Compte-Rendu - CR séance du 16 juillet 2024

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Compte-Rendu - CR séance du 16 juillet 2024 Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 16 juillet 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Eau et assainissement, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 16 juillet 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 18 juin 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention (sans suite) : Association des élus de la montagne, Institut des risques majeurs.

Urbanisme et aménagements

Déclaration préalable 038 257 24 10017, Dondey Mireille, 13 chemin du Triève. Avis

favorable pour l’installation d’un carport en bois sur limite de propriété, de 3 mètres par 3

mètres, partiellement fermé sur deux côtés, teinte chêne clair, toiture un seul pan en

panneaux imitation tuiles rouge vieilli, eaux de toiture infiltrées sur la parcelle.

Déclaration préalable 038 257 24 10018, Alcaïde-Roeygens Stéphanie, 14 route de

Grenoble. Avis favorable pour le ravalement des faces sud et nord de l’habitation, teinte

jaune paille avec encadrements ton blanc naturel.

Déclaration préalable 038 257 24 10019, Martinez David, 22 bis chemin du Béroud. Avis

favorable pour le remplacement d’une porte de garage par une baie vitrée en PVC blanc

avec deux portes coulissantes, hauteur 2,00 m et largeur 2,40 m.

Certificat d’urbanisme opérationnel Laurent Daniel et Chantal : le certificat est accordé

mais il ne vaut pas autorisation de construire, la réalisation de l’opération mentionnée

étant soumise à des formalités administratives préalables, en particulier une demande de

permis de construire.

Mur de soutènement de la mairie : le directeur général du bureau d’études BOAS doit transmettre une approche de faisabilité pour l’hypothèse mur unique.2

Oratoire des Trois croix : après la pose des vitraux, Michel et des volontaires ont affiné l’intérieur de l’Oratoire puis terminé les abords des trois croix. Un grillage fin sera posé sur l’entrée pour éviter l’intrusion des oiseaux. La signalétique a été étudiée en présence du technicien des VDD et des pistes seront explorées. La rencontre de remerciements est affinée.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires. Ainsi, il est confirmé que la promotion des vélos électriques sera faite sur l’ensemble du territoire, et que les agriculteurs ont bien reçu, directement, le questionnaire se rapportant à la signalétique des fermes.

Conférence des maires du 20 juin : consacrée au développement économique et à l’insertion.

Conférence des maires du 1er juillet : présentation de la démarche « pacte financier, fiscal et de solidarité » des Vals du Dauphiné.

Conseil communautaire du 4 juillet : attribution de l’organisation des championnats de France cyclistes (amateurs en 2025 et professionnels en 2026), mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (une rémunération au mérite), adaptation du régime indemnitaire et vote de délibérations diverses.

Convention arceaux : la communauté de communes des Vals du Dauphiné remettra gracieusement trois arceaux doubles à notre commune, pour assurer le stationnement des vélos. Ils seront récupérés et installés par les élus municipaux à proximité du foyer des associations.

Fonds de concours 2024 : la participation des Vals du Dauphiné s’élèvera à 2 782 € pour Montrevel, soit 50% d’une dépense HT de 5 564 € minimum. Les élus attendent un complément de devis pour remplacer certaines fenêtres de l’appartement situé au-dessus de la mairie.

Frelons asiatiques : Didier rend compte du bilan établi récemment par les VDD et des perspectives 2025.

Voirie et annexes

Mare pédagogique : les intempéries s’estompant, la finition de la mare devient prioritaire ainsi que l’aménagement d’un accès piéton pour les écoliers et tous les intéressés.3

Divers : pas de dégâts signalés à la suite des orages, cependant l’intervention au lotissement du Béroud est à prévoir rapidement. La question des limites de propriétés en bordure de voie communale est abordée, les règles étant différentes suivant les bornages. L’adjoint a rencontré le technicien du Département pour les écoulements d’eau au Poulard, et la commission voirie se réunira tout prochainement. Un devis « point à temps » sera sollicité.

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : le peintre Annequin a effectué les travaux sur les fermes extérieures de la salle des fêtes et le charpentier est attendu pour poser la pièce assurant le renvoi de l’eau de pluie. Le fonctionnement du lave-vaisselle sera étudié et la liste détaillée des ustensiles utilisés à la salle des fêtes a été mise à jour par l’adjoint. L’entretien annuel de la microstation d’épuration de la mairie est fait, la vidange est à prévoir à l’automne.

Eclairage public : la présentation du « Diagnostic éclairage public » par le TE38 a eu lieu cet après-midi en mairie. Il détaille l’état des lieux au 1er juillet 2024, date du transfert de la compétence par la commune. Pour se mettre totalement en conformité, le montant des travaux ne s’élèverait qu’à 25 000 €, financés à 50% par le TE38. Il est donc envisagé de l’inscrire au budget 2025, d’autant plus que la consommation d’énergie sera nettement réduite.

Comptes rendus

Epage de la Bourbre : rapport d’activités 2022-2023, toujours très riche.

Association ACVH (jumelage) : modification au sein du Bureau, Danielle Thévenin devient vice-présidente.

La Touvière : conseil d’administration avec désignation d’Alain Rauber comme vice- président de l’association de gestion de la structure.

Projet MARPA à Biol : la commission communication a proposé un projet de logo.

Décisions diverses

Fonds d’urgence pour la vallée du Vénéon : les élus prennent connaissance du courrier du président du Département.

Matériel des conscrits : madame le maire de Doissin souhaite que le matériel des conscrits soit stocké par les deux communes, et non plus uniquement par Doissin. Daniel Vitte a donné son accord pour une répartition paritaire, et notre employé communal prendra en charge notre part à son retour de congés (pour un stockage à l’atelier communal).4

Elections : validation de deux changements. Les panneaux d’affichage électoral seront mis en place à proximité de la salle des fêtes, et le bureau de vote sera implanté au foyer des associations. Par ailleurs, si des opportunités se présentent (promotions), le maire pourra acquérir deux isoloirs et des panneaux d’affichage électoral.

ZAEnR : la préfecture a transmis, ce jour, un courrier actant notre proposition de zonage en matière d’énergies renouvelables. Nous avons trois mois pour délibérer, Michel et Didier, nos délégués sur le sujet, examineront le dossier.

Informations diverses

Gestion du personnel : la salariée qui a quitté ses fonctions pour inaptitude a perçu ses indemnités de départ et sa remplaçante signera un CDD d’une année.

Réflexion déchèteries : parmi les hypothèses de travail envisagées par le SYCLUM, figure la construction d’une nouvelle déchèterie pour remplacer celles de Biol et St Victor, avec Doissin comme cible centrale, mais aucun terrain n’a été recherché pour l’instant.

Remises des calculatrices aux futurs sixièmes : petite cérémonie chaleureuse appréciée par les présents.

Solde assurance : la commune a perçu le solde de l’indemnisation de la compagnie d’assurance relatif au remplacement du support électrique renversé par un automobiliste.

Incivilités : plusieurs mètres cubes de déchets de chantier ont été déversé sur un chemin de terre, les gendarmes ont effectué un constat.

Echo municipal : il sera à retirer le vendredi 26 juillet, pour distribution durant le week-end.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et le mardi à 20 heures, soit les mardis 20 août, 17 septembre, 15 octobre, 12 novembre, 10 décembre.

Séance levée à 23h30