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Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20260349 w)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil municipal
Séance du 14 septembre 2026
Dossier n° 2026.09.35..
DELB-20260349 - EDUCATION - EXERCICE 2026 - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES - CLASSES DE DECOUVERTE - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe.- Afin de permettre l’organisation de voyages scolaires et de classes de découverte, et ainsi réduire la part financière restant à la charge des familles, les coopératives des écoles suivantes sollicitent une subvention de la Ville du Havre, au titre de l’année 2026 :
- école élémentaire Frédéric Bellanger, pour une classe de découverte à Tatihou, du 23 au 25 mars 2026 ;
- école élémentaire Théophile Gautier, pour un voyage scolaire au château de Crèvecœur, le 22 mai 2026 ;
- école élémentaire Louise Michel, pour un voyage scolaire au théâtre du Mogador à Paris, le 8 avril 2026 ;
- école élémentaire Jean Maridor, pour un voyage scolaire à Cerza, le 22 mai 2026 ; - école élémentaire Francis Carco, pour un voyage scolaire à Vacquerie, le 28 mai 2026 ; - école élémentaire Jean Jaurès, pour un voyage scolaire à Cerza, le 12 juin 2026 ; - école élémentaire Dauphine, pour un voyage scolaire au Mémorial de Caen, le 26 juin 2026 ; - école élémentaire Jehan de Grouchy II, pour un voyage scolaire à Rouen, le 26 juin 2026 ; - école élémentaire Paul Langevin, pour une classe de découverte à Jumièges, du 11 au 13 mai 2026 ;
- école élémentaire Valmy, pour une classe de découverte Tous en Seine, du 1 er au 6 juin 2026 ;
- école élémentaire La Mailleraye, pour une classe de découverte au Mont St Michel, du 5 au 7 mai 2026 ;
- école élémentaire Jehan de Grouchy I, pour un voyage scolaire à l’accrobranche, le 22 juin 2026 ;
- école élémentaire Maréchal Joffre, pour une classe de découverte à Pierrefiques, du 22 au 23 juin 2026 ;
- école élémentaire Henri Wallon, pour un voyage à Nausica, le 16 juin 2026 ; - école élémentaire Jacques Prévert, pour un voyage scolaire à Cerza, le 19 mai 2026 ; - école élémentaire Colette, pour un voyage scolaire à Paris, le 4 juin 2026 ; - école élémentaire Maurice Bouchor, pour une classe de découverte à Clécy, du 1 er au 5 juin 2026 ;
- école élémentaire Massillon, pour une classe de découverte à l’île de Tatihou, du 15 au 17 juin 2026 ;
- école élémentaire Maximilien Robespierre, pour un voyage scolaire à l’Estuaire du Havre, le 11 juin 2026 ;
- école élémentaire Ferdinand Buisson, pour un voyage scolaire à Cherbourg, le 19 juin 2026 ; - école élémentaire Paul Eluard I, pour une classe de découverte du pays de Caux, du 10 au 12 juin 2026 ;- école élémentaire acacias, pour un voyage scolaire à Arromanches, le 22 juin 2026 ; - école élémentaire Pierre et Marie Curie, pour un voyage scolaire à Rouen, le 5 juin 2026 ; - école élémentaire Edouard Herriot, pour un voyage scolaire à Versailles, le 3 avril 2026 ; - école élémentaire Paul Eluard II, pour une classe de découverte pédestre à St Jouin, du 19 au 21 mai 2026 ;
- école élémentaire Charles Victoire, pour un voyage scolaire à Montivilliers, le 29 mai 2026 ; - école élémentaire Eugène Varlin II, pour un voyage scolaire à Villers sur Mer, le 9 juin 2026 ;
- école élémentaire Edouard Vaillant, pour un voyage scolaire à Paris, le 26 mai 2026 ; - école élémentaire Jean Zay, pour une classe de découverte du pays de Caux du 24 au 26 juin 2026 ;
- école élémentaire Louis Blanc, pour un voyage scolaire au Mont St Michel le 22 juin 2026 ; - école maternelle les Dahlias, pour un voyage scolaire à la ferme des falaises, le 29 mai 2026 ;
- école maternelle Théophile Gautier, pour un voyage scolaire à Clères, le 12 mai 2026 ; - école maternelle Charles Perrault, pour un voyage scolaire à la ferme du Tipi, le 18 juin 2026 ;
- école maternelle Edouard Vaillant, pour un voyage scolaire à Cerza, le 18 mai 2026 ; - école maternelle Paul Bert, pour un voyage scolaire à Cerza, le 12 juin 2026 ; - école maternelle Gustave Flaubert, pour un voyage scolaire à St Jouin, le 23 juin 2026 ; - école maternelle Jules Durand, pour un voyage à Pierrefiques, le 1 er juin 2026 ; - école maternelle Paul Eluard, pour un voyage scolaire à la plage du Havre, le 23 juin 2026 ; - école maternelle Pierre et Marie Curie, pour un voyage scolaire à Cerza, le 18 juin 2026 ; - école maternelle Acacias, pour un voyage scolaire à la ferme d’Epaville, le 7 avril 2026 ; - école maternelle Pauline Kergomard, pour un voyage scolaire à Port Jérôme, le 19 juin 2026 ;
- école maternelle Stendhal, pour un voyage scolaire à Cerza, le 11 juin 2026 ; - école maternelle Colette, pour un voyage scolaire à Epreville, le 12 juin 2026 ; - école maternelle Renaissance, pour un voyage scolaire à la ferme des falaises, le 19 juin 2026 ;
- école maternelle Georges Sand, pour un voyage scolaire à la ferme des falaises, le 26 mai 2026 ;
- école maternelle Victor Hugo, pour un voyage scolaire à Bois Guilbert, le 12 juin 2026 ; - école maternelle Percanville, pour un voyage scolaire à Pierrefiques, le 29 mai 2026 ; - école maternelle Louise Michel, pour un voyage scolaire à Val de Reuil, le 28 avril 2026 ; - école maternelle Ferdinand Buisson, pour un voyage scolaire à Cerza, le 12 juin 2026.
Après avoir examiné le bien-fondé de leurs demandes, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces coopératives d’écoles pour les voyages et séjours susmentionnés.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la décision du maire portant sur une sollicitation de subventions du Département de la Seine-Maritime pour les écoles élémentaires situées en REP (réseaux d’éducation prioritaire) ;VU le budget primitif de l’exercice 2026 ;
VU les demandes formulées par les écoles maternelles Les Dahlias, Théophile Gautier, Charles Perrault, Edouard Vaillant, Paul Bert, Gustave Flaubert, Jules Durand, Paul Eluard, Pierre & Marie Curie, Acacias, Pauline Kergomard, Stendhal, Colette, Renaissance, Victor Hugo, Georges Sand, Percanville, Louise Michel, Ferdinand Buisson ;
VU les demandes formulées par les écoles élémentaires Frédéric Bellanger, Théophile Gautier, Louise Michel, Jean Maridor, Francis Carco, Jean Jaurès, Dauphine, Jehan de Grouchy II, Paul Langevin, Valmy, La Mailleraye, Jehan de Grouchy I, Maréchal Joffre, Henri Wallon, Jacques Prévert, Colette, Maurice Bouchor, Massillon, Maximilien Robespierre, Ferdinand Buisson, Paul Eluard I, Acacias, Pierre & Marie Curie, Edouard Herriot, Paul Eluard II, Charles Victoire, Eugène Varlin II, Edouard Vaillant, Louis Blanc, Jean Zay ;
CONSIDERANT
- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires en accord avec l’inspection académique ;
- l’intérêt public local de participer financièrement aux voyages scolaires des écoles du territoire ;
- les demandes formulées par ces écoles ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 2 septembre 2026, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de l’éducation, de la petite enfance et de la jeunesse ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions de fonctionnement ci-dessous pour l’organisation de séjours et classes de découverte :
1/ à la coopérative de l’école élémentaire Frédéric Bellanger (tiers n° 31886 - ligne d’aide 2023-00361-03) : 1 200 euros, pour une classe de découverte du 23 au 25 mars 2026 ; 2/ à la coopérative de l’école élémentaire Théophile Gautier (tiers n°33528 - ligne d’aide 2023-00862-04) : 600 euros, pour un voyage scolaire le 22 mai 2026 ;
3/ à la coopérative de l’école élémentaire Louise Michel (tiers n°30481 - ligne d’aide 2022- 01721-06) : 760 euros, pour un voyage scolaire le 8 avril 2026 ;
4/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Maridor (tiers n°23610 - ligne d’aide 2023- 00579-05) : 360 euros, pour un voyage scolaire le 22 mai 2026 ;
5/ à la coopérative de l’école élémentaire Francis Carco (tiers n°30482 - ligne d’aide 2022- 01716-05) : 400 euros, pour un voyage scolaire le 28 mai 2026 ;
6/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Jaurès (tiers n°30471 - ligne d’aide 2022- 01718-04) : 240 euros, pour un voyage scolaire le 12 juin 2026 ;7/ à la coopérative de l’école élémentaire Dauphine (tiers n°2991 - ligne d’aide 2022-01708- 05) : 120 euros, pour un voyage scolaire le 26 juin 2026 ;
8/ à la coopérative de l’école élémentaire Jehan de Grouchy II (tiers n°25141 - ligne d’aide 2022-01709-06) : 320 euros, pour un voyage scolaire le 26 juin 2026 ;
9/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Langevin (tiers n°23608 - ligne d’aide 2023- 00581-05) : 1 400 euros, pour une classe de découverte du 11 au 13 mai 2026 ; 10/ à la coopérative de l’école élémentaire Valmy (tiers n° 25170 - ligne d’aide 2023-00587- 05) : 3 100 euros, pour une classe de découverte du 1 er au 6 juin 2026 ;
11/ à la coopérative de l’école élémentaire La Mailleraye (tiers n° 1397 - ligne d’aide 2023- 00869-04) : 1 200 euros, pour une classe de découverte du 5 au 7 mai 2026 ; 12/ à la coopérative de l’école élémentaire Jehan de Grouchy I (tiers n° 25175 - ligne d’aide 2023-01578-03) : 360 euros, pour un voyage scolaire le 22 juin 2026 ;
13/ à la coopérative de l’école élémentaire Maréchal Joffre (tiers n° 33529 - ligne d’aide 2023-00867-04) : 1 200 euros pour une classe de découverte du 22 au 23 juin 2026 ; 14/ à la coopérative de l’école élémentaire Henri Wallon (tiers n° 28271 - ligne d’aide 2022- 00902-04) : 360 euros, pour un voyage scolaire le 16 juin 2026 ;
15/ à la coopérative de l’école élémentaire Jacques Prévert (tiers n° 30472 - ligne d’aide 2022-01719-05) : 320 euros, pour un voyage scolaire le 19 mai 2026 ;
16/ à la coopérative de l’école élémentaire Colette (tiers n° 6778 - ligne d’aide 2022-01715- 06) : 400 euros, pour un voyage scolaire le 4 juin 2026 ;
17/ à la coopérative de l’école élémentaire Maurice Bouchor (tiers n° 30468 - ligne d’aide 2022-01710-06) : 2 600 euros, pour une classe de découverte du 1 er au 5 juin 2026 ; 18/ à la coopérative de l’école élémentaire Massillon (tiers n° 25173 - ligne d’aide 2023- 00582-05) : 2 300 euros, pour une classe de découverte du 15 au 17 juin 2026 ; 19/ à la coopérative de l’école élémentaire Maximilien Robespierre (tiers n° 30473 - ligne d’aide 2022-01720-06) : 560 euros, pour un voyage scolaire le 11 juin 2026 ; 20/ à la coopérative de l’école élémentaire Ferdinand Buisson (tiers n° 25174 - ligne d’aide 2023-01577-04) : 520 euros, pour un voyage scolaire le 19 juin 2026 ;
21/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard I (tiers n° 25169 - ligne d’aide 2023- 00577-05) : 2 200 euros, pour une classe de découverte du 10 au 12 juin 2026 ; 22/ à la coopérative de l’école élémentaire Acacias (tiers n° 30467 - ligne d’aide 2022-01722- 09) : 120 euros, pour un voyage scolaire le 22 juin 2026 ;
23/ à la coopérative de l’école élémentaire Pierre & Marie Curie (tiers n° 25162 - ligne d’aide 2023-00870-05) : 320 euros, pour un voyage scolaire le 5 juin 2026 ;
24/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Herriot (tiers n° 28272 - ligne d’aide 2022-00911-05) : 160 euros, pour un voyage scolaire le 3 avril 2026 ;
25/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard II (tiers n° 32577 - ligne d’aide 2023- 00586-05) : 2 200 euros, pour une classe de découverte du 19 au 21 mai 2026 ; 26/ à la coopérative de l’école élémentaire Charles Victoire (tiers n° 37183 - ligne d’aide 2023-001580-04) : 360 euros, pour un voyage scolaire le 29 mai 2026 ;
27/ à la coopérative de l’école élémentaire Eugène Varlin II (tiers n° 53424 - ligne d’aide 2025-00454-03) : 280 euros, pour un voyage scolaire le 9 juin 2026 ;
28/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Vaillant (tiers n° 2891 - ligne d’aide 2022-01714-06) : 600 euros, pour un voyage scolaire le 26 mai 2026 ;
29/ à la coopérative de l’école maternelle les Dahlias (tiers n° 25165 - ligne d’aide 2023- 00584-05) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 29 mai 2026 ;
30/ à la coopérative de l’école maternelle Théophile Gautier (tiers n° 6817 - ligne d’aide 2022-01707-06) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 12 mai 2026 ;
31/ à la coopérative de l’école maternelle Charles Perrault (tiers n° 33527 - ligne d’aide 2023- 00871-05) : 350 euros pour un voyage scolaire le 18 juin 2026 ;32/ à la coopérative de l’école maternelle Edouard Vaillant (tiers n° 32576 - ligne d’aide 2023-00585-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 18 mai 2026 ;
33/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Bert (tiers n° 43753 - ligne d’aide 2024-00626- 04) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 12 juin 2026 ;
34/ à la coopérative de l’école maternelle Gustave Flaubert (tiers n° 35479 - ligne d’aide 2023-01347-04) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 23 juin 2026 ;
35/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Durand (tiers n° 25140 - ligne d’aide 2022- 01706-06) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 1 er juin 2026 ;
36/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Eluard (tiers n° 4318 - ligne d’aide 2022- 01711-05) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 23 juin 2026 ;
37/ à la coopérative de l’école maternelle Pierre & Marie Curie (tiers n° 25162 - ligne d’aide 2023-00870-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 18 juin 2026 ;
38/ à la coopérative de l’école maternelle Acacias (tiers n° 30467 - ligne d’aide 2022-01722- 10) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 7 avril 2026 ;
39/ à la coopérative de l’école maternelle Kergomard (tiers n° 2799 - ligne d’aide 2022- 01712-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 19 juin 2026 ;
40/ à la coopérative de l’école maternelle Stendhal (tiers n° 25164 - ligne d’aide 2025-00655- 03) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 11 juin 2026 ;
41/ à la coopérative de l’école maternelle Colette (tiers n° 46377 - ligne d’aide 2024-01126- 04) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 12 juin 2026 ;
42/ à la coopérative de l’école maternelle Renaissance (tiers n° 28260 - ligne d’aide 2022- 00889-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 19 juin 2026 ;
43/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Zay (tiers n° 25172 - ligne d’aide 2023- 00362-05) : 1 350 euros, pour une classe de découverte du 24 au 26 juin 2026 ; 44/ à la coopérative de l’école élémentaire Louis Blanc (tiers n° 64418 - ligne d’aide 2026- 00642-02) : 400 euros, pour un voyage scolaire le 22 juin 2026 ;
45/ à la coopérative de l’école maternelle Georges Sand (tiers n° 64415 - ligne d’aide 2026- 00641-02) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 26 mai 2026 ;
46/ à la coopérative de l’école maternelle Victor Hugo (tiers n° 28262 - ligne d’aide 2022- 00894-04) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 12 juin 2026 ;
47/ à la coopérative de l’école maternelle Percanville (tiers n° 25166 - ligne d’aide 2026- 00657-02) : 250 euros, pour un voyage scolaire le 29 mai 2026 ;
48/ à la coopérative de l’école maternelle Louise Michel (tiers n° 3618 - ligne d’aide 2022- 00900-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 28 avril 2026 ;
49/ à la coopérative de l’école maternelle Ferdinand Buisson (tiers n° 37180 - ligne d’aide 2023-01579-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire le 12 juin 2026.
Imputation budgétaire
Exercice 2026
Opération P0002O001 : accompagnement pédagogique
Sous-fonction 284 : classes de découverte - autres services annexes de l’enseignement Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Tiers n os 31886 - 23608 - 25170 - 1397 - 33529 - 30468 - 25173 - 25169 - 32577 - 25172 Montant de la dépense : 18 750 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentairesNature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Tiers nos 33528 - 30481 - 23610 - 30482 - 30471 - 2991 - 25141 - 25175 - 28271 - 30472 - 6778 - 30473 - 25174 - 30467 - 25162 - 25272 - 37183 - 53424 - 2891 - 64418 Montant de la dépense : 7 560 euros
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Tiers nos 25165 - 6817 - 33527 - 32576 - 43753 - 35479 - 25140 - 4318 - 25162 - 30467 - 2799 - 25164 - 46377 - 28260 - 64415 - 28262 - 25166 - 3618 - 37180
Montant de la dépense : 5 850 euros
Vote : adoptée à l'unanimité