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Déliberation - Liste DES Deliberations signee
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Lucéram.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations signee)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Commune de Lucéram
CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2024
Etaient présents : Michel Calmet, Christiane Ricort, Jean-Louis Dalloni, Michèle
Barnoin, Pierre Marseille, Richard Fonti, Nathalie Chiavarino, Louis Fadas, Josiane
Cordier, Didier Lambert, Evelyne Michel, Pierre Natali, Séverine Canino, Jean-
Pierre Prioris, formant la majorité des membres en exercice.
Etait représentée : Audrey Varro par Michèle Barnoin,
Président de séance : le Maire, Michel Calmet.
Secrétaire de séance : Mme Christiane Ricort 1° Adjoint au Maire.
N° DE L'ACTE OBJET
282 Lutte contre la prolifération des chats errants : actualisation des tarifs
283 Conventions de pâturages 2024/2028. Lots Grand Braus Est - Peïra Cava
284 Subvention à l’Amicale des Pompiers de Lucéram
285 Subvention à l’ES de Lucéram
286 Prime de pouvoir d’achat ; adoption définitive du projet
287 Demande de subvention complémentaire pour l’étude diagnostic sécurité-
solidité de la Caserne et de ses annexes
288 Demandes de subventions pour les « Soirées Musicales 2024 »
289 Subvention de fonctionnement du budget principal sur Le budget annexe
«eau et assainissement de Lucéram et Peïra Cava »
290 Imputation des dépenses au compte 623
291 Vote des taux de la fiscalité locale directe et des taux des taxes foncières
292 Approbation des comptes de gestion 2023
293 Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
294 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 du budget principal
295 Approbation du budget primitif 2024 du budget principal
296 Approbation du compte administratif 2023 budget « Eau Lucéram et PCava »
297 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 budget « Eau Lucéram et
PCava »
298 Approbation du budget primitif 2024 du budget « Eau Lucéram et PCava »
299 Approbation du compte administratif 2023 du budget Cimetière
300 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 du budget Cimetière
301 Approbation du budget primitif 2024 du budget Cimetière
Le Président de séa La Secrétaire de séance
ordonnance N°2021.1310 du 07/10/2021 entrée en application le 01/07/2022
et article L 2121.15 du CGCT