Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation Ordre du Jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation du CM du 16 décembre 2024
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal d
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h50 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs,
RS Ville de Parthenay
Parthenay le 02/12/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Lundi 15 décembre 2025 à 20h00
Salle du conseil au Pavillon Citoyen, 3 rue de la Citadelle à PARTHENAY
(Ordre du jour ci-joint)
En cas d'empêchement, je vous remercie de bien vouloir donner procuration conformément aux dispositions de l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le formulaire de procuration, dûment complété et signé, devra être transmis par courriel à l'adresse : instances@parthenay.fr. À défaut, il pourra être remis en main propre avant le début de la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
1 PRIEUR
(__
TTRÉ Ville de Parthenay
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025
2 DECISIONS ET COMMANDES PUBLIQUES
MUTUELLE COMMUNALE SOLIDAIRE POUR LES HABITANTS DE LA VILLE DE
PARTHENAY - POURSUITE DU PARTENARIAT
4 TARIFS CIMETIÈRE 2026
FINANCES
5 ADMISSION EN NON-VALEURS 2025
6 BUDGET 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°3
7 VOTE DU BUDGET 2026
8 MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
9 CCAS DE PARTHENAY - ATTRIBUTION SUBVENTION 2026
10 SERVICES COMMUNS - AVENANT A LA CONVENTION
CITE DES JEUX
11 Constitution d'une Société Mixte locale SEM pour le développement d'une filière jeu
PROJETS STRUCTURANTS
12 DEPOT DE DOSSIERS CDACi et AECi
ESPACE PUBLIC
13 ADOPTION DES TARIFS 2026
PATRIMOINE ET BATIMENTS COMMUNAUX
APPROBATION D'UNE CONVENTION POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE 14 DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI), ET NOMINATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA GATINE
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
15 POUR LA DETECTION DES RESEAUXAPPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
16 POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL ET ELECTRICITÉ ET DE PRESTATION LIEES
A L'OPTIMISATION ET A L'EFFICACITE DES CONSOMMATIONS D'ENERGIE
RESSOURCES HUMAINES
17 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
18 TELETRAVAIL - MODIFICATION DU REGLEMENT
19 RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - RECENSEMENT POPULATION 2026
20 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE "SANTE"
SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DES DEUX-SEVRES
21 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE
"PREVOYANCE" SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DES DEUX SEVRES
ADHESION AU SERVICE MOBILITE ET EVOLUTION PROFESSIONNELLE DU
22 CENTRE DE
GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - RENOUVELLEMENT
RESTAURATION SCOLAIRE
23 FONDS DE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES 2024-2025 : ACOMPTE / SOLDE
VIE ASSOCIATIVE
24 Adoption des réglements intérieurs et des tarifs des salles à louer 2026
SPORTS
25 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU PING PONG CLUB PARTHENAY