR, Bernard HERRGOTT, Delphine HOËEFFERLIN,
Richard KARMEN, Nicole SCHUMACHER, Pascal SCHMITT, et Morgane HALLER.
Absents représentés :
Mme Bénédicte Heinrich a donné procuration à Mme Morgane HALLER
Ordre du jour :
1° Désignation du secrétaire de séance
M. Matthieu BOECKLER, Adjoint au Maire, est désigné comme secrétaire de séance,
assisté de Mme Marie-Josée METHENIER, secrétaire générale de mairie.
2° _ Approbation du PV du 10 octobre 2025
Approuvé.
3° Contrat et tarifs des secours domaine skiable
Approuvé.
4°__ Instauration de la redevance d'occupation du Domaine Public (RODP)
provisoire pour les chantiers d'électricité
Approuvé.
5°___ Admission en non valeur
Approuvé.
6° ___ Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
jusqu'à adoption du budget 2026
Approuvé. 7° _ Organisation de la semaine scolaire
Approuvé.
8° ___ Convention financière entre la Communauté de Communes de la région de
Guebwiller, les Communes et l'Ecole de musique de la Région de Guebwiller
Approuvé.
9°_ Virement de crédit
Acté - pas de vote.
10° Divers
Acté - pas de vote.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20 h 41 min.
Affichée et certifiée Le Maire,
exécutoire le 3 décembre 2025 Jean-Jacques FISCHER