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Procès Verbal - 2024+03+29 PV+Conseil+Municipal?t=1752138946
Conseil Municipal - 2026 03 31 Reunion Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 31 Reunion Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département
d’Ille
et
Vilaine
LA
VILLE-
ES-
NONAIS
AFFICHÉ
Membres
du
Conseil
Municipal
LE|
2 Glixs
2026
MAIRIE LA VILLE-ES-NONAIS
LA
VILLE-ES-NONAIS,
le 26
mars
2026
LA
VILLE-ÈS-NONAIS
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
de
LA
VILLE-ÈS-NONAIS
se
réunira
:
Le
mardi
31
mars
2026
à 20h30
à la
mairie
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
Pexpression
de
mes
sentiments
distingués.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026
e
Délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
e
Délégations
aux
adjoints
;
e
Détermination
du
montant
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
;
e
Constitution
de
la commission
d’appel
d’offres
;
e
Fixation
du
nombre
des
membres
et désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
;
e
Proposition
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
chargée
de
la
régularité
des
listes
électorales
;
e
Désignation
d’un
correspondant
Défense
;
e
Constitution
des
commissions
municipales
;
e
Désignation
des
délégués
de
la commune
—
Syndicat
départemental
d’Energie
35 ;
e
Désignation
des
délégués
de
la
commune
—
Syndicat
Intercommunal
à
vocation
unique
«
Animation
à
la
vie
sociale
»
;
e
Désignation
des
délégués
de
la commune
—
Office
des
sports
Mesnil
Rance
;
e
Désignation
des
délégués
de
la commune
—
COS
Breizh
;
e
Désignation
des
délégués
de
la commune
— Association
pour
le Développement
de
la Vallée
de
Rance
(A.D.V.R)
;
e
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
mixte
d’aménagement
et
de
gestion
du
Parc
naturel
régional
Vallée
de
la Rance
- Côte
d’Emeraude
;
15
rue
de
la Rance
35430
LA
VILLE-ÈS-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
—
Fax
: 02.99.58.43.53
—
Email
: mairie@la-ville-es-nonais.fr e
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
absents.
Informations
et questions
diverses.
Le
Maire
Jean-Malo
CORNÉE
15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ÈS-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
—
Fax
: 02.99.58.43.53
—
Email
: mairie@la-ville-es-nonais.fr