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Conseil Municipal - Affiche du CM du 17 novembre 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche du CM du 17 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
.)
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L 2121-7,
L2121-9,
L
2121-10
et
L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
quorum
n’ayant
pas
été
atteint
à
la
séance
du
jeudi
13
novembre
2025,
une
nouvelle
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
lundi
17
novembre
2025
à
19
heures
précises.
Le
Conseil
Municipal,
conformément
à
la
Loi,
délibérera
quel
que
soit
le
nombre
de
membres
présents.
A
Servoz,
le
13
novembre
2025.
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
e
Etat
civil
e
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Autorisations
d'urbanisme
+
Projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
Mont-Blanc
arrêté
—
avis
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
— information
préalable
e
Compte
— rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
:
+
Signature
d’un
Bail
Constitutif de
Droits
Réels
dans
le cadre
du
portage
foncier
par
l’Etablissement
Public
Foncier
de
Haute-Savoie
pour
le bâtiment
de
l’Europe
+
Mise
en
location
du
bâtiment
de
l’Europe
— approbation
des
baux
professionnels
avec
les
sociétés
+
Actualisation
du
Projet
Pédagogique
de
l’accueil
périscolaire
+
Actualisation
du
Projet
Educatif Local
+
Renouvellement
du
Projet
Educatif
Territorial
(PeDT)
+
Projet
de
Plan
Départemental
de
Protection
des
Forêts
contre
les
Incendies
— avis
du
Conseil
Municipal
Affaires
financières
:
+
Projet
de
désimperméabilisation
et
de
végétalisation
des
cours
de
l’école
—
demande
de
subvention
auprès
des
services
de
l'Etat
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
l’année
2026
+
Demande
d’admission
en
non-valeur
des
produits
irrécouvrables
pour
le budget
général
+
Attribution
d’une
subvention
complémentaire
à l’ Amicale
des
Parents
d’Elèves
de
Servoz
e
Marchés
publics :
+
Adhésion
au
groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
pour
les
achats
de
fourniture
administratives
et de
papier
pour
impression
+
Adhésion
aux
groupements
de
commandes
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
dans
le
cadre
du
lancement
de
plusieurs
consultations
+
Attribution
du
groupement
de
commandes
pour
les petits
travaux
de
voirie
e
Ressources
humaines :
+
Service
administratif —
création
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
lorsque
la création
ou
la suppression
d’un
emploi
dépend
de
la
décision
d’une
autorité
qui
s’impose
à
la
collectivité
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d’un
service
public
dans
les communes
de
moins
de
2 000
habitants
+
Service
administratif
—
recrutement
et
création
d’un
poste
de
responsable
du
service
administratif
et
d’adjoint
à
la
secrétaire
de
mairie
en
charge
de
la gestion
comptable
et financière
e
Questions
et
informations
diverses
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
Rue
de
l’Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
&
: 04
50
47
21
51