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Déliberation - Convocation du CM du 16 décembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation du CM du 16 décembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Ville de Parthenay
CONVOCATION
Les MEMBRES du CONSEIL MUNICIPAL sont convoqués le :
LE LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024, à 20h00
Domaine des Loges
ORDRE du JOUR
- MINUTE COMMUNAUTAIRE
- MINUTE TERRE DE JEUX 2024
- QUESTIONS ORALES
AFFAIRES GENERALES
- 1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7
OCTOBRE 2024
- 2 - DECISIONS ET COMMANDE PUBLIQUE
TECHNIQUES
- 3 - APPEL A PROJETS NATURE ET TRANSITIONS
- 4 - ADOPTION DES TARIFS 2025
AFFAIRES GENERALES
- 5 - DEFRAIEMENTS DES ELUS - DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES
SERVICE A LA POPULATION
- 6 - CIMETIÈRE — ADOPTION DES TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 ARCHIVES MUNICIPALES
- 7 - GESTION DES ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES IMPRIMES ET ELECTRONIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - ADHESION DE LA COMMUNE
- 8 - ACCEPTATION DE DON D’ARCHIVES
MUSEE MUNICIPAL ET PATRIMOINE
-9 - ACQUISITION D'ŒUVRES POUR LE MUSEE - ACCEPTATION DE DONS
- 10 - ADHÉSION ASSOCIATION SITES ET CITÉS REMARQUABLES
- 11 - RESTAURATION DE LA COUPOLE DE PROSPER JOUNEAU
RESSOURCES HUMAINES
- 12 - POUR INFORMATION - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- 13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 14 - VOLET PREVOYANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA F.P.T. DES DEUX-SEVRES -— SIGNATURE D'UN AVENANT N° 2 À LA CONVENTION
- 15 - INSTAURATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
RESTAURATION SCOLAIRE ET INTENDANCE
- 16 - CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION D'AESH SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE
ACTION CULTURELLE
- 17 - ADOPTION TARIFS - PALAIS DES CONGRES
- 18 - PALAIS DES CONGRES — APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
- 19 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE KKINOA
- 20 - LOCATION DU SOUS SOL DE L'EX BATIMENT FRANCE TELECOM SIS 2 RUE JEAN MACE A PARTHENAY — STOCKAGE MATERIEL JEUX
URBANISME
- 21 - 14 AVENUE MENDES-FRANCE - DESAFFECTATION-DECLASSEMENT -— PRINCIPE DE MISE EN VENTE
- 22 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BK, NUMERO 72
- 23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ANCIEN BATIMENT DE LA POSTE FINANCES
- 24 - ADMISSIONS DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- 25 - ADMISSION DES PRODUITS EN NON-VALEUR
- 26 - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT A HAUTEUR DU 1/4 DES CREDITS INSCRITS AU BUDGET 2024
- 27 - BUDGET - DECISION MODIFICATIVE N°3-2024
- 28 - GARANTIE D’EMPRUNT - DEUX SEVRES HABITAT — ACQUISITION DE 288 LOGEMENTS SUR LE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES - TRANFERT DE PRETS
Fait en Mairie, à Parthenay, le 10 décembre 2024.
Le MAIRE: