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Ordre du Jour - ODJ CM 230223
Déliberation - Odj CM 151222
Procès Verbal - PV CM 060423 final
Déliberation - ODJ CM 06.04.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM 06.04.23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Logement,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
au
lieu
habituel,
à
la
salle
du
conseil
à
la
Mairie,
le :
JEUDI
06
AVRIL
2023
à
18
H
30
L'ordre
du
jour
présenté
en
page
suivante
sera
examiné
lors
de
cette
séance.
Fait
et
affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le
31
mars
deux
mille
vingt
trois
à
dix-sept
heures.
Julien
FICHOT
Maire
1/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr COMMANDE
PUBLIQUE
Marchés
publics
28.
Construction
d'un
court
de
tennis
couvert,
d'un
terrain
de
padel
extérieur
et
extension
des
locaux
adjacents
- Avenant
au
marché
public
de
travaux
FINANCES
LOCALES
Décisions
budgétaires
(B.P.,
D.M.,
C.A....)
29.
Affectation
des
résultats
du
budget
2022
de
la commune
30.
Approbation
du
budget
primitif
2023
du
budget
principal
31.
Approbation
du
budget
primitif
2023
BA
projet
de
ville
32.
Approbation
du
budget
primitif
2023
BA
logements
sociaux
Fiscalité
33.
Approbation
des
taux
de
fiscalité
2023
des
taxes
communales
(TH
RS,
TFB,
TFNB)
Subventions
34.
Approbation
des
montants
de
subventions
2023
aux
associations
35.
Approbation
des
montants
de
subventions
aux
coopératives
scolaires
des
3
écoles
publiques
communales
36.
Subvention
au
Foyer
Socio
Educatif
du
collège
François
Truffaut
DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THÈMES
Culture
37.
Extension
de
la
médiathèque
communale
- Ajustement
de
l'estimation
financière
et
du
plan
de
financement
prévisionnel
38.
Festival
des
Abbayes
—
Contribution
à
l’organisation
de
concerts
de
musique
classique
sur
la commune
INFORMATIONS COMMUNICATION
DES
DECISIONS
QUESTIONS
DIVERSES
2/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr