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Déliberation - 2023.180.Subventions Secours Catholique et Populaire
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.180.Subventions Secours Catholique et Populaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
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Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2023
Délibération n°2023.180 : Subvention secours catholique et secours populaire
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.180
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 11 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-huit décembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Thérèse FOISSAC, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Roseline ARMENGAUD pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à M. Nicolas TOURNIER.
Absent(s) excusé(s) : M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : SUBVENTION SECOURS CATHOLIQUE ET SECOURS
POPULAIRE
Exposé :
La commune organisait chaque année par le passé un concert de Noël dont les recettes étaient reversées à 2 associations caritatives : le Secours catholique et le Secours Populaire.
Ce concert ayant été supprimé depuis quelques années, la commission culture souhaite maintenir une subvention à ces deux associations en compensation des recettes reversées qui ont pris fin. Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2023
Délibération n°2023.180 : Subvention secours catholique et secours populaire
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis du bureau municipal du 12 décembre 2023,
Entendu l’exposé de M. IGOUNET, Deuxième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
• Secours catholique : 250 €
• Secours populaire : 250 €.
Article 2 : d’inscrire la dépense au budget communal.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement