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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 07 01 tamponne)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 11/07/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Recu en préfecture lé 11/07/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié 1e S'LO ID : 085-218500387-20240708-DELCM2024 07 01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huït juillet, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith
MONTAUBAN, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril
DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme Isabelle LACREUSE, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : M. Pascal BROCHARD - M. Jean-Louis AMIAUD
Date de la convocation : 03/07/2024
Mme Patricia VERGNAUD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-07/01
OBIET: ATTRIBUTION DU MARCHE DE REFECTION DU RESEAU PLUVIAL DES RUES DE LA
CHENAIE, DU BOSQUET ET DE L'AVENIR :
Monsieur Gilbert ARRIVE, adjoint en charge de l'urbanisme et de l'aménagement, rappelle que le
Conseil Municipal a décidé, par délibération DELCM2024-05/04 du 13 mai 2024, de constituer un
groupement de commandes pour la passation du marché de travaux pour la réhabilitation des réseaux
d'eaux usées et d'eaux pluviales rue de la Chênaie, rue du Bosquet et rue de l'Avenir.
Pour sa part, la Commune des Brouzils finance la restauration des réseaux d'eaux pluviales ; la
Communauté de Communes étant compétente pour la partie réseaux d'eaux usées.
La commission d'ouverture des offres s’est réunie le 12 juin 2024. Une seule candidature a été reçue,
à savoir, celle de l’entreprise EIFFAGE Agence Migné TP. Son offre s'élève, pour la partie pluviale, à
157 988.50 € HT.
Sur proposition de Madame le Maire, après délibération et à l'unanimité, les membres du Conseil
Municipal décident de l’autoriser à signer le marché susvisé.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance LE MAIRE,
Patricia VERGNAUD Emilie DUPREY