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Déliberation - Convocation Conseil Municipal du 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation Conseil Municipal du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Environnement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Ville de Parthenay
CONVOCATION
Les MEMBRES du CONSEIL MUNICIPAL sont convoqués le :
LE MARDI 12 NOVEMBRE 2024, à 20h00
Domaine des Loges
ORDRE du JOUR
- MINUTE COMMUNAUTAIRE
- MINUTE TRAVAUX
- QUESTIONS ORALES
AFFAIRES GENERALES
- 1 - DECISIONS ET COMMANDE PUBLIQUE
- 2- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2023
ACTION SOCIALE
- 3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTERE SOCIAL POUR L’ANNEE 2024
RESSOURCES HUMAINES
- 4 - POUR INFORMATION -— MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- 5 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
FINANCES
- 6 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PARTHENAY- GATINE
- 7 - SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 800 000 € SPORTS
- 8 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU PING PONG CLUB PARTHENAY
- 9 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SPORTING CLUB PARTHENAY HANDBALL
- 10 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA FEDERATION DE PECHE 79
AFFAIRES TECHNIQUES
- 11 - RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE POUR LE CALCUL ET LA REPARTITION DE LA DGF 2025
Mobilité
- 12 - GRATUITE DU SERVICE PYBUS
URBANISME
- 13 - ACQUISITION DE LA SALLE DE L’ECOLE NORMALE
- 14 - ACQUISITION DE LA SALLE DE SPORT MENDES-FRANCE
ACTION CULTURELLE
- 15 - POUR INFORMATION -— PRESENTATION DE LA POLITIQUE CULTURELLE ET DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT
- 16 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ACTEURS CULTURELS
- 17 - RECRUTEMENT D’UNE ÉQUIPE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DU PROJET DE CREATION D'UN CINEMA ET DES LOCAUX ANNEXES
Fait en Mairie, à Parthenay, le 6 novembre 2024
Le MAIRE: