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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C43 04 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C43 04 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
C- 43-04-2022
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 04 avril 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 11 avril 2022
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - REPRÉSENTATION DES ÉLUS DE LA CAN DANS L'ASSOCIATION TECHNOPOLE DU NIORTAIS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Valérie BELY-VOLLAND à Bastien MARCHIVE, Yamina BOUDAHMANI à Florence VILLES, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Anne-Sophie GUICHET à Nadia JAUZELON, Florent JARRIAULT à Alain CANTEAU, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Marcel MOINARD à Jérôme BALOGE, Corinne RIVET BONNEAU à Sophie BROSSARD, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Lucy MOREAU, Michel PAILLEY.
Président de séance : Thierry DEVAUTOUR
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 43-04-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 11 AVRIL 2022
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - REPRÉSENTATION DES ÉLUS DE LA CAN DANS L'ASSOCIATION TECHNOPOLE DU NIORTAIS
Monsieur Gérard LEFEVRE, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Vu les articles L.2121-33 et L.5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
L’article L.2121-21 du CGCT permet que « lorsqu’une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le président. »
Vu la délibération du 11 avril 2022 adoptant la démarche de labellisation Technopole en approuvant les statuts de l’association « Technopole du Niortais » ;
Considérant que la Communauté d’Agglomération du Niortais dispose, au titre des membres de droit fondateur de l’association de quatre représentants élus au Conseil d’administration ;
Il convient de désigner quatre représentants au Conseil d’administration au sein de l’association « Technopole du Niortais ».
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Désigne les délégués de la Communauté d’Agglomération du Niortais comme suit :
- M. Jérôme BALOGE ;
- Mme Lucy MOREAU ;
- M. François GUYON ;
- M. Eric PERSAIS ;
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participés : 3
(M. Jérôme BALOGE, M. François GUYON et M. Eric PERSAIS ne participent pas au vote)
Gérard LEFEVRE
Vice-Président Délégué