Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFIICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3
Déliberation - liste des delib
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS signee
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 4
Procès Verbal - PV signe 1
Déliberation - 326 dm 1
Déliberation - 356 DM 1 budget eau
Procès Verbal - PV DU 03.06 1
Déliberation - delib 327 reforme des redevances des Agneces de lE
Déliberation - Liste DES Deliberations Affiichage 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucéram.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affiichage 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
ordonnance N°2021.1310 du 07/10/2021 entrée en application le 01/07/2022
et article L 2121.15 du CGCT
COMMUNE DE LUCERAM
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 AOUT 2025
N° DE L’ACTE OBJET
354 Procédure de DUP des ressources en eau de la Commune
355 Emprunt sur le budget « eau/assainissement »
356 Décision modificative N°1 sur le budget « eau/assainissement »
357 Répartition des sièges de la CCPP après les prochaines élections
municipales
358 Demande de subvention présentée par l’Amicale des Pompiers de Lucéram
359 Demande de subvention présentée par l’Association Sportive du Collège
François Rabelais de l’Escarène
360 Demande de subvention au Département pour les dépenses de sécurité des
festivités printemps/été 2025
361 Demande de subvention au Département pour les dépenses de
déneigement saison 2024-2025
362 Demandes de subventions au Département et à l’Agence de l’Eau
Pour l’élaboration du PGSSE
Liste à afficher en mairie
Le procès-verbal de la séance est publié sur le site internet de la Commune : www.luceram.fr
Un exemplaire papier est tenu à la disposition du public
au secrétariat de la Mairie
Affichée le ………………………………………………………….. pendant 2 mois