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Déliberation - ODJ CM 06.04.23
Ordre du Jour - ODJ CM 230223
Déliberation - Odj CM 151222
Ordre du Jour - ODJ CM 161221
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 161221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sécurité publique,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
exceptionnellement
à
l'Espace
Emile
Cros,
le :
JEUDI
16
DECEMBRE
2021
à
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
COMMANDE
PUBLIQUE
Marchés
publics
97.Travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
-
Attribution
accord-cadre
à
bons
de
commande
98.Construction
d'un
court
de
tennis
couvert,
d'un
terrain
de
padel
extérieur
et
extension
des
locaux
adjacents
- Attribution
du
marché
public
de
travaux
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
titulaire
et stagiaire
de
la
F.P.T.
99.Mise
en
place
de
la
réforme
du
temps
de
travail
à
1
607
H
100.
Adhésion
au
service
prévention
du
CDG
40
Régime
indemnitaire
101.
Modification
régime
indemnitaire
- Indemnité
Spécifique
Police
municipale
FINANCES
LOCALES
Décisions
budgétaires
(B.P.,
D.M.,
C.A....)
102.
Approbation
de
l'engagement
pour
2022
du
quart
des
investissements
de
l'année
2021
103.
Décision
modificative
n°
1
du
budget
principal
Interventions
économiques
104.
Prise
en
charge
de
l'exonération
des
terrasses
du
19
mai
au
31
août
2021
Subventions
105.
Règlement
et formulaire
de
demande
de
subvention
pour
les
associations
106.
Subvention
exceptionnelle
association
la
4L
Bascolandaise
pour
le
4L
Trophy
DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
Enseignement
107.
Avenant
n°7
à
la
convention
de
financement
2019-2020
et
2020-2021
des
services
scolaires
et
périscolaires
par
la
commune
de
St
Barthélémy
pour
l'accueil
des
enfants
qui
y
résident
Voirie
108.
Convention
de
répartition
financière
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Seignanx
pour
l'aménagement
du
chemin
Grand
Jean
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Enfance
- jeunesse
109.
Convention
cadre
de
partenariat
entre
le
collège
François
Truffaut
et
la
commune
de
Saint-Martin
de
Seignanx
au
travers
de
son
service
Jeunesse
- Sport
- Vie
citoyenne
INFORMATIONS Rapport
d'activités
2020
de
la
Communauté
de
Communes
du
Seignanx
Rapport
d'activités
2020
du
Syndicat
Mixte
de
Rivières
Côte
Sud
Rapport
contrôle
2020
SYDEC
Autorité
concédante
électricité
Rapport
contrôle
2020
SYDEC
Autorité
concédante
gaz
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
et
affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le
10
décembre
deux
mille
vingt
et
un
à
seize
heures.
Julien
FICHOT
Mai
En
raison
de
l'épidémie
du
COVID
19,
la
séance
se
tiendra
en
public
dans
le
respect
de
la
capacité
de
la
salle,
10
personnes
seront
acceptées
sur
inscription
obligatoire
préalable
auprès
du
secrétariat
des
élus.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr