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Conseil Municipal - Affiche CM du 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Sécurité sociale,
À
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L 2121-7,
L 2121-9,
L 2121-10
et L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
lundi
18
novembre
2024
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
13
novembre
2024.
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
e
Etat
civil
e
Urbanisme
—
affaires
foncières :
+
Autorisations
d'urbanisme
+
Transmission
électronique
des
actes
d’urbanisme
au
représentant
de
l’Etat
- approbation
de
la
convention
avec
la Préfecture
de
la Haute-
Savoie
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
:
+
Présentation
du
rapport
annuel
d’activité
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
pour
l’année
2023
+
Présentation
du
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
public
d’élimination
des
déchets
- exercice
2023
+
Présentation
des
Rapports
annuels
sur
le
Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement
collectif
et
non
collectif—
exercice
2023
+
Présentation
du
rapport
d’activité
du
Syndicat
Mixte
d’ Aménagement
de
l’Arve
et
de
ses
Affluents
pour
l’année
2023
+
Transfert
de
compétence
«
contribution à
la transition
énergétique
et numérique
»
et
adhésion
au
service
de
Conseil
Energie
du
Syane
+
Révision
du
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
+
Institution
de
la procédure
d’enregistrement
des
locations
de
meublés
de
tourisme
+
Mise
en
location
du
rez-de-chaussée
de
l’ancienne
mairie
— bail
professionnel
avec
la société
PASCAL
MATHIEU
+
Suspension
de
la
convention
de
déneigement
avec
la
Commune
des
Houches
pour
le
déneigement
des
trottoirs
en
contrepartie
de
la
mise
à disposition
d’un
engin
de
déneigement
+
Avenant
à la
convention
d’accès
à
l’espace
sécurisé
«
Mon
Compte
Partenaire
»
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
Haute-Savoie
e
Affaires
financières
:
+
Décision
modificative
numéro
2
pour
le
Budget
Général
+
Répartition
du
Fonds
de
péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et
Communales
(FPIC)
pour
l’exercice
2024
+
Demande
de
subvention
auprès
des
services
de
l’Etat
au titre de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
l’année
2025
e
Marchés
publics :
+
Projet
de
rénovation
et
de
mise
aux
normes
de
la
salle
Jean
Morel
: lancement
de
la consultation
des
bureaux
d’études
pour
la
conception
du
dossier
d’Avant-Projet
Sommaire
+
Adhésion
au
groupement
de
commandes
dans
le
cadre
du
lancement
de
plusieurs
consultations
e
Ressources
humaines :
+
Recrutements
pour
le service
administratif
et
pour
le
service
technique
+
Service
technique
—
création
d’un
emploi
d’agent
polyvalent
saisonnier
à
temps
complet
pour
renforcer
le
service
technique
durant
la
saison
d’hiver
+
Détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
e
Questions
et
informations
diverses
>
F
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
ED
: 04
50 47 21
51.