Compte-Rendu - CR séance du 18 juin 2024

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Compte-Rendu - CR séance du 18 juin 2024 Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 18 juin 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Aménagement du territoire, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 18 juin 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusée : SERRÉ Patricia.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 21 mai 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention (sans suite) : Institut des risques majeurs.

Urbanisme et aménagements

Déclaration préalable 038 257 24 10015, Durand Jean-Pierre, 11 chemin des Bruyères. Avis

favorable pour l’opération suivante : installation d’une piscine hors sol de 18 m2, sur lit de

sable et à distance réglementaire des limites de propriété.

Déclaration préalable 038 257 24 10016, Piccarreta Julien, 21 chemin du Triève. Avis favorable pour la création de deux fenêtres de toit, une face sud et une face nord, de 134 cm par 94 cm, avec volets roulants en PVC et de couleur gris anthracite.

Déclaration d’intention d’aliéner : la commune n’utilisera pas son droit de préemption pour la vente de la maison Michon René, chemin de Château désert.

Oratoire des Trois croix : après la pose des vitraux, Michel et des volontaires ont remarquablement affiné l’intérieur de l’Oratoire.

Journées du patrimoine : nous sommes inscrits pour le samedi 21 et le dimanche 22 septembre, de 14h à 18h, pour les visites de l’église et de l’Oratoire des trois croix.2

Mur de soutènement de la mairie : le directeur général du bureau d’études BOAS a approfondi la proposition du cabinet au cours d’une séance en mairie. L’hypothèse de reconstruction des deux murs impliquerai de creuser une partie de la cour et du jardin de la mairie, avec des risques de déstabilisation du bâti. La solution préconisée par BOAS consisterait à consolider les deux murs par clouage, en utilisant de longs tirants en métal, technique reconnue et moins invasive, donc moins déstabilisante. Cette solution serait également moins couteuse que la première hypothèse, avec cependant 470 000 € de travaux et 60 000 € de frais d’accompagnement. Avant de se prononcer, les élus souhaitent que soit étudiée la faisabilité d’une troisième option : reconstruire un seul mur en remplacement des deux actuels. BOAS sera sollicité.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conseil communautaire du 23 mai : délibérations portant sur le parcours de santé, la lutte contre le frelon asiatique, le partenariat avec les médiathèques communales, les aides économiques, l’urbanisme et l’habitat…

Fonds de concours 2024 : la participation des Vals du Dauphiné s’élèvera à 2 782 € pour Montrevel, soit 50% d’une dépense HT de 5 564 € minimum. Date limite pour le dépôt des dossiers, le 31 août. Le remplacement de fenêtres est envisagé.

Amicale des personnels : renouvellement de l’adhésion à l’Amicale des personnels des Vals du Dauphiné et des communes du territoire, accord unanime (participation communale de 100,00 €).

RLPI : Didier précise le calendrier de la mise en œuvre de la compétence « Règlement local de publicité (intercommunal) » par les VDD. La réflexion se poursuivra jusque fin 2024, la position sera arrêtée en janvier 2025, suivie de l’enquête publique, puis de la mise en œuvre.

Voirie et annexes

Convention proposée par les VDD : notre municipalité a décidé de conserver sa compétence en matière de consultation des entreprises et d’attribution des travaux de voirie. Cependant, elle peut signer une convention avec la communauté de communes pour les opérations situées en amont de la consultation (établissement du descriptif et de l’estimatif), et durant la phase travaux (suivi et validation de la conformité).3

Pour la prestation d’études, le tarif des Vals du Dauphiné serait de 3,90 % du montant hors taxes des travaux validés en phase projet, pour le suivi des travaux, ce serait 4 % du montant hors taxes des travaux du décompte général définitif.

Pour la réalisation d'actes administratifs de voirie, le montant de rémunération de la prestation de maîtrise d'œuvre exercée par la communauté de communes serait de 15 € par arrêté de voirie, et de 50 € par acte d’alignement. Approbation unanime de cette convention qui nous sécurisera juridiquement.

Divers : un rendez-vous est pris par l’adjoint, avec un technicien du Département, pour les écoulements d’eaux pluviales dans les fossés.

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : le peintre arrivera fin juin pour reprendre les fermes extérieures de la salle des fêtes. Le charpentier suivra avec la pose de la lame en métal évitant la stagnation de l’eau de pluie.

Eclairage public : convention de mise à disposition du TE38 dans le cadre du transfert de compétence au 1er juillet 2024 (validée) et prochaine présentation du diagnostic du réseau éclairage public.

Gestion du personnel

Fin d’activité d’une salariée pour raisons médicales : le maire signale que la procédure sera achevée en juillet. L’intéressée ne souhaite pas être mise à l’honneur lors de la cérémonie des vœux.

Dialogue social : le maire va recevoir les deux salariées chargées du périscolaire et de l’entretien des bâtiments communaux afin de coordonner leurs tâches.

Scolaire et périscolaire

Remises des calculatrices aux futurs sixièmes : elle est programmée le mardi 2 juillet, à 16h30, sous le préau de la cantine.

Effectif scolaire à la rentrée prochaine : le 24ème écolier ne viendra pas cette année, nous resterons à 23 enfants.4

Conseil d’école : liaison école-collège pour tous les écoliers programmée, activités très réussies (théâtre, journée handisports, banc de l’amitié), préparation de la journée aux jeux paralympiques à Paris, projet d’un meuble bibliothèque répondant aux besoins de rangement.

Comptes rendus

Tartes au feu de bois : une réunion CCAS-MIA sera programmée tout prochainement.

ACCA : comme prévu, et après 13 années de présidence, Maurice Rabatel a choisi de céder sa place. Un nouveau Bureau a été élu dans un esprit de continuité, avec Lionel Durand (habitant Châbons) à sa tête.

ADMR secteur de Biol : Florence précise que 160 clients sont desservis, dont 12 à Montrevel pour 950 heures. Notre référente communale est toujours Fernande Blanc.

Soirée Touvière, SSAD et SIAD : Alain rend compte des trois assemblées générales, avec de nombreuses activités et des résultats équilibrés.

Décisions diverses

Téléalarme : validation du renouvellement de la convention nous liant au CCAS de Bourgoin-Jallieu, porteur de la prestation.

Arbre de Noël des enfants du personnel des VDD : il serait possible de l’accueillir à Montrevel (70 enfants jusqu’à 12 ans et leurs parents, soit un total d’environ 150 personnes). Validation unanime.

Subvention ACVH : comme c’était le cas avec le Comité de jumelage, la mairie est sollicitée pour l’accompagnement des activités de l’association qui a pris la suite, l’ACVH. Après échanges, la somme de 200 € est votée.

Reprise des cours de yoga : en septembre, à la salle des fêtes, l’association reprendra son activité, le lundi en soirée.

Roulage place Durand-Mastrini : il sera fait appel à un prestataire pour rouler les jeux de pétanque (Claude Blanc s’il peut l’assurer, ou Michaël Reymond).5

Informations diverses

Permanences élections législatives : validation des tableaux sans modification.

Logements communaux : les locataires du T3 situé au-dessus de l’école pourraient le libérer fin décembre. Dès réception du préavis, nous solliciterons la visite de l’appartement par les futurs locataires et par l’adjoint afin de voir si des retouches seront à entreprendre.

Echo municipal : chaque élu ayant transmis son texte, la secrétaire poursuit la mise en page du numéro qui sera distribué tout début août.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et le mardi à 20 heures, soit les mardis 16 juillet, 20 août, 17 septembre, 15 octobre, 12 novembre, 10 décembre.

Séance levée à 23h30