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Procès Verbal - procès verbal+acté
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune d'Abscon.
Lien du pdf (Procès Verbal - procès verbal+acté)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL de ABSCON
=.
PROCES-VERBAL
de la réunion du 27 SEPTEMBRE 2021 à 18 heures 00
APPEL DES ÉLUS PAR M. LE MAIRE
Cet appel permet de constater 23 présents à l'ouverture de la séance :
Présents :
KOWALCZYK Patrick, Maire
FOURMAUX Jean-Michel, BOUGARAN-MOREAU Maryse, JASNIAK Denis, DANIELEWSKI-ROUSSELLE Viviane, ANDRIS-RAUX Régine — Adjoints
POULAIN Michel, HOUSEZ-VITTET Claude, CONETTA Michele, NELAIN-WYART Christine — TRZAN Jean-Marc — NÈVE Michèle,
DEBOFFE Nicolas - LESIEUR-DENIS Brigitte, MARÉCHAL Alain, MÉNISSEZ-FURMANIAK Elisabeth, DABANCOURT Thierry,
GRODZISKI-KOPEC Valérie, GRANATO Eric,- LESAGE Gilles, WOICIESZAK Jean-Luc, RÉGNIEZ Alain,- DHORDAIN-DETROYE Odile-
Conseillers municipaux
Absents excusés :
CHARLET Philippe (procuration à Michel POULAIN) - , CATTOEN Jean-Luc (procuration à Brigitte LESIEUR)- LESBRESNE-
NESCELAIRE Carole (procuration à Alain RÉGNIEZ) - Conseillers municipaux
Absents non excusés :
DECHERF Corinne- Conseillère municipale
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Sur proposition de Monsieur le Maire, _Claude HOUSEZ-VITTET._ a été désignée secrétaire de séance.
EXAMEN ET APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 AOUT 2021
1) CAPH - pacte de Gouvernance
2) CAPH - rapport de la CLETC
3) Vidéoprotection - demande de subvention « Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - FIPD 2022 4) Restauration pour la Petite Enfance - révision tarifaire
5) Centre aéré juillet 2021 - demande de remboursement
6) Tableau des effectifs - modifications apportées
7) Emplois contractuels - délibérations diverses
Décision du Conseil : Ce document n’appelle aucune remarque - Il est voté à l'UNANIMITÉ BUDGET COMMUNAL - DÉCISION ADMINISTRATIVE N° 2
a) SECTION D’INVESTISSEMENT
27250 euros de crédits ont été votés pour l’opération 102 : « école FERRY ». 1888.13 euros ont été mandatés pour l’acquisition de stores, une facture de 25 399.99 euros de la SARL ISOKA FRANCE reste en attente de paiement (changement menuiseries). Pour permettre la prise en charge de cette facture, il manque 38.12 euros de crédits à cette opération
102 «école Jules FERRY ».
Sur l'opération 280 « CLSH », 1 500 euros de crédits avaient été votés pour 1 439.64 euros de crédits mandatés : 60.36 euros de crédits restent donc disponibles sur cette opération et ne seront pas mandatées.
Intervention :
Il apparaît judicieux de retirer 40 euros de crédits de l'opération 108 et de les virer vers l'opération 102 afin
de pouvoir prendre en charge cette facture de 25 399.99 euros de menuiseries.
. Détail:
1) 2188/108/421 = - 40 euros
2) 2188/102/FERRY = + 40 euros.
b) SECTION DE FONCTIONNEMENT
La perception demande la régularisation d'un trop versé de la CAF sur l'exercice 2020 par un mandat à
l'article 673 « Titres annulés sur exercices antérieurs ».
12 000 euros de crédits ont été votés sur ce chapitre 67 « Charges exceptionnelles ». Pour prendre en compte cette régularisation et pour anticiper d’autres annulation de titres sur exercices antérieurs d'ici la fin de l'exercice 2021, il serait utile d'ajouter 8 500 euros de crédits supplémentaires à ce
chapitre 67.
Intervention :
Virer 8500 euros de crédits du compte 6574 « subventions de fonctionnements des associatiosn » vers le compte 673 « titres annulés sur exercices antérieurs ».
Détail:
1) 6574/01 :-8 500 euros
2) 673/01 :+8 500 euros
QUESTIONS DIVERSES
a) Inauguration de la Maison France Services : se fera surement courant octobre sur la demande de la
Sous-Préfecture
b) Groupe ON/OFF : concept de commande de chansons à domicile le samedi 02 octobre - gratuit c) Spectacle « Stanis le Polak » - réservation des places disponibles d) Noces d'Or: se feront le dimanche 03 octobre 2021 (5 couples OR - 1 couple DIAMANT - 1 couple PALISSANDRE) les couples absents pour raison de santé se verront offrir des fleurs à domicile e) Repas des Anciens - le dimanche 17 octobre 2021
f) Arrivée d’un nouveau Prêtre sur les secteurs Escaudain/Lourches/Roeulx/Neuville et Abscon : il s’agit
du Père Faustin PITA-PITA
g) Pour les sportifs = est en cours l'opération « 100 000 arbres » - Skm parcourus = 1 arbre à planter -
opération engagée par La Voix Du Nord
h) Quelques secteurs de promenades ont été récemment repérés pour y planter de nouveaux arbres
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 18 H 45
Le Maire,
atrick KOWALCZYK CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
ÉMARGEMENT DES CONSEILLERS
Suivent les signatures dans l’ordre alphabétique :
CN . paliers
NDRIS-RAUX Régine OUGARAN-MOREAU Maryse CATTOEN Jean- VAE ai 7
ET
CHARLET Philippe CONETTA Michele GX URT LA
DEBOFFE Nicolas DECHERF-BLONDEAU Corinne
FOURMAUX Jean-Michel GRANATO Eric
IT
. C_
s GRODZISKI-KQPEC Valérie HOUSEZ-VITTET Claude NIAK Denis ==
a
LT 7 4
KOWALCZYK Patrick LESAGE Gilles LESIEUR-DENIS Brigitte
WE (es \ MARÉCHAL Alain MENISSEZ-FURMANIAK Elisabeth NELAFWYART Christine
NESCELAIRE-LEBRESNE Carole NÈVE Michèle POULAIN Miclfel ul
ZA TRZAN Jean-Marc WOJCIESZAK Jean-Luc