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Procès Verbal - 0+PVCM+2025+04+ +26+05+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavernay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0+PVCM+2025+04+ +26+05+)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Commune de LAVERNAY / PV Année 2025 du 26/05/2025 Page 1 sur 3
Département du DOUBS Arrondissement de BESANCON Canton de SAINT VIT
Commune de LAVERNAY
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 26 mai 2025
Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt-six mai deux mil vingt-cinq sur la convocation du Maire en date du vingt-et-un mai deux mil vingt-cinq.
Étaient présents : Mme BERGEROT Véronique, Mme BORDAS Stéphanie, Mr DAMBRE Patrick, Mr GARCIA Gilbert, Mme HUBER Emilie, Mr NICOLET Christian, Mr PELOT Alain, Mr PELOT Claude, Mr PICARD Jérôme, Mr PUIG Laurent, Mr SEVY Bruno, Mr SOLLER Cédric, Mr STIRNEMANN Claude, Mme VIPREY Delphine.
Absent(s) excusé(s) : Mr BAUR Christophe
Absent(s) : …
Procuration(s) : …
Mr DAMBRE Patrick est élu secrétaire de séance.
Mr le Maire lit le PV de la réunion du sept avril deux mil vingt-cinq ; celui-ci est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Montage du dossier de financement pour le chemin des Rappes par l’O.N.F. 2. Devis RPS pour signalisation du chemin de la Mousse
3. Acquisition défibrillateur
4. Formation aux gestes de premiers secours
5. Propositions « destruction nids de frelons »
6. Remboursement achat de néons pour la bibliothèque
7. Demande de stage en mairie
8. Organisation du 14 juillet
9. Questions diverses
1) Montage du dossier de financement pour le chemin des Rappes par l’O.N.F. (2025-05-23)
La réfection de l’ensemble du Chemin des Rappes est à prévoir : réfection d’un accès grumiers en enrobé, création d’une place de dépôt empierrée, et remise en état de l’ensemble du chemin.
L’O.N.F. peut instruire le dossier de financement qui permettra d’obtenir le maximum d’aides possibles. Le coût de cette prestation s’élève à 1 100 €.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis de l’O.N.F. d’un montant de 1 100 € pour le montage du dossier au financement de travaux sur le chemin des Rappes.
2) Devis RPS pour signalisation du chemin de la Mousse (2025-05-24)
La société RPS de Saint-Vit a fourni un devis pour la signalisation à prévoir pour la mise en sens unique du chemin de la Mousse.
Son montant s’élève à 2 580,96 € TTC et comprend la fourniture de 5 panneaux de signalisation ainsi que différents travaux de peinture et de dépose d’existants.
Le Conseil Municipal estime cette dépense excessive et précise que l’aménagement de ce chemin est prévu dans le projet du centre bourg.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité (11 voix CONTRE, 1 ABSTENTION et 2 voix POUR) rejette le devis pour la signalisation du chemin de la Mousse... Commune de LAVERNAY / PV Année 2025 du 26/05/2025 Page 2 sur 3
Une alternative serait possible avec un marquage de bande continue et d’une bande STOP pour une estimation de 493.80 HT.
Sur cette autre solution, le Conseil Municipal se prononce comme suit : CONTRE : 1, ABSTENTIONS : 7, POUR : 2.
Après un nouveau débat, le conseil municipal rejette le projet dans son ensemble en attendant de nouveaux éléments.
3) Acquisition défibrillateur
Le défibrillateur installé en façade de la salle polyvalente a été acquis en 2016. Il est toujours en état de marche, mais la cartouche étant vieille, il y a risque de dysfonctionnement.
Pour assurer la pérennité du service, nous avons le choix entre un contrat de maintenance sur le défibrillateur dont nous disposons et l’acquisition d’un nouveau défibrillateur.
Des éléments financiers nous ont été communiqués, mais il manque des indications pour pouvoir se prononcer sur la meilleure option. Le sujet sera à revoir lors du prochain Conseil, éléments à l’appui.
4) Formation aux gestes de premiers secours
Pour pouvoir agir en cas d’accident cardiaque dans notre commune, nous avons besoin de relais parmi la population lavernoise.
Dans un premier temps, nous allons demander - via le lavern’ infos - aux habitants ayant reçu une formation de secouriste, de se signaler en mairie.
Dans un second, nous pourrons, selon les réponses, envisager d’organiser des séances de formation. Un prestataire interrogé nous a indiqué les tarifs suivants :
- Formation d’une demi-journée pour 10 personnes :350 €
- Formation d’une journée pour 10 personnes :700 €
5) Proposition « destruction nids de frelons » (2025-05-25)
Les entreprises « le guêpier » dont le siège social est à Saint-Vit, et AGF, installée en Haute-Saône, nous ont proposé leurs services.
Elles se proposent d’accompagner les collectivités territoriales (de même que les particuliers et les entreprises) pour leur apporter des conseils, une expertise et une assistance pratique dans le cadre de la destruction de nids d’hyménoptères.
La signature par la commune d’un contrat annuel permettrait de traiter les situations rencontrées à son niveau et permettrait également aux habitants intéressés de bénéficier d’une réduction sur la signature d’un contrat individuel avec cette entreprise.
Comme en 2024, les membres du Conseil municipal s’accordent sur le fait que la proposition est relativement coûteuse pour la commune, qu’elle n’apporte qu’un faible avantage à la population, et qu’il n’y a pas eu d’expression de ce type de besoin.
Après délibération, le Conseil municipal ne souhaite pas, à l’unanimité, donner suite à cette proposition.
Par contre, dans le prochain numéro de Lavern’ infos, il sera demandé aux habitants ayant rencontré des situations de ce type de le signaler en mairie en indiquant les solutions apportées.
6) Remboursement achat de néons pour la bibliothèque (2025-05-26)
Un ensemble de 10 néons a été acheté par le responsable de la bibliothèque. Une somme de 118,81 € TTC est à rembourser.
Le Conseil municipal valide à l’unanimité le remboursement de la somme de 118.81 € à Alain Vergnaud. Commune de LAVERNAY / PV Année 2025 du 26/05/2025 Page 3 sur 3
7) Demande de stage en mairie
Madame Laetitia Campos, habitante de Lavernay, envisage une reconversion professionnelle. A ce titre, elle souhaiterait pouvoir effectuer un stage de secrétaire de mairie dans notre commune. Elle indique que celui-ci pourrait, selon ses disponibilités, se situer entre le 7 juillet et le 3 août.
Monsieur le Maire verra avec la secrétaire de mairie si celui-ci est envisageable.
8) Organisation du 14 juillet
Compte-tenu des dates retenues pour les feux d’artifices de Besançon et Saint-Vit, celui de Lavernay sera tiré cette année le samedi 12 juillet. Les premiers pétards partiront à 22 h 30 derrière la ferme du Breuil.
Un verre de l’amitié sera proposé à son issue. Une animation musicale permettra également, à ceux qui le voudront, de danser.
9) Questions diverses
- Cédric Soller signale que le nouveau poteau qui se situe à l’angle de la rue de la Ceriseraie et de la rue de l’église n’est pas droit.
- Bruno Sévy demande des nouvelles du déplacement du transformateur. Alan Pelot répond qu’il relance régulièrement ENGIE sans obtenir de réponse précise.
- Il propose également de couper les tuyas en aval du pont pour favoriser l’écoulement des eaux. - Jérôme Piccard demande où en est la remise en état de la machine à pains. Alain Pelot indique qu’il y a un problème sur le monnayeur et que M. Letoublon suit le dossier. - Il signale également des fissures sur le trottoir des vergers de bouto. Alain Pelot répond que la question sera traitée en même temps que l’enrobé de la rue de Saint-Vit. - Laurent Puig renouvelle son alerte sur la vitesse pratiquée par certains automobilistes sur le chemin du cimetière.
- Il dénonce également les problèmes à répétition avec la fibre sur la commune (branchements et débranchements intempestifs notamment). Doubs Fibres a été interpelé. - Emilie Huber signale que des casiers alimentaires ont été vandalisés à Lavernay et Recologne. - Delphine Viprey suggère de remédier à la porte cassée sur le côté de l’école. - Stéphanie Bordas demande des nouvelles du projet d’embauche partagée d’un 2ème cantonnier. Le sujet n’est plus à l’ordre du jour pour le moment.
La commission travaux augmentée de plusieurs conseillers volontaires se réunira le mardi 3 juin à18 h dans les locaux de l’ancienne mairie, en préparation d’une réunion à planifier avec le cabinet B2M. Il s’agit de finaliser le projet d’aménagement du bâtiment en vue de lancer rapidement la consultation des entreprises afin de solliciter les subventions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h30
La date de la prochaine réunion est fixée au lundi 23 juin 2025 à 20h30
Liste des délibérations prises en séance du Conseil Municipal du 26 mai 2025 :
Délibérations Objet Approuvée Rejetée Reportée
2025-05-23 Financement dossier Chemin des Rappes Approuvée
2025-05-24 Signalisation Chemin de la Mousse Rejetée
2025-05-25 Proposition destruction « nids de frelons » Rejetée
2025-05-26 Remboursement achats néons bibliothèque Approuvée
Le secrétaire de séance. Le Maire Mr DAMBRE Patrick Mr PELOT Alain