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Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 1er CR du CM.28.octobre .2021 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 octobre 2021
Président : Monsieur GIROT Thierry.
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, ABEL Patricia, COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND
Laurent, CHANUT Nathalie, MARMEY Martine, RIBEYRE Jean-Claude, TALARON Nadège.
Absents excusés : CLAUZIER Brigitte (pouvoir à Madarne MARMEY Martine), ROZE Aurélien, VIGNAL Lionel {pouvoir à Monsieur CHAUSSINAND Laurent).
La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.
Désignation du secrétaire de séance : Monsieur RIBEYRE Jean-Claude a été élu Secrétaire de Séänce.
Ordre du jour
1) Subventions 2021 aux associations
2) Vente parcelles communales D1330 et 1332 à particulier
3) Procédure de régularisation cadastrale à particulier
4) : Convention ACCA/commune pour installation container venaison
5) Questions diverses
1-— Subventions 2021 aux associations
Le Conseil Municipal étudie les demandes de subventions parvenues en mairie, à ce jour, afin de déterminer
les montants des subventions à verser pour l'exercice 2021, non détaillées lors du vote du Budget Primitif.
Monsieur le Maire propose d'attribuer, aux associations qui en ont fait la demande, les mêmes montant que l’année précédente.
Monsieur Jean-Claude RIBEYRE souhaite appliquer une augmentation de 10 % à l'ensemble des demandes.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et vote, avec six voix pour et quatre voix contre, attribue les
montants suivants :
Association L'Age D'or (E.H.P.A.D. La Cerreno) 55€
Amicale Des Sapeurs-Pompiers 110 €
Arcade 220€
Ardèche Arcens Photo 220€
Association Médicale Des Boutières 55€
Les Bons Vivants 220 €
Les Restaurants du Cœur 55 €
A.C.C.A. d’Arcens 220€
Union Cantonale des Anciens Combattants 55€
Secours Catholique 55€
Soit un total de : 1 265 EUROS
Ces sommes seront imputées à l’article 6574
2 — Vente parcelles communales D1330 et 1332 à particulier
Monsieur le Maire expose aux membres présents une requête déposée, le 10 septembre 2021, par Monsieur
MERCIER Alexandre et Madame TALARON Nadège, domiciliés à ARCENS - 100 Rue de Lascour, par laquelle ces
derniers sollicitent la possibilité d'acquérir les parcelles de terrain cadastrée sous le n° 1300 et 1332 de la
section D d’une superficie totale de 1 701 m°, sises au lieudit Lascour, appartenant à la commune, ayant pour
objectif de développer une activité de culture de plantes aromatiques. Ils font une offre de prix de 350 €.
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