Compte-Rendu - CR séance du 12 mars 2024

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Compte-Rendu - CR séance du 12 mars 2024 Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 12 mars 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Énergies, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 12 mars 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Séance ouverte à : 20 heures.

Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 13 février 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demande de subvention (sans suite) : Association des femmes élues de l’Isère, ANEM.

Données budgétaires

Après avoir examiné les résultats de l’exercice 2023 lors de la réunion de janvier du conseil municipal, puis la section fonctionnement du budget primitif 2024 au cours de la séance de février, les élus arrêtent les prévisions 2024 en matière d’investissement.

Recettes d’investissement : la stabilité prévaut. A noter un résultat de clôture 2023 intéressant (74 580,66 €) et la perception d’une partie des taxes d’aménagement issue des habitations nouvelles (10 000 €). Au total, les recettes prévisionnelles d’investissement atteignent 196 300 €.

Dépenses d’investissement : elles se composent de dépenses certaines (annuités d’emprunt, remplacement de trois fenêtres à la cure, peinture des fermes extérieures à la salle des fêtes, travaux Oratoire, panneaux de voirie, diagnostic d’études pour les murs de la mairie), et d’investissements envisagés (achats divers, busage et végétalisation le long du Plan, travaux de voirie et de bâtiments, électrification). Les dépenses s’équilibrent avec les recettes à 196 300 €.

Le vote du budget est programmé fin mars.2

Urbanisme et aménagements

Informations générales : le maire communique les données du mois écoulé.

Déclaration préalable 038 257 24 10005, Fuzier-Perrin Colette, 9 chemin de la Chapelle. Avis favorable pour le remplacement de la porte du garage par une porte sectionnelle de 2,51 m par 2,00 m, aspect veiné bois, finition chêne moyen.

Certificat d’urbanisme opérationnel 038 257 24 10002, JEAN Nicolas, 9 chemin du Triève, détachement de 350 à 450 m2 sur la parcelle AC 238 afin de construire une maison d’habitation. Dossier transmis au service instructeur (le service urbanisme de la communauté de communes des Vals du Dauphiné).

Mur de soutènement de la mairie : le devis du diagnostic d’études a été signé et transmis, et les témoins ont été fixés.

Oratoire des Trois croix : l’intervention du zingueur est confirmée pour début avril. Par ailleurs, Michel et Gilles, l’agent technique communal, ont fixé la grille d’entrée de l’Oratoire. La participation aux journées du patrimoine (septembre) est validée, pour l’église et l’Oratoire des trois croix.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conseil communautaire du 15 février : séance principalement consacrée aux rapports annuels (débat d’orientation budgétaire, rapport développement durable, rapport d’égalité hommes-femmes au sein de la collectivité), et vote de délibérations diverses.

Zones d’accélération des énergies renouvelables : Didier et Michel ont préparé la réunion de secteur qui sera organisée à Sainte-Blandine, le 18 mars.

Lutte contre le frelon asiatique : Didier, référent communal, présente un piège et explique la démarche mise en place sur la commune.3

Voirie et annexes

Voirie : la campagne d’élagage lamier est achevée.

Mare pédagogique : l’association LPO a commencé les travaux, la mare est creusée.

Accident de la circulation : l’assurance a validé le devis du lampadaire et la commande a été passée au prestataire pour un remplacement au plus tôt.

Commande de panneaux et panonceaux : le matériel est livré, sa mise en place va commencer.

Jeux de pétanque : élus et volontaires étaleront le sable livré, sur une partie de la place Durand-Mastrini.

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : réparation effectuée de la sonnerie des cloches de l’église, visite programmée de la Commission de sécurité pour la salle des fêtes, devis crépi sollicité pour une partie du mur de la cure.

Eclairage public : diagnostic réalisé en vue du transfert de compétence au TE38, qui devrait être effectif le 1er juillet prochain.

Comptes rendus

Projet MARPA à Biol : confirmation du projet, dépôt du permis de construire en mars 2024, ouverture de la MARPA programmée pour le premier trimestre 2026, soit dans deux ans.

Conseil d’école : effectifs pour la rentrée prochaine, nombreuses activités, et une journée aux jeux paralympiques le 6 septembre à Paris.

TE38 : assemblée à tonalité budgétaire, et Comité territorial annoncé pour avril sur notre secteur géographique.

Décisions et informations diverses

Nettoyage de printemps : Martial pilotera l’édition prévue le samedi 23 mars.4

Plan de prévention du bruit : une délibération est prise pour attirer l’attention sur la situation de Montrevel.

Echo municipal : les derniers textes d’élus sont attendus afin de boucler la mise en page.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et le mardi à 20 heures, soit les mardis 26 mars (à 18h30 car vote du budget), 23 avril, 21 mai, 18 juin, 16 juillet, 20 août, 17 septembre, 15 octobre, 12 novembre, 10 décembre.

Séance levée à 23h40