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Déliberation - D 2020 3 19 AVANCE SUBVENTION 2020
Document publié le Vendredi 21 février 2020 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2020 3 19 AVANCE SUBVENTION 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
a
ÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MOUTHIERS-SUR-BOËME ace du champ de foire UTHIERS-SUR-BOËÈME
délibération :
D_2020_3_19
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 13
Votants : 16
Objet : Avances sur des
subventions communales 2020
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
FOS745:07.92.20 fax : 05.45,67,83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille vingt, le vendredi 28 février à 20 h 00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur
CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 21 Février 2020
Présents : Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur CARTERET Michel, Madame COOLEN Anne-
Marie, Madame HITIER Marie-Christine, Madame LHOMME Michèle, Madame LOUVIÉ
Catherine, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella, Monsieur RÉVEREAULT jean,
Monsieur CAPLOT Serge, Monsieur NOËL Frédéric, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur
PONTINI Daniel
Pouvoirs :
Monsieur BARBE Hugues a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Monsieur FOUCHÉ Joël a donné pouvoir à Monsieur PONTINI Daniel
Madame BERTIN Nathalie a donné pouvoir à Monsieur NOËL Frédéric
Absent(s) :
Excusé{s} : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BERCHENY Dorian, Monsieur FOUCHÉ Joël,
Madame VERGNAUD Isabelle, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie,
Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur NEBOUT Joël, Madame
GROLLEAU Rachel
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu'une subvention est
annuellement versée par la commune à l'association Tennis Club pour assurer le bon
fonctionnement de celle-ci, ainsi qu'à l'association Carnaval pour que cette dernière puisse
assurer le bon déroulement du Carnaval, dont la date est prévue le samedi 28 mars 2020.
I informe les membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder au versement d'une
avance de subvention, avant le vote des subventions aux associations au titre de l'année 2020
qui seront voté à l'issue des élections, pour ces deux associations.
Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE d'attribuer une avance de subvention en faveur de l'Association Tennis Club pour un
montant de 1 SO0£ ;
- DÉCIDE d'attribuer une avance de subvention en faveur de l'Association Carnaval pour un
montant de 400€ :
- PRECISE que ces dépenses seront inscrites au budget 2020 sur le compte 6574 _:
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération.
Pour:16 Contre:0 Abstention:0
Emis le 28/02/2020, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le Aleshcis
Afichel CARTERET.