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Déliberation - Convention piscine
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - Convention piscine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Nombre de conseillers :
En exercice : 14
Présents : 12
Votants : 12
Objet :
Convention pour le
transport et
l'utilisation des
espaces ludiques et
aquatiques
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Ou Sous-Préfecture
Le:
Transmis et rendu
exécutoire à la Sous-
Préfecture le
Publié ou Notifié
JE
EXTRAIT DU REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille quinze,
Le jeudi 10 décembre à 20 H 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de LARGEASSE
Düment convoqué, s'est réuni en session extraordinaire,
A la Mairie, sous la Présidence de M. GROLLEAU Jean-Jacques, Maire.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : le 03/12/2015
Présents : MM. GROLLEAU, MOTARD, MM. DAVID, BAUDOUIN, BONNET,
HILKER, JARRY D. et JARRY O. Mmes FAZILLEAUD et GILLES, M.
ROUILLIER.
Absents : M. MICHONNEAU, Mmes BODIN et SAUVETRE
M. le Maire rappelle au Conseil que conformément à la délibération de
l'Agglo2b n°DEL-2015-C-203 du 7 juillet 2015, la commune s'est engagée à
prendre en charge les frais d'entrées à la piscine de Moncoutant des enfants
de l'école Sainte Anne de Largeasse.
Le coût s'élève à un euro par enfant et par séance pour l'année scolaire
2015/2016.
Après avoir entendu, le Maire, le Conseil valide à l'unanimité la prise en
charge des frais de piscine précisés ci-dessus.
Pour Copie conforme,
En mairie, le 14 décembre 2015
Le Maire,
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/12/2615
cation agrée E-legalte com
079-217901479-20151210-2015_CH01012_S-DE