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Conseil Municipal - Affiche CM du 27 déc 2018
Conseil Municipal - Affiche CM du 20 novembre 2020
Document publié le Vendredi 20 novembre 2020 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 20 novembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
Servèz Vallée de Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des articles
L 2121-7,
L 2121-9,
L 2121-10,
L 2121-11,
L2121-13-1
et L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
En
raison
des
risques
exceptionnels
liés au
contexte
sanitaire,
la session
du
conseil
municipal,
en
plus
d’être
délocalisée
se
déroulera
sans
présence
du
public
avec
une
retransmission
en
ligne
via le facebook
live de
la commune.
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
Jean
Morel
le
vendredi
20
novembre
2020
à
18
heures
précises.
_—
A
Servoz,
le
16
novembre
2020.
es Monsieur
le
Maire,
E … Nicolas
EVRARD.
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
25
septembre
2020
e
Etat
civil
e
Urbanisme
— Foncier
:
+
Autorisations
d’urbanisme
e
Compte
— rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives :
+
Présentation
des
Rapports
annuels
sur
le Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement
collectif et non
collectif
—
exercice
2019
+
Présentation
du
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
public
de
l’enlèvement
des
ordures
ménagères
- exercice
2019
+
Présentation
du
rapport
d’activité
du
Syndicat
Mixte
d’ Aménagement
de
l’Arve
et
de
ses
Affluents
pour
l’année
2019
+
Renouvellement
de
la convention
d'aménagement
d’un
point
de
regroupement
pour
la collecte
des
déchets
ménagers
et assimilés
+
Convention
pour
recours
à un
collaborateur
occasionnel
à titre
bénévole
+
Modification
de
la composition
des
commissions
communales
+
Désignation
du
délégué
des
élus
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
+
Désignation
du
correspondant
au
sein
du
conseil
d’école
+
Modification
de
la composition
des
comités
consultatifs
+
Avis
de
la Commune
sur
la trame
turquoise
©
Affaires
financières
:
+
Décision
modificative
n°1
pour
le Budget
Général
+
Approbation
de
la
convention
avec
l’établissement
public
foncier
de
Haute-Savoie
relative
au
portage
foncier
du
projet
immobilier
et
commercial
au
centre-bourg
« Edimontagne
»
+
Demande
de
dégrèvement
sur
la facturation
des
photocopies
par
l’association
«
Servoz,
Histoire
et Traditions
»
©
Marchés
publics :
+
Extension
des
locaux
de
la restauration
scolaire
et de
la garderie
périscolaire
- choix
des
entreprises
pour
les
travaux
+
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
le marché
des
assurances
+
Groupement
de
commande
pour
les
petits
travaux
de
voirie
sur
le territoire
de
la vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
— attribution
du
marché
+
Groupement
de
commandes
pour
l’achat
d’électricité
et de
services
associés
avec
le
SYANE
—
attribution
du
marché
e
Personnel
communal :
+
Création
d’un
emploi
d’agent
polyvalent
saisonnier
à temps
complet
pour
renforcer
le service
technique
durant
la saison
d’hiver
+
Modification
du
temps
de
travail
d’un
poste
d’adjoint
administratif
de
2°"
classe
à temps
non
complet
(supérieur
à
10
%)
: augmentation
du
temps
de
travail
+
Précisions
sur
les
modalités
d’attribution
de
la
prime
exceptionnelle
aux
agents
particulièrement
mobilisés
durant
l’état
d’urgence
sanitaire
pour
faire
face
à l’épidémie
de
covid-19
©
Questions
et
informations
diverses
+
Compte
rendu
de
la présentation
du
diagnostic
et
des
propositions
d’action
de
l’étude
de
bassin
de
risques
de
Servoz
du
13
octobre
2020
+
Soutien
aux
communes
sinistrées
par
la tempête
Alex
—
don
à l’association
départementale
des
maires
des
Alpes-Maritimes
de
la Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
FR
-
ED
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
El
: sg.mairie@servoz.fr
À
: 04 50 47 21
51.