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Ordre du Jour - Ordre du Jour 14.06.2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 14.06.2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Travail et emploi,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Installation d'un nouveau conseiller municipal
2 Jean-Yves CHAPELET
Modification de la liste des membres de la commission des affaires financières,
de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la
tranquillité publique
3 Jean-Yves CHAPELET Modification de la liste des membres de la commission des Affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
4 Jean-Yves CHAPELET Modification de la liste des membres de la commission travaux, aménagement urbain, environnement et cadre de vie
5 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 05 avril 2023
6 Jean-Yves CHAPELET Présentation du rapport d'activités des services 2022
7 Jean-Yves CHAPELET Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal et des budgets annexes
8 Jean-Yves CHAPELET Approbation du compte administratif 2022 du budget principal
9 Jean-Yves CHAPELET Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la Caisse des Ecoles
10 Jean-Yves CHAPELET Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la Zone d’Activité du Berret
11 Jean-Yves CHAPELET Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe Syndicat Bagnols- Lussan
12 Jean-Yves CHAPELET Affectation du résultat 2022 du budget principal et des budgets annexes
13 Jean-Yves CHAPELET Budget supplémentaire – Décision modificative n°1 du Budget Principal
14 Jean-Yves CHAPELET Budget supplémentaire – Décision modificative n°1 du Budget annexe de la Caisse des Ecoles
15 Jean-Yves CHAPELET Budget supplémentaire – Décision modificative n°1 du Budget annexe de la Zone du Berret
16 Michèle FOND-THURIAL Modification du tableau des effectifs
17 Michèle FOND-THURIAL Contrats d'apprentissage - rentrée 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 14 juin 2023 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 18 Michèle FOND-THURIAL Création d’un emploi non permanent : contrat de projet
19 Michèle FOND-THURIAL Convention entre le Comité du Gard de la Ligue contre le cancer et la ville
20 Christian SUAU Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Sportive Automobile Rhône Cèze »
21 Christian SUAU Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Dynamic Danse Sportive »
22 Christian SUAU Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Judo Taïso Club Bagnolais »
23 Jean-Yves CHAPELET Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Football Club Bagnols Pont »
24 Jean-Yves CHAPELET Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Tennis Club des Roquettes »
25 Christine MUCCIO Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaires
26 Carine BOISSEL Modification des tarifs municipaux “ludothèque et médiathèque “
27 Michel CEGIELSKI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Scrabble + Bagnolais »
28 Michel CEGIELSKI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Oléole »
29 Justine ROUQUAIROL Travaux place Bertin-Boissin : aide financière exceptionnelle pour la perte d’exploitation des commerces installés dans un périmètre défini
30 Philippe BERTHOMIEU Redevance d’occupation du domaine public sur les réseaux électriques
31 Philippe BERTHOMIEU Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à Monsieur Fadil EL OUALKADI suite à la résiliation du bail commercial de salon de thé
32 Philippe BERTHOMIEU Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à Monsieur Fadil EL OUALKADI suite à la résiliation du bail commercial de salon de coiffure
33 Jean-Yves CHAPELET Dénomination de la Place de la Gare – Place Damian-RUIZ
34 Jean-Yves CHAPELET Dénomination de l’Esplanade de l’Hôpital – Esplanade Henri-PUJOL
35 Jean-Yves CHAPELET Communication de la décisions municipale n° 2023-04-06