Ordre du Jour - Ordre du jour 2026.05.12

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Grand Pic Saint-Loup - Or

Ordre du Jour - Ordre du Jour 14.06.2023

Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR POUR REGISTRE

unknown - Annonce TECH AEP

unknown - Annonce REG

Ordre du Jour - ordre du jour 13.06.2016

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - ORDRE DU

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 20 novembre 202

Ordre du Jour - Ordre du jour CM

Ordre du Jour - Ordre du jour 2026.05.12 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Viols-en-Laval. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2026.05.12)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, - Conseil de Communauté du 12 mai 2026 -

à 18 h 00

- Hôtel de la Communauté - ST MATHIEU DE TREVIERS -

__________________________________________________________________________________________

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du compte rendu de la séance du 21 avril 2026

2) Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de Communauté

3) Institutions et vie politique : désignation d'un représentant de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup au sein du Syndicat Mixte Hérault Energies

4) Procédures et moyens internes

4.1) Mise en place d'un contrat de maintenance - Gestion du temps - INCOVAR 4.2) Présentation du Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS)

4.3) Approbation du protocole transactionnel relatif au lot 3 « Menuiseries extérieures, Occultations, Métallerie » du marché n° 2024/10 portant sur la « Rénovation thermique de l'Hôtel de la Communauté de communes »

5) Transition écologique : soutien à la création d'une filiale dédiée à l'activité de développement des projets de réseaux de chaleur et de froid par la Société Publique Locale Agence Régionale de l’Energie et du Climat (AREC) Occitanie.

6) Environnement : demande de subvention Natura 2000 – Exercice 2026

7) Finances

7.1) Appel à cotisation Hérault Ingénierie

7.2) Proposition de membres pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

8) Ressources Humaines

8.1) Modification du tableau des effectifs

8.2) Modification sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

8.3) Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds

8.4) Réactualisation du guide du temps de travail et des absences

8.5) Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial (CST), décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité et création d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT)

8.6) Délibération autorisant des conventions de mise à disposition du service police rurale de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup auprès des communes membres de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup

9) Sport et activités de pleine nature : marché pour le transport des scolaires vers la piscine du Grand Pic Saint Loup pour les années scolaires 2026/2027 et 2027/2028

10) Gestion et préservation de la ressource en eau : demande de subvention pour les travaux de réhabilitation/redimensionnement du réservoir d’eau potable de Bouzenac sur la commune de Saint Clément de Rivière, et pour la refonte du secteur surpressé desservi par l’ouvrage

11) Questions d’actualité