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Déliberation - 2023 004 Convention entre le SVL et la commune de Largeasse pour le remplacement dun poteau incendie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 004 Convention entre le SVL et la commune de Largeasse pour le remplacement dun poteau incendie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
TE
>
Conseil
Municipal
Largeasse
-
de la Commune
de LARGEASSE
Terre
de
chirons
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
jeudi
19
janvier
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
12/01/2023
Présents:
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Christelle
BODIN,
Cécile
SAUVETRE,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Alexandre
RAMBAUD,
Thomas
MICHONNEAU,
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU,
Guy
NOGRET.
Pouvoirs/Absents/Excusés:
Déborah
DUBUIS
(pouvoir
à
Cécile
SAUVETRE),
David
JARRY,
Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU.
Mr
Dominique
BAUDOUIN
a été
élu
secrétaire
de
séance
N°
2023-004
Convention
pour
le
remplacement
d’un
poteau
incendie
Rue
Mesnard
de
la
Garde
à
Largeasse Dans
le cadre
du
remplacement
d'un
poteau
incendie
n°
791470024
hors
service
au
lieu
dit
L'Hozanne
Rue
Mesnard
de
la
Garde,
Une
convention
doit
donc
être
établie
entre
le
SVL
(Syndicat
du
Val
de
Loire)
et
la commune
de
Largeasse.
Cette
convention
met
en
avant
que
le coût
des
travaux
s'élève
à la somme
de
3.345,60
€ TTC
et que
conformément
à
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SVL,
la
participation
financière
de
la commune
de
Largeasse
pour
le remplacement
de
ce
poteau
incendie
s'élève
à
la somme
de
2.136
€ TTC.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
- d'APPROUVER
la convention
entre
le SVL
et
la Commune
de
Largeasse
et d'autoriser
les
travaux
y afférents
- d'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
correspondante,
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour
LARGEASSE,
le 23
janvier
2023
Le
Maire,
Jean-Jacques
GROLLEAU