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Convocation - 2026 03 20 Convocation CM
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Déliberation - 2026 03 31 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 31 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Présents
: M.
CORNÉE
Jean-Malo
- Mme
CONTIN
Florence
- M.
LE
MEUR
Patrice
- Mme
BUSNEL
Claudine
- M. CHEVALIER
Philippe
- Mme
LANDA
Corinne
- M.
LECOULANT
Sylvain
- Mme
MALBOSC
Céline
- M.
GUERIN
Morgan
-
M.
ROBIDOU
David
-
Mme
LELANDAIS
Noémie
-
M.
DUDOUET
Yohann
-
M.
Mairie
de
LA-VILLE-ES-NONAIS
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
31/03/2026
HENNECART
Paul
- Mme
BEDEL
Shirley
Pouvoirs
: Mme
LEHEUTRE
TOMASSONI
Sandrine
donne
pouvoir
à Mme
CONTIN
Florence
Secrétaire
de
séance
: M.
GUÉRIN
Morgan
>
Approbation
du
procès-verbal
du
20
mars
2026
Numéro
|
Délibération
Décision
2026-07 |
Délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Adoptée
à l'unanimité
2026-08
|
Délégations
aux
adjoints
Pris
acte
2026-09
Détermination
du montant
des
indemnités
de
fonction
du
Adoptée
à l'unanimité
Maire
et des
Adjoints
2026-10 |
Constitution
de
la commission
d’appel
d’offres
Adoptée
à l'unanimité
Fixation
du
nombre
des
membres
et
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
NU
à
STE
AOREUR
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
LS
(CCAS)
2026-12
Proposition des
membres
de
la
commission
de
contrôle
Adoptée
à l'unanimité
chargée
de
la régularité
des
listes
électorales
2026-13 |
Désignation
d’un
correspondant
Défense
Adoptée
à l'unanimité
2026-14
|
Constitution
des
commissions
municipales
Adoptée
à l'unanimité Désignation
des
délégués
de
la
commune
—
Syndicat
s.
ge
sit
x
2026-15
dénartemental
d'Enersie35
Adoptée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
de
la
commune
—
Syndicat
2026-16
|
Intercommunal
à
vocation
unique
« Animation
à
la
vie
Adoptée
à l'unanimité
sociale
»
2026-17
Désignation
des
délégués
de
la
commune
—
Office
des
Fo
d
sports
Mesnil
Rance
2026-18
|
Désignation
des
délégués
de
la commune
— COS
Breizh
Adoptée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
de
la
commune
—
Association
gs
Sd
ji
AB6-19
pour
le Développement
de
la Vallée
de
Rance
(A.D.V.R)
op
l'enntnit
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
mixte
2026-20 |
d’aménagement
et
de
gestion
du
Parc
naturel
régional
Adoptée
à
l'unanimité
Vallée
de
la Rance
- Côte
d’Emeraude
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
2026-21 |
d’agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
Adoptée
à l'unanimité
momentanément
absents.
LA
VILLE-ES-NONAIS,
le 01/04/2026
Le
Maire,
Jean-Malo
CORNEE