Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations executoires cc 29 janvier 2026 sombe
Procès Verbal - pv cc 29 janvier 2026 sombernon
Déliberation - deliberations cc 3 avril 2025 sombernon 1
Déliberation - deliberations executoires cc 29 janvier 2026 sombe
Procès Verbal - pv cc 29 janvier 2026 sombernon
Procès Verbal - pv cc 3 avril 2025 sombernon
unknown - Communauté de communes - Ouche et Montagne - delib
Procès Verbal - pv cc 24 octobre 2024 sombernon
Déliberation - deliberations cc 23 janvier 2025 lantenay
Déliberation - deliberations cc 29 janvier 2026 sombernon
Déliberation - deliberations cc 29 janvier 2026 sombernon
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cc 29 janvier 2026 sombernon)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil Communautaire du jeudi 29 janvier 2026 – SOMBERNON
47 votants
Ordre du jour :
1. Administration générale - Rapporteur : P. SEGUIN
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 décembre 2025 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2. Culture – Rapporteur : M. CHEVILLON
2.1 Convention de recherche pour des fouilles par l’INRAP à Fleurey s/Ouche Adoptée à l’unanimité.
2.2 Convention de recherche pour des fouilles par l’INRAP à Mesmont Adoptée à l’unanimité.
A LAMY intègre la séance.
2.3 Convention territoriale de développement culturel 2026-2028
Adoptée à l’unanimité.
3. Déchets ménagers – Rapporteur : A. MAILLON
3.1 Règlement du service à compter du 1er février 2026
Adoptée à 46 voix POUR et 1 ABSENTION (B VASSEUR).
4. Finances – Rapporteur : P. CHAUVENET
4.1 Taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longue distance – Année 2024 Adoptée à l’unanimité.
4.2 Etude rétrospective et prospective des budgets principal et eau/assainissement collectif Le Conseil prend note de cette présentation.
C VIALET intègre la séance.
4.3 Résultats prévisionnels des différents budgets – Année 2025
Le Conseil prend note de cette présentation.
4.4 Débat d’orientations budgétaire – Année 2026
Adoptée à l’unanimité. 5. Ressources humaines – Rapporteur : P. SEGUIN
5.1 Clés de répartition à compter du 1er janvier 2026
Adoptée à l’unanimité.
6. Administration générale – Rapporteur : P. SEGUIN
6.1 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : Eau potable – Programme canalisations 2026 Adoptée à l’unanimité.
Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : Assainissement collectif – Travaux sur les stations et postes de refoulement
Adoptée à l’unanimité.
7. Questions diverses
• Modification des horaires des agences postales intercommunales • Modification des horaires de France services
• Entretien des ponts traversant la Côte d’Orienne
• Vœux de Monsieur Paul ROBINAT
• Prochaine(s) réunion(s) du Conseil :
12 MARS 2026 - LANTENAY