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Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Baillargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance qui aura lieu le jeudi 3 juillet 2025 à 19 heures, Salle Jean Jaurès.
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 JUIN 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE : ARTICLE L. 2122- 22 DU CGCT
DCM-2025-040 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN – PRESENTATION D’UN CONCERT DU GROUPE PAT KALLA ET STEVE WARING « DE L’AIR DANS LES MOTS »
DCM-2025-041 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN POUR LE COLLEGE LE BERANGE DANS LE CADRE D’UNE REPRESENTATION THEATRALE « LES CINQUANTIEMES HURLANTS »
DCM-2025-042 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN POUR LA REPRESENTATION D’UN SPECTACLE DE FIN D’ANNEE DE L’ASSOCIATION « CORPSOS »
DCM-2025-043 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN CON- CERNANT LA RENCONTRE ENTRE LES PARENTS D’ELEVES DE CM2 ET LES ENSEI- GNANTS DU COLLEGE LE BERANGE
DCM-2025-044 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DES SALLES JEAN JAURES ET VOUTEE POUR UNE ASSEMBLEE GENERALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE
DCM-2025-045 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN POUR LA REPRESENTATION D’UN CONCERT DONNEE PAR LA CHORALE HAPPY KIDS DE L’ASSOCIATION « REVES »
DCM-2025-046 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE JEAN JAURES DANS LE CADRE D’UNE CONFERENCE ANIMEE PAR LES COMPAGNONS DU DEVOIRS AU- TOUR DE LA RECONSTRUCTION DE LA FLECHE DE NOTRE DAME DE PARIS
DCM-2025-047 : MISE A DISPOSITION DE LA SALLE CABERNET DANS LE CADRE D’UNE CEREMONIE OFFICIELLE DE DÉCORATION DANS L'ORDRE NATIONAL DU MÉ- RITE SUIVI D'UN COCKTAIL
DCM-2025-048 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA GALERIE REYNAUD DANS LE CADRE D’UNE EXPOSITION PHOTO DE L’ASSOCIATION PHOTO PASSION
DCM-2025-049 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN DANS LE CADRE D’UNE FORMATION TECHNIQUE VOCAL POUR BENJAMIN NADAL
RESSOURCES HUMAINES
Point 1 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT PAR LA VOIE DE L'APPREN- TISSAGE Point 2 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUE SANTE _ MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO- RIALE DE L'HERAULT
Point 3 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - NOMINATION DE COOR- DONNATEURS
URBANISME
Point 4 - ACQUISITION DE LA PARCELLE AC n° 97
Point 5 - NOUVELLE DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D'AIDE AUX RAVALEMENTS DE FAÇADES _ REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2025-039 DU 04 JUIN 2025
PETITE ENFANCE
Point 6 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA CRECHE LE PETIT PRINCE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE
Point 7 - MODIFICATION DES CAPACITES D’ACCUEIL DES CRECHES ET MISES A JOUR DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT ET DES PROJETS D’ETABLISSEMENTS
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Point 8 - MISE A JOUR DES TARIFS MUNICIPAUX
METROPOLE
Point 9 - CONVENTION DE GESTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET LA ME- TROPOLE POUR LA COMPETENCE NETTOIEMENT
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Point 10 - COMMUNICATION DU MAIRE ET DES ÉLUS EN PÉRIODE PRÉ- ÉLECTORALE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Les dossiers concernant ces points peuvent être consultés aux heures et jours habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) à la Direction Générale des Services.
Baillargues, le 27 juin 2025
Le Maire de Baillargues,
Jean-Luc MEISSONNIER